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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Épinal.
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Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Investissement et développement économique,
VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus - VILLE D'EPINAL (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE EPINAL - BUDGET PRINCIPAL (2)
Numéro SIRET : 21880160300562
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE D'EPINAL
M. 14
Budget primitif
voté par fonction (3)
BUDGET : EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES (4)
ANNEE 2020
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, EPCI, syndicat mixte, etc…).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Le choix du vote par fonction n’est ouvert qu’aux communes de 10 000 habitants et plus, groupements intercommunaux comprenant au moins une telle commune et à leurs établissements
publics autres que les centres communaux et intercommunaux d’action sociale et les caisses des écoles (art. L. 2312-3 ; R. 5211-36 et R. 5211-14 du CGCT).
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats et restes à réaliser 5
C - Modalités de vote du budget 9
II - Présentation générale du budget
A1.1 - Vue d'ensemble - Sections 10
A1.2 - Vue d'ensemble - Fonctions 11
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 13
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 14
B1 - Balance générale du budget - Fonctionnement 15
B2 - Balance générale du budget - Investissement 16
III - Vote du budget
A - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 18
A0 à A9 - Section de fonctionnement - Chapitres fonctionnels - Détail articles 20
A10 - Section de fonctionnement - Opérations non ventilées - Vue d'ensemble et détail articles 30
B - Section d'investissement - Vue d'ensemble 37
B0 à B9 - Section d'investissement - Chapitres fonctionnels - Détail articles 39
B10 - Section d'investissement - Opérations non ventilées - Vue d'ensemble et détail articles 49
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par nature 56
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 96
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 97
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 101
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 102
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 103
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 105
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes 106
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 107
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 108
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 109
A7.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (1) Sans Objet
A7.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (1) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 111
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (2) 112
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel 113
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes Sans Objet D2 - Arrêté et signatures 116 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 3
(1) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(2) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 4
Code INSEE
88000
VILLE D'EPINAL
EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES
BP
2020
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
33454
316
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
30470298 36395283 900.15 1182.88
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 74.10
2 Produit des impositions directes/population 0.00
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 78.85
4 Dépenses d’équipement brut/population 4.07
5 Encours de dette/population 26.37
6 DGF/population 0.00
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 39.47%
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 97.75%
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 5.17%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 33.44.%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité
propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les EPCI non dotés
d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R.
5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT B
(Uniquement pour reprise des résultats après vote du CA)
RESULTAT DE L’EXERCICE
Dépenses Recettes Résultat ou solde (A)*
TOTAL DU BUDGET 0,00 0,00 0,00
Fonctionnement 0,00 0,00 0,00
Investissement 0,00 0,00 0,00
002 Résultat reporté N-2 0,00 0,00 0,00
001 Solde d’investissement N-2 0,00 0,00 0,00
* Indiquer le signe algébrique (Résultat ou solde = Recettes - Dépenses).
RESTES A REALISER - DEPENSES
Chap. /
Article
Libellé (1) Prévu Réalisé Dépenses engagées non mandatées
SECTION DE FONCTIONNEMENT
920 Services généraux admin. publiq. Locale 0,00 0,00 0,00
921 Sécurité et salubrité publiques 0,00 0,00 0,00
922 Enseignement - Formation 0,00 0,00 0,00
923 Culture 0,00 0,00 0,00
924 Sport et jeunesse 0,00 0,00 0,00
925 Interventions sociales et santé 0,00 0,00 0,00
926 Famille 0,00 0,00 0,00
927 Logement 0,00 0,00 0,00
928 Aménagt., services urbains, environnemt 0,00 0,00 0,00
929 Action économique 0,00 0,00 0,00
931 Opérations financières 0,00 0,00 0,00
932 Dotations & participations non affectées 0,00 0,00
933 Impôts et taxes non affectées 0,00 0,00 0,00
934 Transferts entre sections 0,00 0,00
935 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00
936 Frais de fonctiont des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
938 Dépenses imprévues 0,00
939 Virement à la section d'investissement 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 (I) 0,00
Chap. /
Article
Libellé (1) Prévu Réalisé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT
900 Services généraux administrat° publiques 0,00 0,00 0,00
901 Sécurité et salubrité publiques 0,00 0,00 0,00
902 Enseignement - Formation 0,00 0,00 0,00
903 Culture 0,00 0,00 0,00
904 Sport et jeunesse 0,00 0,00 0,00
905 Interventions sociales et santé 0,00 0,00 0,00
906 Famille 0,00 0,00 0,00
907 Logement 0,00 0,00 0,00
908 Aménagt et services urbains, environnemt 0,00 0,00 0,00
909 Action économique 0,00 0,00 0,00
910 Opérations patrimoniales 0,00 0,00
911 Dettes et autres opérations financières 0,00 0,00 0,00
912 Dotat°, subv., participat° non affectées 0,00 0,00 0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 6
Chap. /
Article
Libellé (1) Prévu Réalisé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT
913 Taxes non affectées. 0,00 0,00 0,00
914 Transferts entre sections 0,00 0,00
915 Op. d'invest. / ets d'enseignement 0,00 0,00 0,00
916 Opérat° invest. voirie communale 0,00 0,00 0,00
917 Opérat° sous mandat (dont trav d'office) 0,00 0,00 0,00
918 Dépenses imprévues 0,00
001 Solde exécution invest. reporté 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 (II) 0,00
(1) Chapitre ou article, suivant le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT B
(Uniquement pour reprise des résultats après vote du CA)
RESTES A REALISER RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
Excédent si positif
Déficit si négatif
Dépenses Recettes Solde (B)*
I+II 0,00 III+IV 0,00 0,00 0,00
I 0,00 III 0,00 0,00 0,00
II 0,00 IV 0,00 0,00 0,00
* Indiquer le signe algébrique (Résultat ou solde = Recettes - Dépenses).
RESTES A REALISER - RECETTES
Chap. /
Article
Libellé (1) Prévu Réalisé Titres restant à émettre
SECTION DE FONCTIONNEMENT
920 Services généraux admin. publiq. Locale 0,00 0,00 0,00
921 Sécurité et salubrité publiques 0,00 0,00 0,00
922 Enseignement - Formation 0,00 0,00 0,00
923 Culture 0,00 0,00 0,00
924 Sport et jeunesse 0,00 0,00 0,00
925 Interventions sociales et santé 0,00 0,00 0,00
926 Famille 0,00 0,00 0,00
927 Logement 0,00 0,00 0,00
928 Aménagt., services urbains, environnemt 0,00 0,00 0,00
929 Action économique 0,00 0,00 0,00
931 Opérations financières 0,00 0,00 0,00
932 Dotations & participations non affectées 0,00 0,00
933 Impôts et taxes non affectées 0,00 0,00
934 Transferts entre sections 0,00 0,00
935 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 (III) 0,00
Chap. /
Article
Libellé (1) Prévu Réalisé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT
900 Services généraux administrat° publiques 0,00 0,00 0,00
901 Sécurité et salubrité publiques 0,00 0,00 0,00
902 Enseignement - Formation 0,00 0,00 0,00
903 Culture 0,00 0,00 0,00
904 Sport et jeunesse 0,00 0,00 0,00
905 Interventions sociales et santé 0,00 0,00 0,00
906 Famille 0,00 0,00 0,00
907 Logement 0,00 0,00 0,00
908 Aménagt et services urbains, environnemt 0,00 0,00 0,00
909 Action économique 0,00 0,00 0,00
910 Opérations patrimoniales 0,00 0,00
911 Dettes et autres opérations financières 0,00 0,00 0,00
912 Dotat°, subv., participat° non affectées 0,00 0,00 0,00
913 Taxes non affectées. 0,00 0,00 0,00
914 Transferts entre sections 0,00 0,00
915 Op. d'invest. / ets d'enseignement 0,00 0,00 0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 8
Chap. /
Article
Libellé (1) Prévu Réalisé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT
916 Opérat° invest. voirie communale 0,00 0,00 0,00
917 Opérat° sous mandat (dont trav d'office) 0,00 0,00 0,00
919 Virement de la section de fonctionnemt 0,00
95 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
001 Solde exécution invest. reporté 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 (IV) 0,00
(1) Chapitre ou article, suivant le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET C
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par fonction :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement ».
- sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de l’exercice précédent.
