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Arrêté - 020 2023
Arrêté - 080 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaudren.
Lien du pdf (Arrêté - 080 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
-
ARRONDISSEMENT DE VANNES
080-20
2
3
PLAUDREN
COMMUNE
DE
PLAUDREN
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
Portant
règlementation
de
la circulation
à l’occasion
de
la soirée
cochon
grillé organisée
par
Le
Rah-Koëd
football
club,
Le samedi
3 juin
2023
Le
Maire
de
la commune
de
Plaudren,
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
; complétée
et modifiée
par
la loi n°82-623
du 22
juillet 1982,
Vu
le Code
de
la voirie
routière
;
Vu
le Code
de
la Route
:
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la Signalisation
Routière
;
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la Signalisation
Routière
et notamment
son
livre
(livre
| - 8ème
partie
- signalisation
temporaire)
approuvée
par arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
31
juillet 2002
modifié
relatif
à
la signalisation
des
routes
et autoroutes
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2211-1
à L 2213-6
; notamment
les articles
L 2212-2
et suivants
Vu
la demande
en
date
du
9 mai
2023
présentée
par
M. Alexandre
LE
BERRIGAUD,
membre
de
l’association
Rah-Koëd
football
club,
en vue
d'organiser
le samedi
3 juin
2023
une
soirée
cochon-grillé
CONSIDÉRANT
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il importe
de
réglementer
la circulation
des
véhicules
sur
la
voie
communale
n°6
au
lieu-dit
Kermiser,
pendant
la durée
de
la
manifestation
CONSIDÉRANT
qu'il
y
a
par
mesure
de
sécurité
et
pour
permettre
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation
de
prendre
les dispositions
ci-après,
ARRÊTE
Article
1-
La
circulation
des
véhicules
sera
interdite
sur
le
domaine
public
routier
de
la voie
communale
n°6,
entre
le
lieu-dit
Kermiser
et
le
lieu-dit
Le
Golut,
à compter
du
3 juin
2023
17h00
jusqu’au
4 juin
2023
4h00. Article
2 -
La
circulation
sera
restreinte
et tous
les véhicules
seront
déviés
suivant
les
plans
annexés.
Les véhicules
arrivant
de
l'intersection
VC6
Plumelec
seront
déviés
par
le lieu-dit
La
Croix
Peinte
puis
D 126
en
direction
du
bourg
de
Plaudren.
Pour
les véhicules
venant
du
bourg
de
Plaudren
l'itinéraire
sera
inversé.
Article
3
- La
signalisation
matérialisant
ses
restrictions
sera
mise
en
place
par
l'organisateur.
Elle
sera
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
modifiée
et complétée.
La
signalisation
permanente
sera
adaptée
simultanément
pour
être
en
cohérence
avec
la signalisation
temporaire.
Le
présent
arrêté
devra
être
apposé
de façon
lisible de
part et d’autre
de
la route.
Article
4 - L’organisateur
de
cette
manifestation
devra
prévoir
des
signaleurs
en
nombre
suffisant,
munis
d’un
gilet de
haute
visibilité conforme
à la réglementation.
Article
5 - L'information
des
riverains
sera
assurée
par l’organisateur
de
la manifestation. Article
6-
Les
prescriptions
mentionnées
ci-dessus
ne
sont
pas
applicables
aux
véhicules
de
secours,
d'incendie,
de
police
ou
de
gendarmerie.
Article
7 - La
présente
décision
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification,
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Rennes
(3,
contour
de
la
Motte
-
35
044
RENNES
Cedex
ou
via
le site
www.telerecours.fr).
Article
8 - Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Grand-Champ,
l'organisateur
de
la
manifestation,
et
Madame
le
maire
de
la
commune
de
Plaudren
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
dans
le
recueil
des
actes
administratifs
de
la
commune
et notifié
au
pétitionnaire.
Ampliation
sera
adressée
à :
e
Caserne
de
sapeurs-pompiers
de
Vannes,
Plumelec,
Elven
et Saint-Jean-Brévelay
e
_ ATD
de
Grand-Champ
Faità PLAUDREN,
le 23
mai
2023
Nathalie
LE
LUHERNE
Maire
de
Plaudren 130H 43 NuO9
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| MoUE2 PV) 4 Em,
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——————
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