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Déliberation - D2023 54 Modification composition Comite des Oeuvres Sociales MASCOT
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Tassin-la-Demi-Lune.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 54 Modification composition Comite des Oeuvres Sociales MASCOT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
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TASSIN LA DEMI-LUNE N°2023-54
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE TASSIN LA DEMI-LUNE
Séance du Jeudi 09 novembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le neuf du mois de novembre à dix-neuf heures se sont réunis en salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Tassin la Demi-Lune, les membres du Conseil municipal de la Ville de Tassin la Demi-Lune, sous la présidence de M. Pascal CHARMOT, Maire de Tassin la Demi-Lune.
Date de la convocation : le 3 novembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de votants : 35
Nombre de conseillers présent(s) : ACQUAVIVA Caroline, BERGERET Pierre, BLANCHIN Jacques, BOULAY Christine, BOURGOGNON Henri, BOUVIER Ghislaine, CADILLAT Michel, CHARMOT Pascal, CHARPENTIER Marie-Catherine, CHARRIER Isabelle, DU VERGER Laurence, ESSAYAN Martine, FAYOT Michel, GARRIGOU Christine, GAUTIER Éric, FERRAND Benoît, JANNIN Pierrick, JELEFF Michèle, JOLY Franck-Alain, JOURDAN Milouda, KALITA Matthieu, MARGERI Marielle, MONTOYA Marc-Antoine, PARENTHOEN Yannick, PECHARD Katia, PICHON Laetitia, RANC Julien, RIO Jean-Baptiste, SCHUTZ Claire. Formant la majorité en exercice.
Nombre de conseillers absent(s) avec pouvoir: 6 (CONTREL Nathalie donne pouvoir à ACQUAVIVA Caroline ; CUZIN Sandrine donne pouvoir à KALITA Mathieu ; DE UFFREDI Sabrina donne pouvoir à JOURDAN Milouda ; GANDON Francis donne pouvoir à MONTOYA Marc-Antoine ; HACHANI Yohann donne pouvoir à RIO Jean-Baptiste ; HUSSON Serge donne pouvoir à JANNIN Pierrick) ;
Nombre de conseillers absent(s) sans pouvoir : O
Le secrétariat a été assuré par : RIO Jean-Baptiste
Objet : Modification de la composition du Comité des Œuvres Sociales de la Commune (M.A.S.C.O.T)
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-33 :
Vu la délibération n°2020-72 du 4 novembre 2020 concernant la composition du Comité des Œuvres Sociales ;
Vu la délibération n°2021-68 du 6 octobre 2021 concernant la modification-de la composition du Comité des Œuvres Sociales ;
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin la Demi-Lune — Hôtel de ville
Place Hippolyte Péragut - BP 58 —- 69812 TASSIN CEDEX
Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20231116-D2023-54-DE
Date de réception préfecture : 16/11/2023 Considérant la démission de Monsieur VERNET en date du 2 octobre 2023 avec effet
immédiat ;
Considérant que Monsieur VERNET a été élu représentant au sein du Comité des Œuvres Sociales ;
Considérant qu'il convient de procéder à son remplacement :
Considérant que Madame PICHON est proposée en remplacement de Monsieur VERNET :
Compte-tenu des observations ;
Le Conseil Municipal :
1) DESIGNE Madame PICHON comme remplaçante de Monsieur VERNET au sein du Comité des Œuvres Sociales ;
2) RAPPELLE la composition des représentants du Conseil Municipal au Comité des Œuvres Sociales de la Commune :
- Pierre BERGERET
- Michel CADILLAT
- Nathalie CONTREL
- Milouda JOURDAN
- Yohann HACHANI
- Francis GANDON
- Matthieu KALITA
- Franck-Alain JOLY
- Laetitia PICHON
Après en avoir délibéré par : A l’unanimité
Fait et délibéré en séance le : 09 novembre 2023
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le: 1 6 NOV. 2023
- Mise en ligne sur le site Internet de la Commune de Tassin la Demi-Lune le : 16 NOV, 2023
pr É
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours contentieux auprès du Tfibun#t-ädministratif de
Lyon, dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un
recours gracieux dans les mêmes conditions de délai.
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin la Bemi-tome—hHôtetde vite
Place Hippolyte Péragut - BP 58 — 69812 TASSIN CEDEX
Tél. 04 72 59 22 11 —- Fax. 04 72 59 22 46
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20231116-D2023-54-DE
Date de réception préfecture : 16/11/2023