V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE – SECTIONS A1.1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LASECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 2 671 027,40 2 671 027,40
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 2 671 027,40 2 671 027,40
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LASECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
306 575,00 306 575,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 306 575,00 306 575,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 2 977 602,40 2 977 602,40
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE – FONCTIONS
A1.2
SECTION
POUR MÉMOIRE
BUDGET PRÉCÉDENT
(1)
PROPOSITIONS NOUVELLES
VOTE
NON VENTILE
0
SERVICES
GENERAUX DES ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES LOCALES
1
SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
613 245,00
306 575,00
(a)
306 575,00
132 680,00
16 300,00
0,00
90 Opérations d'équipement
452 100,00
173 895,00
173 895,00
16 300,00
0,00
91 Opérations non ventilées (910 à 914)
161 145,00
132 680,00
132 680,00
132 680,00
915/916/917 OP. P/C/ DE TIERS
0,00
0,00
0,00
0,00
918 Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
613 245,00
306 575,00
(b)
306 575,00
291 575,00
0,00
0,00
90 Opérations d'équipement
15 000,00
15 000,00
15 000,00
0,00
0,00
91 Opérations non ventilées (910 à 914)
598 245,00
291 575,00
291 575,00
291 575,00
915/916/917 OP. P/C/ DE TIERS
0,00
0,00
0,00
0,00
919 Virement de la section de fonctionnemt
0,00
0,00
0,00
0,00
95 Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde (b-a)
0,00
0,00
0,00
158 895,00
-16 300,00
0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
2 825 364,00
2 671 027,40
(c)
2 671 027,40
207 803,00
1 542 747,50
0,00
92 Services individualisés
2 338 279,00
2 463 224,40
2 463 224,40
1 542 747,50
0,00
93 Services communs non ventilés (931 à 935)
487 085,00
207 803,00
207 803,00
207 803,00
936 Frais de fonctiont des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
938 Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
939 Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
2 825 364,00
2 671 027,40
(d)
2 671 027,40
33 205,00
619 181,00
0,00
92 Services individualisés
2 792 159,00
2 637 822,40
2 637 822,40
619 181,00
0,00
93 Services communs non ventilés
33 205,00
33 205,00
33 205,00
33 205,00
Solde (d - c)
0,00
0,00
0,00
-174 598,00
-923 566,50
0,00
(1) Cf. Modalités de vote I-C. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE – FONCTIONS (suite)
A1.2
2
ENSEIGNEMENT
FORMATION
3
CULTURE
4
SPORT ET JEUNESSE
5
INTERVENTIONS
SOCIALES ET SANTE
6
FAMILLE
7
LOGEMENT
8
AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS ENVIRONNEMENT
9
ACTION ECONO-
MIQUE
0,00
120 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 595,00
0,00
120 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 595,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-105 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-37 595,00
0,00
710 661,00
42 815,90
0,00
0,00
0,00
167 000,00
0,00
0,00
710 661,00
42 815,90
0,00
0,00
0,00
167 000,00
0,00
108 333,00
481 200,00
149 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 280 028,40
108 333,00
481 200,00
149 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 280 028,40
108 333,00
-229 461,00
106 264,10
0,00
0,00
0,00
-167 000,00
1 280 028,40 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES
A2
OPERATIONS REELLES (1)
DEPENSES
RECETTES
CHAPITRES
MONTANT
CHAPITRES
MONTANT
920 à 929 Charges ventilées
2 463 224,40
920 à 929 - Produits ventilés
2 637 822,40
931 Opérations financières (charges)
15 703,00
931 Opérations financières (produits)
0,00
932 Dotations & participations non affectées
0,00
932 Dotations & participations non affectées
0,00
933 Impôts et taxes non affectées
0,00
933 Impôts et taxes non affectées
0,00
936 Frais de fonctiont des groupes d'élus
0,00
938 Dépenses imprévues
0,00
TOTAL
2 478 927,40
TOTAL
2 637 822,40
(1) Y compris les opérations mixtes (rattachements de fin d’exercice, variation des stocks).
OPERATIONS D’ORDRE
934 Transferts entre sections
192 100,00
934 Transferts entre sections
33 205,00
935 Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
935 Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
939 Virement à la section d'investissement
0,00
TOTAL OPERATIONS DE L’EXERCICE
DEPENSES :
2 671 027,40
RECETTES :
2 671 027,40
RESULTATS ANTERIEURS (2)
002 Résultat de fonctionnement reporté
0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté
0,00
Restes à réaliser (total)
0,00
Restes à réaliser (total)
0,00
TOTAL
0,00
TOTAL
0,00
(2) Inscrire en cas de reprise du résultat de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
TOTAL DE LA SECTION
DEPENSES
2 671 027,40
RECETTES
2 671 027,40 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 14
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES
A3
OPERATIONS REELLES (1)
DEPENSES
RECETTES
CHAPITRES
MONTANT
CHAPITRES
MONTANT
900 à 909 Dépenses ventilées
173 895,00
900 à 909 Recettes ventilées
15 000,00
911 Dettes et autres opérations financières
99 475,00
911 Dettes et autres opérations financières
99 475,00
912 Dotat°, subv., participat° non affectées
0,00
912 Dotat°, subv., participat° non affectées
0,00
913 Taxes non affectées.
0,00
913 Taxes non affectées.
0,00
915 Op. d'invest. / ets d'enseignement
0,00
915 Op. d'invest. / ets d'enseignement
0,00
916 Opérat° invest. voirie communale
0,00
916 Opérat° invest. voirie communale
0,00
917 Opérat° sous mandat (dont trav d'office)
0,00
917 Opérat° sous mandat (dont trav d'office)
0,00
918 Dépenses imprévues
0,00
95 Produits des cessions d'immobilisations
0,00
TOTAL
273 370,00
TOTAL
114 475,00
(1) Y compris les opérations mixtes (rattachements de fin d’exercice, variation des stocks).
OPERATIONS D’ORDRE
910 Opérations patrimoniales
0,00
910 Opérations patrimoniales
0,00
914 Transferts entre sections
33 205,00
914 Transferts entre sections
192 100,00
919 Virement de la section de fonctionnemt
0,00
TOTAL OPERATIONS DE L’EXERCICE
DEPENSES :
306 575,00
RECETTES :
306 575,00
RESULTATS ANTERIEURS (2)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
0,00
001 Solde exécution invest. reporté
0,00
001 Solde exécution invest. reporté
0,00
Restes à réaliser (total)
0,00
Restes à réaliser (total)
0,00
TOTAL
0,00
TOTAL
0,00
(2) Inscrire en cas de reprise du résultat de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
TOTAL DE LA SECTION
DEPENSES
306 575,00
RECETTES
306 575,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 15
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET – SECTION DE FONCTIONNEMENT B1
1 – Dépenses
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 1 285 844,40 1 285 844,40
012 Charges de personnel, frais assimilés 978 512,00 978 512,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 190 778,00 190 778,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 15 793,00 0,00 15 793,00
67 Charges exceptionnelles 8 000,00 0,00 8 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 192 100,00 192 100,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 2 478 927,40 192 100,00 2 671 027,40
2 – Recettes
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 40 000,00 40 000,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 382 970,00 382 970,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00
74 Dotations et participations 312 000,00 312 000,00
75 Autres produits de gestion courante 1 902 852,40 0,00 1 902 852,40
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 33 205,00 33 205,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 2 637 822,40 33 205,00 2 671 027,40
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 16
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT B2
1 – Dépenses
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 2 000,00 2 000,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 99 475,00 0,00 99 475,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 31 205,00 31 205,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 37 595,00 0,00 37 595,00
21 Immobilisations corporelles (6) 120 000,00 0,00 120 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 16 300,00 0,00 16 300,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks (3) 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 273 370,00 33 205,00 306 575,00
Dépenses totales Résultat reporté
(après vote du CA)
TOTAL SECTION
Fonctionnement
(voir page précédente)
A1 2 671 027,40 D002 0,00 2 671 027,40
Investissement B1 306 575,00 D001 0,00 306 575,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 17
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT B2
2 – Recettes
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 15 000,00 0,00 15 000,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 99 475,00 0,00 99 475,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 192 000,00 192 000,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 100,00 100,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 114 475,00 192 100,00 306 575,00
Recettes totales Résultat reporté
(après vote du CA)
Affectation
(après vote du CA)
TOTAL SECTION
Fonctionnement
(voir page
précédente)
A2 2 671 027,40 R002 0,00 2 671 027,40
Investissement B2 306 575,00 R001 0,00 R1068 0,00 306 575,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 18
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A
1 – DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chapitre (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
2 825 364,00
2 671 027,40
2 671 027,40
920
Services généraux admin. publiq. Locale
1 482 971,00
1 542 747,50
1 542 747,50
921
Sécurité et salubrité publiques
0,00
0,00
0,00
922
Enseignement - Formation
0,00
0,00
0,00
923
Culture
605 918,00
710 661,00
710 661,00
924
Sport et jeunesse
37 890,00
42 815,90
42 815,90
925
Interventions sociales et santé
0,00
0,00
0,00
926
Famille
0,00
0,00
0,00
927
Logement
0,00
0,00
0,00
928
Aménagt., services urbains, environnemt
211 500,00
167 000,00
167 000,00
929
Action économique
0,00
0,00
0,00
931
Opérations financières
16 780,00
15 703,00
15 703,00
932
Dotations & participations non affectées
0,00
0,00
0,00
933
Impôts et taxes non affectées
0,00
0,00
0,00
934
Transferts entre sections (5)
470 305,00
192 100,00
192 100,00
935
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
936
Frais de fonctiont des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
938
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
939
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) A l’exclusion du virement à la section d’investissement.
RESTES A REALISER (DEPENSES) (6)
0,00
RESULTAT REPORTE (6) – DEFICIT
0,00
CUMUL
2 671 027,40
(6) A n’inscrire que si le CA a été voté après délibération du conseil municipal. En cas de reprise anticipée, ne reporter en recette que le solde de l’excédent de fonctionnement sur le besoin de financement : cf. instruction M. 14. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 19
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A
2 – RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chapitre (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
RECETTES DE L’EXERCICE
2 825 364,00
2 671 027,40
2 671 027,40
920
Services généraux admin. publiq. Locale
673 111,00
619 181,00
619 181,00
921
Sécurité et salubrité publiques
0,00
0,00
0,00
922
Enseignement - Formation
108 333,00
108 333,00
108 333,00
923
Culture
394 000,00
481 200,00
481 200,00
924
Sport et jeunesse
147 150,00
149 080,00
149 080,00
925
Interventions sociales et santé
0,00
0,00
0,00
926
Famille
0,00
0,00
0,00
927
Logement
0,00
0,00
0,00
928
Aménagt., services urbains, environnemt
0,00
0,00
0,00
929
Action économique
1 469 565,00
1 280 028,40
1 280 028,40
931
Opérations financières
0,00
0,00
0,00
932
Dotations & participations non affectées
0,00
0,00
0,00
933
Impôts et taxes non affectées
0,00
0,00
0,00
934
Transferts entre sections
33 205,00
33 205,00
33 205,00
935
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
RESTES A REALISER (RECETTES) (5)
0,00
RESULTAT REPORTE (5) – EXCEDENT
0,00
CUMUL
2 671 027,40
(5) A n’inscrire que si le CA a été voté après la délibération de l’assemblée délibérante. En cas de reprise anticipée, ne reporter en recette que le solde de l’excédent de fonctionnement sur le besoin de financement : cf. instruction M. 14. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 20
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A0
DETAIL DU CHAPITRE 920 : Services généraux des administrations publiques locales
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
1 482 971,00
1 542 747,50
1 542 747,50
920-2
Administration générale
1 482 971,00
1 542 747,50
1 542 747,50
92020
Administration générale collectivité
975 124,00
975 647,50
975 647,50
92021
Assemblée locale
0,00
1 000,00
1 000,00
92023
Information, communication, publicité
406 847,00
415 100,00
415 100,00
92024
Fêtes et cérémonies
101 000,00
151 000,00
151 000,00
920-3
Justice
0,00
0,00
0,00
920-4
Coopérat° décentralisée, act° européenne
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
673 111,00
619 181,00
619 181,00
920-2
Administration générale
673 111,00
619 181,00
619 181,00
92020
Administration générale collectivité
525 311,00
463 631,00
463 631,00
92024
Fêtes et cérémonies
28 800,00
35 000,00
35 000,00
92026
Cimetières et pompes funèbres
119 000,00
120 550,00
120 550,00
920-3
Justice
0,00
0,00
0,00
920-4
Coopérat° décentralisée, act° européenne
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 21
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A1
DETAIL DU CHAPITRE 921 : Sécurité et salubrité publiques
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
921-1
Sécurité intérieure
0,00
0,00
0,00
921-2
Hygiène et salubrité publique
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
921-1
Sécurité intérieure
0,00
0,00
0,00
921-2
Hygiène et salubrité publique
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 22
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A2
DETAIL DU CHAPITRE 922 : Enseignement - Formation
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
922-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
922-1
Enseignement du premier degré
0,00
0,00
0,00
922-2
Enseignement du deuxième degré
0,00
0,00
0,00
922-3
Enseignement supérieur
0,00
0,00
0,00
922-4
Formation continue
0,00
0,00
0,00
922-5
Services annexes de l'enseignement
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
108 333,00
108 333,00
108 333,00
922-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
922-1
Enseignement du premier degré
0,00
0,00
0,00
922-2
Enseignement du deuxième degré
0,00
0,00
0,00
922-3
Enseignement supérieur
0,00
0,00
0,00
922-4
Formation continue
0,00
0,00
0,00
922-5
Services annexes de l'enseignement
108 333,00
108 333,00
108 333,00
92251
Hébergement et restauration scolaire
108 333,00
108 333,00
108 333,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 23
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A3
DETAIL DU CHAPITRE 923 : Culture
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
605 918,00
710 661,00
710 661,00
923-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
923-1
Expression artistique
0,00
0,00
0,00
923-2
Conservation & diffusion des patrimoines
0,00
0,00
0,00
923-3
Action culturelle
605 918,00
710 661,00
710 661,00
RECETTES DE L’EXERCICE
394 000,00
481 200,00
481 200,00
923-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
923-1
Expression artistique
0,00
0,00
0,00
923-2
Conservation & diffusion des patrimoines
0,00
0,00
0,00
923-3
Action culturelle
394 000,00
481 200,00
481 200,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 24
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A4
DETAIL DU CHAPITRE 924 : Sport et jeunesse
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
37 890,00
42 815,90
42 815,90
924-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
924-1
Sports
37 890,00
42 815,90
42 815,90
92412
Stades
22 540,00
22 015,90
22 015,90
92415
Manifestations sportives
15 350,00
20 800,00
20 800,00
924-2
Jeunesse
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
147 150,00
149 080,00
149 080,00
924-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
924-1
Sports
147 150,00
149 080,00
149 080,00
92412
Stades
117 150,00
119 080,00
119 080,00
92415
Manifestations sportives
30 000,00
30 000,00
30 000,00
924-2
Jeunesse
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 25
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A5
DETAIL DU CHAPITRE 925 : Interventions sociales et santé
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
925-1
Santé
0,00
0,00
0,00
925-2
Interventions sociales
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
925-1
Santé
0,00
0,00
0,00
925-2
Interventions sociales
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 26
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A6
DETAIL DU CHAPITRE 926 : Famille
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
926-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
926-1
Services en faveur des personnes âgées
0,00
0,00
0,00
926-2
Actions en faveur de la maternité
0,00
0,00
0,00
926-3
Aides à la famille
0,00
0,00
0,00
926-4
Crèches et garderies
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
926-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
926-1
Services en faveur des personnes âgées
0,00
0,00
0,00
926-2
Actions en faveur de la maternité
0,00
0,00
0,00
926-3
Aides à la famille
0,00
0,00
0,00
926-4
Crèches et garderies
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 27
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A7
DETAIL DU CHAPITRE 927 : Logement
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
927-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
927-1
Parc privé de la ville
0,00
0,00
0,00
927-2
Aide au secteur locatif
0,00
0,00
0,00
927-3
Aides à l'accession à la propriété
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
927-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
927-1
Parc privé de la ville
0,00
0,00
0,00
927-2
Aide au secteur locatif
0,00
0,00
0,00
927-3
Aides à l'accession à la propriété
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 28
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A8
DETAIL DU CHAPITRE 928 : Aménagement et services urbains, environnement
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
211 500,00
167 000,00
167 000,00
928-1
Services urbains
211 500,00
167 000,00
167 000,00
92810
Services communs
211 500,00
167 000,00
167 000,00
928-2
Aménagement urbain
0,00
0,00
0,00
928-3
Environnement
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
928-1
Services urbains
0,00
0,00
0,00
928-2
Aménagement urbain
0,00
0,00
0,00
928-3
Environnement
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 29
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
A9
DETAIL DU CHAPITRE 929 : Action économique
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
929-0
Interventions économiques
0,00
0,00
0,00
929-1
Foires et marchés
0,00
0,00
0,00
929-2
Aides à l'agriculture et aux industries
0,00
0,00
0,00
929-3
Aides à l'énergie, indus. manufact., BTP
0,00
0,00
0,00
929-4
Aides commerce, services marchands
0,00
0,00
0,00
929-5
Aides au tourisme
0,00
0,00
0,00
929-6
Aides aux services publics
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
1 469 565,00
1 280 028,40
1 280 028,40
929-0
Interventions économiques
1 459 765,00
1 274 828,40
1 274 828,40
929-1
Foires et marchés
0,00
0,00
0,00
929-2
Aides à l'agriculture et aux industries
0,00
0,00
0,00
929-3
Aides à l'énergie, indus. manufact., BTP
0,00
0,00
0,00
929-4
Aides commerce, services marchands
0,00
0,00
0,00
929-5
Aides au tourisme
9 800,00
5 200,00
5 200,00
929-6
Aides aux services publics
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 30
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
A10
93 – Services communs non ventilés
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
487 085,00
207 803,00
207 803,00
931
Opérations financières
16 780,00
15 703,00
15 703,00
932
Dotations & participations non affectées
0,00
0,00
0,00
933
Impôts et taxes non affectées
0,00
0,00
0,00
934
Transferts entre sections
470 305,00
192 100,00
192 100,00
935
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
936
Frais de fonctiont des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
938
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
939
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
33 205,00
33 205,00
33 205,00
931
Opérations financières
0,00
0,00
0,00
932
Dotations & participations non affectées
0,00
0,00
0,00
933
Impôts et taxes non affectées
0,00
0,00
0,00
934
Transferts entre sections
33 205,00
33 205,00
33 205,00
935
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 31
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
A10-1
CHAPITRE 931 – Opérations financières
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
16 780,00
15 703,00
15 703,00
66111
Intérêts réglés à l'échéance
17 600,00
14 150,00
14 150,00
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
-820,00
-862,00
-862,00
6688
Autres
0,00
2 415,00
2 415,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
Détail du calcul des ICNE
Pour information (5) :
66112
7622
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1
-862,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif (idem pour le compte 7622). VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 32
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
A10-2
CHAPITRE 932 – Dotations et participations non affectées
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE (5)
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE (5)
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre 932 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 33
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
A10-3
CHAPITRE 933 – Impôts et taxes non affectées
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 34
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
A10-4
CHAPITRE 934 – Transferts entre sections
(A l’exclusion du virement à la section d’investissement)
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE (5) (7) (8) (Autofinancement)
470 305,00
192 100,00
192 100,00
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
470 205,00
192 000,00
192 000,00
6862
Dot. amort. charges financ. à répartir
100,00
100,00
100,00
RECETTES DE L’EXERCICE (6) (7) (8)
33 205,00
33 205,00
33 205,00
7768
Neutral. amort. subv. équip. versées
31 205,00
31 205,00
31 205,00
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
2 000,00
2 000,00
2 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Egales aux recettes du chapitre 914 en investissement. (6) Egales aux dépenses du chapitre 914 en investissement. (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 pour les recettes, 675 et 676 pour les dépenses (cf chapitre 95 « produit des cessions d’immobilisations »). (8) Les comptes 6815 et 7815 peuvent figurer dans le détail du chapitre 934 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 35
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
A10-5
CHAPITRE 935 – Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE (5)
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE (6)
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Egales aux recettes du chapitre 935. (6) Egales aux dépenses du chapitre 935. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 36
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
A10-6
CHAPITRE 936 – Frais de fonctionnement des groupes d'élus
(Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de 100.000 habitants et plus)
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
CHAPITRE 938 – Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
CHAPITRE 939 – Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 37
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
B
1 – DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chapitre (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
613 245,00
306 575,00
306 575,00
900
Services généraux administrat° publiques
4 000,00
16 300,00
16 300,00
901
Sécurité et salubrité publiques
0,00
0,00
0,00
902
Enseignement - Formation
0,00
0,00
0,00
903
Culture
93 964,00
120 000,00
120 000,00
904
Sport et jeunesse
0,00
0,00
0,00
905
Interventions sociales et santé
0,00
0,00
0,00
906
Famille
0,00
0,00
0,00
907
Logement
0,00
0,00
0,00
908
Aménagt et services urbains, environnemt
0,00
0,00
0,00
909
Action économique
354 136,00
37 595,00
37 595,00
910
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
911
Dettes et autres opérations financières
127 940,00
99 475,00
99 475,00
912
Dotat°, subv., participat° non affectées
0,00
0,00
0,00
913
Taxes non affectées.
0,00
0,00
0,00
914
Transferts entre sections
33 205,00
33 205,00
33 205,00
915
Op. d'invest. / ets d'enseignement
0,00
0,00
0,00
916
Opérat° invest. voirie communale
0,00
0,00
0,00
917
Opérat° sous mandat (dont trav d'office)
0,00
0,00
0,00
918
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
RESTES A REALISER (DEPENSES) (5)
0,00
RESULTAT REPORTE (5) – DEFICIT
0,00
CUMUL
306 575,00
(5) A n’inscrire que si le CA a été voté après délibération du conseil municipal. En cas de reprise anticipée ne reporter en recette que le solde de l’excédent de fonctionnement sur le besoin de financement : cf. instruction M. 14. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 38
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
B
2 – RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chapitre (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
RECETTES DE L’EXERCICE
613 245,00
306 575,00
306 575,00
900
Services généraux administrat° publiques
0,00
0,00
0,00
901
Sécurité et salubrité publiques
0,00
0,00
0,00
902
Enseignement - Formation
0,00
0,00
0,00
903
Culture
15 000,00
15 000,00
15 000,00
904
Sport et jeunesse
0,00
0,00
0,00
905
Interventions sociales et santé
0,00
0,00
0,00
906
Famille
0,00
0,00
0,00
907
Logement
0,00
0,00
0,00
908
Aménagt et services urbains, environnemt
0,00
0,00
0,00
909
Action économique
0,00
0,00
0,00
910
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
911
Dettes et autres opérations financières
127 940,00
99 475,00
99 475,00
912
Dotat°, subv., participat° non affectées
0,00
0,00
0,00
913
Taxes non affectées.
0,00
0,00
0,00
914
Transferts entre sections (5)
470 305,00
192 100,00
192 100,00
915
Op. d'invest. / ets d'enseignement
0,00
0,00
0,00
916
Opérat° invest. voirie communale
0,00
0,00
0,00
917
Opérat° sous mandat (dont trav d'office)
0,00
0,00
0,00
919
Virement de la section de fonctionnemt
0,00
0,00
0,00
95
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) A l’exclusion du virement de la section de fonctionnement et des recettes d’ordre de section à section des chapitres 915, 916 et 917.
RESTES A REALISER (RECETTES) (6)
0,00
RESULTAT REPORTE (6) – EXCEDENT
0,00
AFFECTATION EN RESERVES (1068) (6)
0,00
CUMUL
306 575,00
(6) A n’inscrire que si le CA a été voté après la délibération de l’assemblée délibérante. En cas de reprise anticipée, ne reporter en recette que le solde de l’excédent de fonctionnement sur le besoin de financement : cf. instruction M. 14. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 39
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B0
DETAIL DU CHAPITRE 900 : Services généraux des administrations publiques locales
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
4 000,00
16 300,00
16 300,00
900-2
Administration générale
4 000,00
16 300,00
16 300,00
90020
Administration générale collectivité
4 000,00
16 300,00
16 300,00
900-3
Justice
0,00
0,00
0,00
900-4
Coopérat° décentralisée, act° européenne
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
900-2
Administration générale
0,00
0,00
0,00
900-3
Justice
0,00
0,00
0,00
900-4
Coopérat° décentralisée, act° européenne
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 40
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B1
DETAIL DU CHAPITRE 901 : Sécurité et salubrité publiques
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
901-1
Sécurité intérieure
0,00
0,00
0,00
901-2
Hygiène et salubrité publique
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
901-1
Sécurité intérieure
0,00
0,00
0,00
901-2
Hygiène et salubrité publique
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 41
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B2
DETAIL DU CHAPITRE 902 : Enseignement - Formation
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
902-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
902-1
Enseignement du premier degré
0,00
0,00
0,00
902-2
Enseignement du deuxième degré
0,00
0,00
0,00
902-3
Enseignement supérieur
0,00
0,00
0,00
902-4
Formation continue
0,00
0,00
0,00
902-5
Services annexes de l'enseignement
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
902-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
902-1
Enseignement du premier degré
0,00
0,00
0,00
902-2
Enseignement du deuxième degré
0,00
0,00
0,00
902-3
Enseignement supérieur
0,00
0,00
0,00
902-4
Formation continue
0,00
0,00
0,00
902-5
Services annexes de l'enseignement
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 42
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B3
DETAIL DU CHAPITRE 903 : Culture
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
93 964,00
120 000,00
120 000,00
903-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
903-1
Expression artistique
0,00
0,00
0,00
903-2
Conservat° et diffusion des patrimoines
0,00
0,00
0,00
903-3
Action culturelle
93 964,00
120 000,00
120 000,00
RECETTES DE L’EXERCICE
15 000,00
15 000,00
15 000,00
903-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
903-1
Expression artistique
0,00
0,00
0,00
903-2
Conservat° et diffusion des patrimoines
0,00
0,00
0,00
903-3
Action culturelle
15 000,00
15 000,00
15 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 43
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B4
DETAIL DU CHAPITRE 904 : Sport et jeunesse
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
904-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
904-1
Sports
0,00
0,00
0,00
904-2
Jeunesse
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
904-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
904-1
Sports
0,00
0,00
0,00
904-2
Jeunesse
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 44
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B5
DETAIL DU CHAPITRE 905 : Interventions sociales et santé
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
905-1
Santé
0,00
0,00
0,00
905-2
Interventions sociales
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
905-1
Santé
0,00
0,00
0,00
905-2
Interventions sociales
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 45
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B6
DETAIL DU CHAPITRE 906 : Famille
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
906-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
906-1
Services en faveur des personnes âgées
0,00
0,00
0,00
906-2
Actions en faveur de la maternité
0,00
0,00
0,00
906-3
Aides à la famille
0,00
0,00
0,00
906-4
Crèches et garderies
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
906-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
906-1
Services en faveur des personnes âgées
0,00
0,00
0,00
906-2
Actions en faveur de la maternité
0,00
0,00
0,00
906-3
Aides à la famille
0,00
0,00
0,00
906-4
Crèches et garderies
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 46
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B7
DETAIL DU CHAPITRE 907 : Logement
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
907-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
907-1
Parc privé de la ville
0,00
0,00
0,00
907-2
Aide au secteur locatif
0,00
0,00
0,00
907-3
Aides à l'accession à la propriété
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
907-0
Services communs
0,00
0,00
0,00
907-1
Parc privé de la ville
0,00
0,00
0,00
907-2
Aide au secteur locatif
0,00
0,00
0,00
907-3
Aides à l'accession à la propriété
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 47
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B8
DETAIL DU CHAPITRE 908 : Aménagement et services urbains, environnement
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
908-1
Services urbains
0,00
0,00
0,00
908-2
Aménagement urbain
0,00
0,00
0,00
908-3
Environnement
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
908-1
Services urbains
0,00
0,00
0,00
908-2
Aménagement urbain
0,00
0,00
0,00
908-3
Environnement
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 48
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS
B9
DETAIL DU CHAPITRE 909 : Action économique
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
354 136,00
37 595,00
37 595,00
909-0
Interventions économiques
354 136,00
37 595,00
37 595,00
909-1
Foires et marchés
0,00
0,00
0,00
909-2
Aides à l'agriculture et aux industries
0,00
0,00
0,00
909-3
Aides à l'énergie, indus. manufact., BTP
0,00
0,00
0,00
909-4
Aides commerce, services marchands
0,00
0,00
0,00
909-5
Aides au tourisme
0,00
0,00
0,00
909-6
Aides aux services publics
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
909-0
Interventions économiques
0,00
0,00
0,00
909-1
Foires et marchés
0,00
0,00
0,00
909-2
Aides à l'agriculture et aux industries
0,00
0,00
0,00
909-3
Aides à l'énergie, indus. manufact., BTP
0,00
0,00
0,00
909-4
Aides commerce, services marchands
0,00
0,00
0,00
909-5
Aides au tourisme
0,00
0,00
0,00
909-6
Aides aux services publics
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 49
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
B10
91 et 95 – Opérations non ventilées
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
161 145,00
132 680,00
132 680,00
910
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
911
Dettes et autres opérations financières
127 940,00
99 475,00
99 475,00
912
Dotat°, subv., participat° non affectées
0,00
0,00
0,00
913
Taxes non affectées.
0,00
0,00
0,00
914
Transferts entre sections
33 205,00
33 205,00
33 205,00
915
Op. d'invest. / ets d'enseignement
0,00
0,00
0,00
916
Opérat° invest. voirie communale
0,00
0,00
0,00
917
Opérat° sous mandat (dont trav d'office)
0,00
0,00
0,00
918
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
598 245,00
291 575,00
291 575,00
910
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
911
Dettes et autres opérations financières
127 940,00
99 475,00
99 475,00
912
Dotat°, subv., participat° non affectées
0,00
0,00
0,00
913
Taxes non affectées.
0,00
0,00
0,00
914
Transferts entre sections
470 305,00
192 100,00
192 100,00
915
Op. d'invest. / ets d'enseignement
0,00
0,00
0,00
916
Opérat° invest. voirie communale
0,00
0,00
0,00
917
Opérat° sous mandat (dont trav d'office)
0,00
0,00
0,00
919
Virement de la section de fonctionnemt
0,00
0,00
0,00
95
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 50
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
B10-0
CHAPITRE 910 – Opérations patrimoniales
(Intégrations et sorties d’actif – opérations d’ordre à l’intérieur de la section d’investissement)
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 51
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
B10-1
CHAPITRE 911 – Dettes et autres opérations financières
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
127 940,00
99 475,00
99 475,00
1641
Emprunts en euros
127 940,00
99 475,00
99 475,00
RECETTES DE L’EXERCICE
127 940,00
99 475,00
99 475,00
1641
Emprunts en euros
127 940,00
99 475,00
99 475,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 52
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
B10-2
CHAPITRE 912 – Dotations, subventions et participations non affectées
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 53
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
B10-3
CHAPITRE 913 – Taxes non affectées
(A l’exclusion du virement à la section d’investissement)
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 54
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES
B10-4
CHAPITRE 914 – Transferts entre sections
Article (1)
Libellé (1)
Pour mémoire budget
précédent (2)
Propositions nouvelles (3)
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE (5)
33 205,00
33 205,00
33 205,00
Reprises sur autofinancement antérieur
33 205,00
33 205,00
33 205,00
13918
Autres subventions d'équipement
2 000,00
2 000,00
2 000,00
198
Neutral. amort. subv. équip. versées
31 205,00
31 205,00
31 205,00
Charges transférées
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE (6)
470 305,00
192 100,00
192 100,00
28041412
Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations
31 205,00
31 205,00
31 205,00
28051
Concessions et droits similaires
4 500,00
0,00
0,00
28132
Immeubles de rapport
400 000,00
113 000,00
113 000,00
28158
Autres installat°, matériel et outillage
3 000,00
5 000,00
5 000,00
28181
Installations générales, aménagt divers
1 500,00
1 210,00
1 210,00
28182
Matériel de transport
2 000,00
1 750,00
1 750,00
28183
Matériel de bureau et informatique
10 000,00
7 500,00
7 500,00
28184
Mobilier
3 000,00
2 100,00
2 100,00
28188
Autres immo. corporelles
15 000,00
30 235,00
30 235,00
4817
Pénalités de renégociation de la dette
100,00
100,00
100,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-C. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5)Egales aux recettes du chapitre 934 en fonctionnement. (6)Egales aux dépenses du chapitre 934 en fonctionnement. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 55
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
DEPENSES IMPREVUES – VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRODUIT DES CESSIONS D’IMMOBILISATIONS
B10-5
RECAPITULATION DES CHAPITRES D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
Article
Libellé
VOTE (4)
DEPENSES DE L’EXERCICE (1)
0,00
915
Op. d'invest. / ets d'enseignement
0,00
916
Opérat° invest. voirie communale
0,00
917
Opérat° sous mandat (dont trav d'office)
0,00
RECETTES DE L’EXERCICE (1)
0,00
915
Op. d'invest. / ets d'enseignement
0,00
916
Opérat° invest. voirie communale
0,00
917
Opérat° sous mandat (dont trav d'office)
0,00
(1) Une ligne par opération. Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour le compte de tiers.
SECTION D’INVESTISSEMENT – Dépenses imprévues (918)
POUR MÉMOIRE BUDGET PRÉCÉDENT
PROPOSITIONS NOUVELLES
VOTE
0,00
0,00
0,00
SECTION D’INVESTISSEMENT – Virements de la section de fonctionnement (919)
POUR MÉMOIRE BUDGET PRÉCÉDENT
PROPOSITIONS NOUVELLES
VOTE
0,00
0,00
0,00
SECTION D’INVESTISSEMENT – Produits des cessions d'immobilisations (95)
POUR MÉMOIRE BUDGET PRÉCÉDENT
PROPOSITIONS NOUVELLES
VOTE
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 56
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – VUE D’ENSEMBLE – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A1
Comptes par nature
LIBELLE
920
Services généraux administrat° publiq. l
921
Sécurité et salubrité
publiques
922
Enseignement -
Formation
923
Culture
DEPENSES DE L’EXERCICE
1 542 747,50
0,00
0,00
710 661,00
011
Charges à caractère général
584 957,50
0,00
0,00
658 161,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
943 512,00
0,00
0,00
35 000,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
13 778,00
0,00
0,00
10 000,00
67
Charges exceptionnelles
500,00
0,00
0,00
7 500,00
RECETTES DE l’EXERCICE
619 181,00
0,00
108 333,00
481 200,00
013
Atténuations de charges
40 000,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
47 490,00
0,00
0,00
181 200,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
17 000,00
0,00
0,00
295 000,00
75
Autres produits de gestion courante
514 691,00
0,00
108 333,00
5 000,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
RESTES A REALISER (1)
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
0,00
0,00
0,00
0,00
DEPENSES TOTALES
1 542 747,50
0,00
0,00
710 661,00
RECETTES TOTALES
619 181,00
0,00
108 333,00
481 200,00
SOLDE CUMULE
-923 566,50
0,00
108 333,00
-229 461,00
(1) A n’inscrire que si le compte administratif a été voté par l’assemblée délibérante. En cas de reprise anticipée ne reporter en recette que le solde de l’excédent de fonctionnement sur le besoin de fonctionnement : cf. instruction M. 14. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 57
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – VUE D’ENSEMBLE – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A1
924
Sport et jeunesse
925
Interventions sociales et
santé
926
Famille
927
Logement
928
Aménagt, services urbains, environnemt
929
Action économique
TOTAL
42 815,90
0,00
0,00
0,00
167 000,00
0,00
2 463 224,40
42 725,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 285 844,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
978 512,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
167 000,00
0,00
190 778,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
149 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 280 028,40
2 637 822,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40 000,00
149 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 200,00
382 970,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
312 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 274 828,40
1 902 852,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
42 815,90
0,00
0,00
0,00
167 000,00
0,00
2 463 224,40
149 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 280 028,40
2 637 822,40
106 264,10
0,00
0,00
0,00
-167 000,00
1 280 028,40
174 598,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 58
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 920 – Services généraux des administrations publiques locales
Comptes par nature
LIBELLE
920-2 Administration générale
920-20
Administration générale
collectivité
920-21
Assemblée locale
920-22
Administration générale de l'état
DEPENSES TOTALES
975 647,50
1 000,00
0,00
011
Charges à caractère général
19 857,50
1 000,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
943 512,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
11 778,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
500,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
463 631,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
40 000,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
29 490,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
394 141,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 59
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 920 – Services généraux des administrations publiques locales 920-2 Administration générale
920-3 Justice
920-4
Coopérat° décentralisée, act° européenne
TOTAL
DE LA FONCTION
920
920-23
Information,
communication,
publicité
920-24 Fêtes et
cérémonies
920-25
Aides assoc. (non classées ailleurs)
920-26
Cimetières et
pompes funèbres
Sous-Total
920-2
920-41
Subvention globale
920-48
Autres act° coopération décentralisée
415 100,00
151 000,00
0,00
0,00
1 542 747,50
0,00
0,00
0,00
1 542 747,50
415 100,00
149 000,00
0,00
0,00
584 957,50
0,00
0,00
0,00
584 957,50
0,00
0,00
0,00
0,00
943 512,00
0,00
0,00
0,00
943 512,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
13 778,00
0,00
0,00
0,00
13 778,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
35 000,00
0,00
120 550,00
619 181,00
0,00
0,00
0,00
619 181,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40 000,00
0,00
0,00
0,00
40 000,00
0,00
18 000,00
0,00
0,00
47 490,00
0,00
0,00
0,00
47 490,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
17 000,00
0,00
0,00
17 000,00
0,00
0,00
0,00
17 000,00
0,00
0,00
0,00
120 550,00
514 691,00
0,00
0,00
0,00
514 691,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 60
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 921 – Sécurité et salubrité publiques
Comptes par nature
LIBELLE
921-1 Sécurité intérieure
921-10
Services communs
921-11
Police nationale
921-12
Police municipale
921-13
Pompiers, incendies
et secours
921-14
Autres services de protection civile
DEPENSES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 61
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 921 – Sécurité et salubrité publiques
921-2
Hygiène et salubrité publique
TOTAL
DE LA FONCTION
921
Sous-total
921-1
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 62
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 922 – Enseignement - Formation
Comptes par nature
LIBELLE
922-0
Services communs
922-1 Enseignement du premier degré
922-11
Ecoles maternelles
922-12
Ecoles primaires
922-13
Classes regroupées
Sous-total
922-1
DEPENSES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 63
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 922 – Enseignement - Formation
922-2
Enseignement du deuxième degré
922-3
Enseignement supérieur
922-4
Formation continue
922-5
Services annexes de l'enseignement
TOTAL
de la fonction
922
922-51
Hébergement et
restauration
scolaire
922-52
Transports scolaires
922-53
Sport scolaire
922-54 Médecine scolaire
922-55 Classes
découverte,
services annexes
Sous-total
922-5
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
108 333,00
0,00
0,00
0,00
0,00
108 333,00
108 333,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
108 333,00
0,00
0,00
0,00
0,00
108 333,00
108 333,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 64
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 923 – Culture
Comptes par nature
LIBELLE
923-0
Services communs
923-1 Expression artistique
923-11
Expression musicale,
lyrique et choré.
923-12
Arts plastiques,
activités artistiques
923-13 Théâtres
923-14
Cinémas et autres salles
de spectacles
DEPENSES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 65
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 923 – Culture
923-2 Conservation & diffusion des patrimoines
923-3
Action culturelle
Total
de la fonction
923
Sous- total 923-1
923-21
Bibliothèques et médiathèques
923-22 Musées
923-23 Archives
923-24
Entretien du
patrimoine culturel
Sous-total
923-2
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
710 661,00
710 661,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
658 161,00
658 161,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
35 000,00
35 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 500,00
7 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
481 200,00
481 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
181 200,00
181 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
295 000,00
295 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 66
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 924 – Sport et jeunesse
Comptes par nature
LIBELLE
924-0
Services communs
924-1 Sports
924-11
Salles de sport,
gymnases
924-12 Stades
924-13 Piscines
924-14
Autres équipements sportifs ou de loisir
DEPENSES TOTALES
0,00
0,00
22 015,90
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
21 925,90
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
0,00
0,00
119 080,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
119 080,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 67
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 924 – Sport et jeunesse
924-2 Jeunesse
Total de la fonction
924
924-15
Manifestations sportives
Sous-total
924-1
924-21
Centres de loisirs
924-22
Autres activités pour les
jeunes
924-23
Colonies de vacances
Sous-total
924-2
20 800,00
42 815,90
0,00
0,00
0,00
0,00
42 815,90
20 800,00
42 725,90
0,00
0,00
0,00
0,00
42 725,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
149 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
149 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
149 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
149 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 68
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 925 – Interventions sociales et santé
Comptes par nature
LIBELLE
925-1 Santé
925-2 Interventions sociales
925-10
Services communs
925-11
Dispensaires, établissements
sanitaires
925-12
Actions de
prévention sanitaire
Sous-total
925-1
925-20
Services communs
925-21
Services à caractère social handicapés
DEPENSES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 69
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 925 – Interventions sociales et santé
925-2 Interventions sociales
Total de la fonction
925
925-22
Act° pour l'enfance et l'adolescence
925-23
Act° pour personnes en difficulté
925-24
Autres services
Sous-total
925-2
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 70
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 926 – Famille
Comptes par nature
LIBELLE
926-0
Services communs
926-1
Services en faveur
des personnes
âgées
926-2
Actions en faveur de
la maternité
926-3
Aides à la famille
926-4
Crèches et garderies
TOTAL de la fonction
926
DEPENSES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 71
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 927 – Logement
Comptes par nature
LIBELLE
927-0
Services communs
927-1
Parc privé de la ville
927-2
Aide au secteur locatif
927-3
Aides à l'accession à la
propriété
TOTAL de la fonction
927
DEPENSES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 72
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 928 – Aménagement et services urbains, environnement
Comptes
parnature
LIBELLE
928 -1 Services urbains
928-10 Services
communs
928-11 Eau et
assainissement
928-12
Collecte et
traitement ordures
ménagères
928-13
Propreté urbaine
928-14
Eclairage public
928-15
Transports
urbains
928-16
Autres réseaux et services divers
DEPENSES TOTALES
167 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
167 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 73
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 928 – Aménagement et services urbains, environnement
928-2 Aménagement urbain
928-3 Environnement
TOTAL de la fonction
928
928-20 Services
communs
928-21
Equipements de
voirie
928-22 Voirie
communale et
routes
928-23
Espaces verts
urbains
928-24
Autres opérations d'aménagement
urbain
928-30 Services
communs
928-31
Aménagement
des eaux
928-32
Act° spécif. lutte
contre la pollution
928-33
Préservation du milieu naturel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
167 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
167 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 74
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 929 – Action économique
Comptes par nature
LIBELLE
929-0
Interventions économiques
929-1
Foires et marchés
929-2
Aides à l'agriculture et
aux industries
929-3
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
929-4
Aides commerce, services
marchands
DEPENSES TOTALES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES TOTALES
1 274 828,40
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
1 274 828,40
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 75
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 929 – Action économique
929-5
Aides au tourisme
929-6
Aides aux services publics
TOTAL DE LA
FONCTION
929
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 200,00
0,00
1 280 028,40
0,00
0,00
0,00
5 200,00
0,00
5 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 274 828,40
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 76
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – VUE D’ENSEMBLE – SECTION D’INVESTISSEMENT
A1
Comptes par nature
LIBELLE
900
Services généraux
administrat° publiques
901
Sécurité et salubrité
publiques
902
Enseignement -
Formation
903
Culture
DEPENSES DE L’EXERCICE
16 300,00
0,00
0,00
120 000,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
120 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
16 300,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
15 000,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
15 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RESTES A REALISER (1)
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE
0,00
0,00
0,00
0,00
DEPENSES TOTALES
16 300,00
0,00
0,00
120 000,00
RECETTES TOTALES
0,00
0,00
0,00
15 000,00
SOLDE CUMULE
-16 300,00
0,00
0,00
-105 000,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectés à des équipements. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 77
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – VUE D’ENSEMBLE – SECTION D’INVESTISSEMENT
A1
904
Sport et jeunesse
905
Interventions sociales et
santé
906
Famille
907
Logement
908
Aménagt et services urbains, environnemt
909
Action économique
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 595,00
173 895,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 595,00
37 595,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
120 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 595,00
173 895,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-37 595,00
-158 895,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 78
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 900 – Services généraux des administrations publiques locales
Comptes par nature
LIBELLE
900-2 Administration générale
900-20
Administration générale
collectivité
900-21
Assemblée locale
900-22
Administration générale de l'état
DEPENSES DE L’EXERCICE
16 300,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
16 300,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 79
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 900 – Services généraux des administrations publiques locales 900-2 Administration générale
900-3 Justice
900-4
Coopérat° décentralisée, act° européenne
TOTAL
DE LA FONCTION
900
900-23
Information,
communication,
publicité
900-24 Fêtes et
cérémonies
900-25
Aides assoc. (non classées ailleurs)
900-26
Cimetières et
pompes funèbres
Sous-Total
900-2
900-41
Subvention globale
900-48
Autres actions coopération décentralisée
0,00
0,00
0,00
0,00
16 300,00
0,00
0,00
0,00
16 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 300,00
0,00
0,00
0,00
16 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
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IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 901 – Sécurité et salubrité publiques
Comptes par nature
LIBELLE
901-1 Sécurité intérieure
901-10
901-11
Sécurité intérieure
901-12
Hygiène et salubrité
publique
901-13
901-14
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
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IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 901 – Sécurité et salubrité publiques
901-2
Hygiène et salubrité publique
TOTAL
DE LA FONCTION
901
Sous-total
901-1
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
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IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 902 – Enseignement - Formation
Comptes par nature
LIBELLE
902-0
Services communs
902-1 Enseignement du premier degré
902-11
Ecoles maternelles
902-12
Ecoles primaires
902-13
Classes regroupées
Sous-total
902-1
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 83
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 902 – Enseignement - Formation
902-2
Enseignement du deuxième degré
902-3
Enseignement supérieur
902-4
Formation continue
902-5
Services annexes de l'enseignement
TOTAL
de la fonction
902
902-51
Hébergement et
restauration
scolaire
902-52
Transports scolaires
902-53
Sport scolaire
902-54 Médecine scolaire
902-55 Classes
découverte,
services annexes
Sous-total
902-5
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 84
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 903 – Culture
Comptes par nature
LIBELLE
903-0
Services communs
903-1 Expression artistique
903-11
Expression musicale,
lyrique et choré.
903-12
Arts plastiques et activités artistiques
903-13 Théâtres
903-14
Cinémas et autres salles
de spectacles
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 85
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 903 – Culture
903-2 Conservat° et diffusion des patrimoines
903-3
Action culturelle
Total
de la fonction
903
Sous- total 903-1
903-21
Bibliothèques et médiathèques
903-22 Musées
903-23 Archives
903-24
Entretien du
patrimoine culturel
Sous-total
903-2
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
120 000,00
120 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
120 000,00
120 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
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IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 904 – Sport et jeunesse
Comptes par nature
LIBELLE
904-0
Services communs
904-1 Sports
904-11
Salles de sport,
gymnases
904-12 Stades
904-13 Piscines
904-14
Autres équipements sportifs ou de loisir
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 87
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 904 – Sport et jeunesse
904-2 Jeunesse
Total de la fonction
904
904-15
Manifestations sportives
Sous-total
904-1
904-21
Centres de loisirs
904-22
Autres activités pour les
jeunes
904-23
Colonies de vacances
Sous-total
904-2
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 88
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 905 – Interventions sociales et santé
Comptes par nature
LIBELLE
905-1 Santé
905-2 Interventions sociales
905-10
Services communs
905-11
Dispensaires et établissemts
sanitaires
905-12
Actions de
prévention sanitaire
Sous-total
905-1
905-20
Services communs
905-21
Services à caractère social handicapés
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
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IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 905 – Interventions sociales et santé
905-2 Interventions sociales
Total de la fonction
905
905-22
Act° pour l'enfance et l'adolescence
905-23
Act° pour personnes en difficulté
905-24
Autres services
Sous-total
905-2
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 90
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 906 – Famille
Comptes par nature
LIBELLE
906-0
Services communs
906-1
Services en faveur
des personnes
âgées
906-2
Actions en faveur de
la maternité
906-3
Aides à la famille
906-4
Crèches et garderies
TOTAL de la fonction
906
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 91
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 907 – Logement
Comptes par nature
LIBELLE
907-0
Services communs
907-1
Parc privé de la ville
907-2
Aide au secteur locatif
907-3
Aides à l'accession à la
propriété
TOTAL de la fonction
907
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 92
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 908 – Aménagement et services urbains, environnement
Comptes
parnature
LIBELLE
908 -1 Services urbains
908-10 Services
communs
908-11 Eau et
assainissement
908-12
Collecte et
traitement ordures
ménagères
908-13
Propreté urbaine
908-14
Eclairage public
908-15
Transports
urbains
908-16
Autres réseaux et services divers
DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 93
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 908 – Aménagement et services urbains, environnement
908-2 Aménagement urbain
908-3 Environnement
TOTAL de la fonction
908
908-20 Services
communs
908-21
Equipements de
voirie
908-22 Voirie
communale et
routes
908-23
Espaces verts
urbains
908-24
Autres opérations d'aménagement
urbain
908-30 Services
communs
908-31
Aménagement
des eaux
908-32
Act° spécif. lutte
contre la pollution
908-33
Préservation du milieu naturel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 94
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 909 – Action économique
Comptes par nature
LIBELLE
909-0
Interventions économiques
909-1
Foires et marchés
909-2
Aides à l'agriculture et
aux industries
909-3
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
909-4
Aides commerce, services
marchands
DEPENSES DE L’EXERCICE
37 595,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
37 595,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES DE l’EXERCICE (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 (2)
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 95
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1
PRESENTATION PAR NATURE – 909 – Action économique
909-5
Aides au tourisme
909-6
Aides aux services publics
TOTAL DE LA
FONCTION
909
0,00
0,00
37 595,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 595,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 96
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE
A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la décision de
réaliser la ligne de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3)
Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor 5192 Avances de trésorerie 51931 Lignes de trésorerie 51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt 5194 Billets de trésorerie 5198 Autres crédits de trésorerie 519 Crédits de trésorerie (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989. (2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT). (3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618
. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 97
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou date de mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
0,00
164 Emprunts auprès des
(Total)
établissements financiers
4 241 421,16
1641 Emprunts en euros (total)
4 241 421,16
200056-BLC
CAISSE D'EPARGNE
25/10/2005
25/10/2005
25/10/2006
298 000,00
F
Taux fixe à 2.45 %
2,450
2,450
EUR
A
P
O
A-1
20061BLC
CREDIT MUTUEL
30/11/2006
30/11/2006
31/05/2009
427 000,00
F
Taux fixe à 3.6 %
3,600
3,600
EUR
A
C
O
A-1
2012BLC
CAISSE D'EPARGNE
29/03/2012
29/03/2012
05/08/2013
127 591,00
F
Taux fixe à 5.19 %
5,190
5,190
EUR
A
P
O
A-1
2015-2LC
SFIL CAFFIL
14/04/2015
06/11/2015
01/03/2016
117 950,00
F
Euribor 3M + 1.11
1,040
1,060
EUR
T
P
O
A-1
2015REFINBLC
SFIL CAFFIL
08/07/2015
05/09/2015
01/05/2016
174 846,16
F
(EONIA(Postfixé) + 1.1)-Floor 0 sur EONIA(Postfixé)
1,100
1,120
EUR
T
P
O
A-1
2016-BLC
CAISSE D'EPARGNE
05/06/2016
05/06/2016
05/12/2017
117 700,00
F
Taux fixe à 1.7 %
1,700
1,700
EUR
A
P
O
A-1
2017 BP-LC
SOCIETE GENERALE
02/06/2017
16/10/2017
16/01/2018
112 987,00
F
(Euribor 3M + 0.58)-Floor 0 sur Euribor 3M
0,580
0,590
EUR
T
C
O
A-1
2018-B LC
ARKEA
09/07/2018
09/07/2018
30/01/2019
2 737 407,00
F
Taux fixe à 1.6 %
1,600
1,610
EUR
T
C
O
A-1
E 2019 LOC COM
ARKEA
18/03/2019
11/06/2019
30/08/2019
127 940,00
V
(Euribor 3M + 0.45)-Floor 0 sur Euribor 3M
0,450
0,460
EUR
T
C
O
A-1
1643 Emprunts en devises (total)
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total)
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 98
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou date de mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total)
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total)
0,00
Total général
4 241 421,16
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat. (6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre. (7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour
, X pour autres à préciser.
in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 99
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N(10)
Montant couvert
Catégorie d’emprunt
après
couverture éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Type de taux (12)
Index (13)
Niveau de taux d'intérêt à la date de vote
du
budget (14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus (le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès des
(Total)
établissements financiers
370 301,11
882 150,62
99 471,74
16 494,84
-67,60
3 605,35
1641 Emprunts en euros (total)
370 301,11
882 150,62
99 471,74
16 494,84
-67,60
3 605,35
200056-BLC
O
23 406,43
A-1
23 406,43
0,82
F
Taux fixe à 0.5975 %
0,610
23 406,43
142,57
-67,60
0,00
20061BLC
N
0,00
A-1
91 500,00
2,42
F
Taux fixe à 3.6 %
3,600
30 500,00
3 294,00
0,00
1 281,00
2012BLC
N
0,00
A-1
79 857,59
7,59
F
Taux fixe à 5.19 %
5,190
8 306,17
4 144,61
0,00
1 495,72
2015-2LC
O
102 706,90
A-1
102 706,90
15,92
F
Taux fixe à 0.6 %
0,610
4 308,18
1 332,06
0,00
56,17
2015REFINBLC
O
142 499,53
A-1
142 499,53
11,08
F
Taux fixe à 0.64 %
0,650
9 693,19
2 233,82
0,00
208,06
2016-BLC
N
0,00
A-1
102 472,42
16,93
F
Taux fixe à 1.7 %
1,700
5 249,41
1 742,03
0,00
114,78
2017 BP-LC
O
101 688,25
A-1
101 688,25
17,79
F
Taux fixe à 0.674 %
0,690
5 649,36
1 269,40
0,00
117,59
2018-B LC
N
0,00
A-1
113 278,00
18,83
F
Taux fixe à 1.6 %
1,610
5 962,00
1 776,68
0,00
286,17
E 2019 LOC COM
N
0,00
A-1
124 741,50
19,41
V
(Euribor 3M + 0.45)-Floor 0 sur Euribor 3M
0,460
6 397,00
559,67
0,00
45,86
1643 Emprunts en devises (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 100
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N(10)
Montant couvert
Catégorie d’emprunt
après
couverture éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Type de taux (12)
Index (13)
Niveau de taux d'intérêt à la date de vote
du
budget (14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus (le cas échéant)
(16)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1687 Autres dettes (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total général
370 301,11
882 150,62
99 471,74
16 494,84
-67,60
3 605,35
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement. (10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ». (11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (13) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture. (14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget. (15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. (16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 101
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
(1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des périodes bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal après couver-
ture
éventu- elle (8)
Niveau du taux
à la
date de vote du budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de l’exercice (10)
Intérêts à percevoir au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par type de taux selon le capital restant dû
Echange de taux, taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) (A) TOTAL (A)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Barrière simple (B) TOTAL (B)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Option d'échange (C) TOTAL (C)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à 5 capé (D) TOTAL (D)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E) TOTAL (E)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres types de structures (F) TOTAL (F)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte. (3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. (4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices. (5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance. (8) Montant, index ou formule. (9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget. (10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. (11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 102
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et écarts d’indices dont l’un est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (
) ou encadré
cap
(
)
tunnel
Nombre de produits
9
0
0
0
0
% de l’encours
99,99
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
882 150,62
0,00
0,00
0,00
0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(C) Option d’échange (
)
swaption
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de produits
0
% de l’encours
0,00
Montant en euros
0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 103
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert
Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant dû au 01/01/N
Date de fin du contrat
Organisme
co-contractant
Type de couverture
(3)
Nature de la couverture (change ou
taux)
Notionnel de l’instrument de couverture
Date de début
du contrat
Date de fin du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente d'option
Taux fixe (total)
370 301,11
370 301,11
0,00
0,00
0,00
1446175 BP-LC
2017 BP-LC
101 688,25
16/10/2024
CREDIT MUTUEL ARKEA
swap
taux
101 688,25
16/10/2019
16/10/2024
0,00
0,00
0,00
SWAP 95266 ANCIEN 65293-LC
2015REFINBLC
142 499,53
01/02/2021
CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK
swap
taux
142 499,53
27/01/2016
01/02/2021
0,00
0,00
0,00
SWAP CA 63688-LC
200056-BLC
23 406,43
26/10/2020
CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK
swap
taux
23 406,43
25/10/2016
26/10/2020
A
0,00
0,00
0,00
SWAP CA 95262 ancien 65295-LC
2015-2LC
102 706,90
01/12/2020
CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK
swap
taux
102 706,90
06/11/2015
01/12/2020
0,00
0,00
0,00
Taux variable simple (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taux complexe (total) (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
370 301,11
370 301,11
0,00
0,00
0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert. (2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage. (3) Indiquer s'il s'agit d'un
, d'une option (
,
,
,
).
swap
cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 104
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé
Taux reçu (7)
Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat
Catégorie d’emprunt (8)
Index (5)
Niveau de taux
(6)
Index
Niveau de taux
Charges c/668
Produits c/768
Avant opération de couverture
Après opération de couverture
Taux fixe (total)
10 259,88
-328,81
1446175 BP-LC
2017 BP-LC
Taux fixe à 0.674 %
0,686
(Euribor 03 M)-Floor -0 sur Euribor 03 M
0,000
682,28
0,00
A-1
A-1
SWAP 95266 ANCIEN 65293-LC
2015REFINBLC
Taux fixe à 0.64 %
0,651
(Euribor 03 M)-Floor -0 sur Euribor 03 M
0,000
4 822,08
0,00
A-1
A-1
SWAP CA 63688-LC
200056-BLC
Taux fixe à 0.5975 %
0,606
Euribor 12M
-0,288
1 385,23
-328,81
A-1
A-1
SWAP CA 95262 ancien 65295-LC
2015-2LC
Taux fixe à 0.6 %
0,610
(Euribor 03 M)-Floor -0 sur Euribor 03 M
0,000
3 370,29
0,00
A-1
A-1
Taux variable simple (total)
0,00
0,00
Taux complexe (total) (2)
0,00
0,00
Total
10 259,88
-328,81
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux. (6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget. (7) A compléter si l'instrument de couverture est un
.
swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 105
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME A2.6
A2.6 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à
l’origine (2)
Dette en capital au
01/01/N de l’exercice
Annuité à payer au
cours de l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 106
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES A2.7
A2.7 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 107
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 762.00 €
1997-12-31
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Logiciels 2 31/12/1997
L Voitures 10 31/12/1997
L Camions et véhicules industriels 8 31/12/1997
L Mobilier 8 31/12/1997
L Matériel de bureau électrique ou électronique 5 31/12/1997
L Matériel informatique 10 31/12/1997
L Matériel classique 8 31/12/1997
L Installations et appareils de chauffage 20 31/12/1997
L Appareils de levage et ascenseurs 30 31/12/1997
L Equipements de garages et ateliers 15 31/12/1997
L Equipements de cuisine 15 31/12/1997
L Equipements sportifs 15 31/12/1997
L Installations de voirie 30 31/12/1997
L Plantations 20 31/12/1997
L Autres agencements et aménagements de terrains 30 31/12/1997
L Bâtiments légers et abris 15 31/12/1997
L Agencements aménagements de bâtiments installations électriques et
téléphoniques
20 31/12/1997
L Frais d'études non suivis de réalisation 5 31/12/1997
L Frais de recherches et de développement 5 31/12/1997 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 108
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 101 475,00 I 101 475,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 99 475,00 99 475,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 99 475,00 99 475,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 2 000,00 2 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 2 000,00 2 000,00
918 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3) (4)
Solde d’exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 101 475,00 0,00 0,00 101 475,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 109
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 192 100,00 III 192 100,00
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 192 100,00 192 100,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 31 205,00 31 205,00
28051 Concessions et droits similaires 0,00 0,00
28132 Immeubles de rapport 113 000,00 113 000,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 5 000,00 5 000,00
28181 Installations générales, aménagt divers 1 210,00 1 210,00
28182 Matériel de transport 1 750,00 1 750,00
28183 Matériel de bureau et informatique 7 500,00 7 500,00
28184 Mobilier 2 100,00 2 100,00
28188 Autres immo. corporelles 30 235,00 30 235,00
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Pénalités de renégociation de la dette 100,00 100,00
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
95 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
919 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4) (5)
Solde d’exécution
R001 (4) (5)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
192 100,00 0,00 0,00 0,00 192 100,00
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 101 475,00 VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 110
Ressources propres disponibles IV 192 100,00
Solde V = IV – II (6) 90 625,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 111
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 1 748,29 485,65 97,13 1 165,51
2015 4817 18 08/10/2015 1 748,29 485,65 97,13 1 165,51
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 112
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
B1.7 – SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Article L. 2311-7 du CGCT)
Article
(1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique
de l’organisme
Montant de la
subvention
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
6574 1 SUBVENTION FONCTIONNEMENT COMITE ACTIONS SOCIALES Association 1 528,00
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 113
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON COMPLET
TOTAL
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général adjoint des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services techniques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b)
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Adjt adm ter
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE TECHNIQUE (c)
17,00
0,00
17,00
13,00
0,00
13,00
Adjt tech ter
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Adjt tech ter Pal 1Cl
C
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Adjt tech ter Pal 2Cl
C
6,00
0,00
6,00
5,00
0,00
5,00
Agent maitrise
C
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Agent maitrise Pal
C
4,00
0,00
4,00
2,00
0,00
2,00
Technicien Pal 1Cl
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Technicien Pal 2Cl
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE SOCIALE (d)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SPORTIVE (g)
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Educateur APS Pal 1Cl
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Educateur APS Pal 2Cl
B
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
FILIERE CULTURELLE (h)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE ANIMATION (i)
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Adjt ter anim Pal 2Cl
C
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
Adjt ter animation
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE POLICE (j)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k)
24,00
0,00
24,00
20,00
0,00
20,00
IV – ANNEXES
IV VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 114
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. (2) Catégories : A, B ou C. (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
Page 115
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N
CATEGORIES
(1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3)
CONTRAT
Indice (8)
Euros
Fondement du contrat (4)
Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6)
0,00
Agents occupant un emploi non permanent (7)
0,00
TOTAL GENERAL
0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C. (2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique. URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). S : Social. MS : Médico-social. MT : Médico-technique. SP : Sportif. CULT : Culturel ANIM : Animation. PM : Police. OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION
Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT
Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité
.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité. 3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public. 3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C. 47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels 110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets. 110-1 : collaborateurs de groupes d’élus. A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »). (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347. (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1. (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES
IV VILLE D'EPINAL - EPINAL - LOCATIONS COMMERCIALES - BP - 2020
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
,
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A , le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : .