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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal en date du 9 decembre 2023
Document publié le Samedi 9 décembre 2023 par la commune de Bailleul-sur-Thérain.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal en date du 9 decembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Énergies,
mairie de
Bailleul sur Thérain
Place Maurice Segonds
60930 BAILLEUL SUR THERAIN
Tél: 03.44.07.65.49
Fax : 03.44.07.31.90
Mail : mairiedebailleul@wanadoo.ir
Procès-verbal du conseil municipal
En date du 9 décembre 2023, 10h30
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la
présidence de Madame LEJEUNE Béatrice
Etaient présents : M. JAMBOIS, M. QUENTIER, Mme PARENT adjoints, Mme BARBIER, M. BARDOT,
Mme BUEE, M. CAMBOURG Mme DAVAILLE, M. LECUTIER, M. LE HENAFF, M. LUNION, Mme METIVIER,
Mme SOUDAY.
Absents ayant donné procuration : Mme BOVERY à M. LECUTIER, Mme DANGUILCOURT à Mme BUEE, Mme FREY à Mme METIVIER, M. SOYER à M. LE HENAFF, M. VANNIER à M. JAMBOIS.
Soit 19 votants.
Constatant que le quorum est atteint, Madame le Maire ouvre la séance.
L'ordre du jour était le suivant :
1/ Désignation du secrétaire de séance ;
2/ Approbation du procès-verbal - conseil municipal du 21 novembre 2023 ;
3/ Débats concernant le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) dans le cadre
du PLUI-HM ;
4/ Autorisation de sollicitation d’une subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du
Beauvaisis au titre du Fonds de Développement Communautaire concernant l'acquisition des tables,
chaises et mange-debout de la salle des fêtes ;
5/ Autorisation de sollicitation d’une subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du
Beauvaisis au titre du Fonds de Développement Communautaire concernant les travaux relatifs à
l'aménagement de la salle des activités et de la cuisine de la salle des fêtes ;
6/ Rapport sur la qualité et le prix du service de prévention et de gestion des déchets de l'année 2021 ;
7/ Procédure de désaffectation et d’aliénation chemin rural, voirie dite de la Bruyère ; 8/ Création d’un poste dans le cadre d’un recrutement (Parcours Emploi Compétences) ;
9/ Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la Caisse d’ailocations familiales ;
10/ Décisions prises en vertu de la délibération 2020_013 attribuant des délégations au maire en
application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Les délibérations suivantes ont été adoptées à l'unanimité :
1/ Désignation secrétaire de séance :
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Le Conseil municipal désigne monsieur Pascal CAMBOURG en tant que secrétaire de séance.
2/ Approbation du procès-verbal — conseil municipal du 21 novembre 2023 :
Madame le Maire présente le procès-verbal du conseil municipal en date du 21 novembre 2023 joint
à la note de synthèse adressée aux élus.
Le procès-verbal du conseil municipal en date du 21 novembre 2023 n’appelle aucune observation.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D’approuver le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 novembre 2023
3/ Débats concernant le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) dans le cadre
du PLUI-HM :
Madame le Maire rappelle que comme chacun le sait depuis le 1° juillet 2021, la CAB a acquis la
compétence en matière de plan local d'urbanisme. A la suite de cette prise de compétence, le conseil
communautaire de l’agglomération a prescrit l’élaboration d’un Plan Local d'Urbanisme
Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat et Plan de Mobilités (PLUI-HM). Ce PLUI-HM vise
à « mettre en œuvre le projet de territoire à travers ses orientations stratégiques : prendre soin de
l'Homme, prendre soin de la nature et du vivant, prendre soin de la ville, des communes et de la ruralité,
conforter la gouvernance en réseau du territoire ».
Le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) constitue la pièce structurante du
PLUI-HM. Celui-ci a été transmis à l’ensemble des élus. Le PADD est en effet l'expression du projet
intercommunal porté par les élus et expose les objectifs de développement et d'aménagement spatial
qui orientent le dispositif réglementaire. Il traduit, dans le cadre du document d'urbanisme, l'ambition
de développement et d'aménagement du territoire formulée par les élus de la CAB.
Madame le Maire rappelle que le PADD tel qu’il sera proposé au vote en conseil communautaire en
2024 se décline en trois axes :
= Axe1 : un territoire d'emplois et accueillant : pour une agglomération qui valorise son système
d'économie productive et son rayonnement : - Axe 2: un territoire qui anticipe les transitions: pour une agglomération motrice face aux
mutations démographiques, urbaines, sociétales et environnementales ;
- Axe 3: un territoire système, au fonctionnement bénéfique à tous : pour une agglomération
organisée comme un vrai « bassin de vie ».
A l’intérieur de chacun de ses axes, des orientations sont déclinées avec en leur sein des objectifs à
atteindre.
Il est rappelé que des enjeux importants existent pour le territoire du Beauvaisis.
année 2024 par rapport à la Zero v ©.œ 3 D © D= o " a TDTD® v le)CS © > © n ©D: © vo +un < © = + D < Ô ES D = Q © C = v 2 + ©.o
projets à l’Entre deux Monts notamment.
Monsieur Jambois prend la parole pour expliciter plusieurs points lui semblant importants :
. Le PADD n'est pas simplement une question d'urbanisme. il touche à l’ensemble de
l'aménagement du territoire. Il indique qu'il est interrogatif par rapport à certaines orientations, par
exemple la centralité de Beauvais et notamment par rapport aux commerces et services alors même
qu'il est indiqué page 27 qu'il faudra « assurer le maintien d’une ruralité vivante » ;
- Monsieur Jambois rappelle que l’idée du PADD doit être « comment fait-on territoire ? » ;
. Quid du développement des plateformes logistiques qui sont parfois polluantes mais qui plus
est consomment de l’espace ;
- Concernant l’objectif « valoriser les grandes infrastructures de transport » : comment intégrer
le Canal Seine Nord Europe ?
- Concernant les « évolutions des modes de travail et spécifiquement le développement du
télétravail » : quid des fermetures récurrentes d'espaces de coworking ? Ce phénomène a-t-il été pris
en compte ?
Madame le Maire évoque aussi le sujet des carrières et leur développement.
Un autre sujet est abordé et le débat est riche : il s’agit du développement de l'aéroport de Beauvais-
Tillé.
Les conseillers municipaux rappellent à l’unisson que la motion prise lors du précédent conseil était
nécessaire.
4/ Autorisation de sollicitation d’une subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du
Beauvaisis au titre du Fonds de Développement Communautaire concernant l’acquisition des tables,
chaises et mange-debout de la salle des fêtes :
Comme échangé précédemment, des tables, manges-debout et chaises (150) vont être commandées
afin de renouveler le mobilier existant.
Ces tables et autres mobiliers mettront en exergue et en valeur les travaux réalisés au sein de la salle
- des fêtes qui s'inscrit dans le patrimoine de la commune. Les actuelles tables sont anciennes et peu pratiques à manipuler. Elles seront toutefois conservées
pour les manifestations extérieures.
Le montant des acquisitions susvisé est de 20 098.23 € HT.
Madame le Maire propose d'autoriser le dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès de la
CAB.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D'autoriser la sollicitation d’une subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du
Beauvaisis au titre du fonds de Développement Communautaire concernant l'acquisition des
tables, chaises et mange-debout de la salle des fêtes ;
- D’indiquer qu'il sera sollicité 5 000 € soit 25% du montant HT de l'acquisition qui s'établit à
20 098.23€ HT.
5/ Autorisation de sollicitation d’une subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du
Beauvaisis au titre du Fonds de Développement Communautaire concernant les travaux relatifs à
l'aménagement de la salle des activités et de la cuisine de la salle des fêtes :
Les accords de subventions obtenus pour les travaux de rénovation énergétique de la salle des fêtes
et d'extension de la mairie sont intervenus avant les décisions relatives à la rénovation de la salle des
activités (espace cuisine et sanitaire) et le mobilier de la cuisine ou la réfection des murs n’a pas été
inclus dans les assiettes subventionnables déposées au titre du Fonds Vert ou de la DSIL.
Aussi, madame le Maire propose de solliciter la CAB au titre du Fonds de Développement
Communautaire pour les travaux relatifs à l'aménagement de la salle des activités et de la cuisine.
Les montants de ces travaux sont :
- 18 245.31 € HT pour les travaux d'aménagement de la cuisine ;
- 24 646.46 € HT pour le mobilier de la cuisine ;
- 28 145.38 € HT pour les travaux d'aménagement de la salle des activités.
Au total, c'est une dépense de 71 037.15 € HT qui a été engagée. Cés travaux et les déconvenues
découvertes lors du chantier ont porté le montant total prévisionnel des travaux à 1 459 674 € HT.
Le taux global d'intervention ne pourra pas excéder 75% en cumul avec les autres subventions (soit la
DSIL et le Fonds Vert).
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- D’autoriser la sollicitation d’une subvention auprès de la Communauté d’Agglomération du
Beauvaisis d’un montant de 60 000 € sur une assiette subventionnable de 1 459 674 €HT au
titre du fonds de Développement Communautaire selon le plan de financement suivant :
Montant asssiette | Taux appliqué en | Taux appliqué au Montant subventionnable # montant actualisé Financement {au regard de
l'assiette
subventionnable
déposée)
DSIL extension réhabilitation de la | 298 683.25 € 80.00% 16.37% 238 946.60 € mairie
DSIL Fond Vert rénovation 810 749.00 € 80.00% 44.43% 648 599.20 € énergétique,
CAB - Fond de concours 1 459 674.00 € 4.11% 411% 60 000.00 €
Reste à charge 1 459 674.00 € 35.09% 35.09% 512 128.20 €
100.00% 1 459 674.00 € 6/ Rapport sur la qualité et le prix du service de prévention et de gestion des déchets de l'année
2021 :
La Communauté d'Agglomération du Beauvaisis assure auprès de ses 105 000 habitants répartis sur
53 communes, le service public de collecte et de prévention des déchets ménagers et assimilés.
D’après le code général des collectivités territoriales (articles D. 2224-1 et suivants), modifié par le
décret n°2015-1827, les collectivités en charge du service public de prévention et de gestion des
déchets ménagers et assimilés ont obligation de présenter un « rapport annuel sur le prix et la qualité
du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés » (cf. pièce jointe n°3
annexée au mail d'envoi de la convocation et présente note). Ce rapport annuel vise un double objectif:
- Rassembler et mettre en perspective, dans une logique de transparence, les données
existantes sur le sujet ;
- Permettre l’information des citoyens sur le fonctionnement, le coût, le financement et la
qualité du service et, ce faisant, favoriser la prise de conscience par les citoyens des enjeux de
la prévention et du tri des déchets, mais aussi de l’économie circulaire et de leur propre rôle
dans la gestion locale des déchets.
Le Conseil Municipal, PREND ACTE du rapport sur la qualité et le prix du service de prévention et de gestion des déchets de l’année 2021.
7/ Procédure de désaffectation et d’aliénation chemin rural, voirie dite de la Bruyère :
Le chemin rural susvisé est situé dans l'emprise du Centre d'enfouissement Technique géré par Valnor.
Ce chemin n’est plus affecté depuis très longtemps (début d’exploitation) à l’usage du public dans la
mesure où de facto il n’est plus accessible.
Valnor, qui est une société de Veolia, souhaite sécuriser son foncier.
La procédure d’aliénation d’un chemin rural est stricte et est régie par l’article L.161-10 du code rural
et de la pêche maritime. Il convient dans un 1° temps de délibérer pour lancer la procédure de vente
et procéder à l'enquête publique.
Une enquête publique se déroulera ensuite et sa durée sera de 15 jours minimum. L’indemnité due au
commissaire enquêteur sera à la charge de la commune.
Une fois les conclusions de l’enquête recueillies, le conseil municipal devra mettre en demeure les
propriétaires riverains d'acquérir le chemin attenant à leur propriété. Si, à l'issue d’un délai d’un mois,
ils n’ont pas soumissionné, le conseil municipal, après avoir recueilli les conclusions de l'enquête,
prend une délibération portant désaffectation du chemin et autorisant la vente.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité
- Autorise madame le Maire a lancé tous les actes afférents à la vente du chemin rural, voirie dite de la Bruyère ;
- Autorise la saisine d’un commissaire enquêteur aux fins de mener l’enquête publique
nécessaire. 8/ Création d’un poste dans le cadre d’un recrutement (Parcours Emploi Compétences) :
Le conseil municipal avait délibéré afin de créer un poste dans le cadre d’un recrutement Parcours
Emploi Compétences (emploi aidé) dans le service de l’animation. Ce poste est actuellement pourvu
jusqu’en janvier 2024.
Dans la mesure où le besoin en personnel est grandissant il est important de procéder à un nouveau
recrutement. |
Ce contrat aidé pourra être d’une durée comprise entre 6 et 12 mois et pour une durée de travail
hebdomadaire de 30 heures (bénéficiant d’une aide de l'Etat de 35% ou 40% du SMIC horaire brut
pour une durée hebdomadaire de 26 heures).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D’autoriser le recrutement d’un agent dans le cadre d’un Parcours Emploi Compétences à
compter du 2 janvier au plus tôt ;
- De dire que la durée de ce contrat sera comprise en 6 et 12 mois et sera affecté au service de
l'animation ;
- De dire que la durée hebdomadaire sera de 30 heure (bénéficiant d’une aide de 35% ou 40%
du SMIC horaire brut sur la base d’une durée hebdomadaire de 26 heures).
9/ Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la Caisse d’allocations
familiales :
La convention territoriale globale (CTG) remplace les anciens contrats enfance jeunesse (CEJ).
Au niveau local, la CTG consiste à décliner au plus près des besoins du territoire la mise en place des
champs d'intervention partagés par les collectivités locales signataires et la Caf de l’Oise.
Ce nouveau cadre de coordination doit permettre la mobilisation de l’ensemble des moyens sur la base
d’un diagnostic partagé des besoins du territoire. Cette démarche doit notamment concourir à mieux
définir les positionnements des institutions intervenant dans le champ de l'action sociale. Elle doit
également garantir la complémentarité de l'intervention des différents acteurs présents sur le territoire
ciblé : Mairie, Communauté de Communes, MSA, Conseil Départemental, État, tissu associatif,
opérateurs et acteurs locaux.
La Convention Territoriale Globale permet aux collectivités de mieux fédérer les moyens autour de
différents objectifs :
- adapter l'offre de service aux évolutions démographiques et sociales,
- poursuivre une politique dynamique et innovante auprès des différents publics,
- mobiliser les acteurs pour développer et optimiser les services à la population,
- assurer l'efficacité de la dépense,
- construire un projet de territoire,
- faciliter la prise de décision et fixer un cap,
- adapter son action aux besoins du territoire, développer une offre de services répondant
aux besoins des familles,
- simplifier les partenariats et avoir une vision globale décloisonnée,
- valoriser les actions. La convention vise à définir un projet stratégique global du territoire ainsi que ses modalités de mise
en œuvre. Elle a pour objectif de favoriser la transversalité autour d’un projet de développement social
territorial global et durable
En terme financier et pour résumer, cette convention permet de maintenir les subventions qui étaient
_ allouées dans le cadre des anciens CEJ auxquels s’ajoute le bonus territoire. Le bonus territoire CTG
est une aide complémentaire à la prestation de service versée notamment aux accueils de loisirs sans
hébergement enfance et adolescents ou encore au périscolaire soutenus financièrement par une
collectivité locale engagée auprès de la Caf dans un projet de territoire au service des familles. Son
montant est de 0.55 €/heure. ‘
La CTG est signée pour une durée de 4 ans. Celle-ci englobera les 53 communes si celles-ci délibèrent
en ce sens.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D’autoriser madame le Maire à signer la Convention territoriale globale avec la caisse
d’allocations familiales.
10/ Décisions prises en vertu de la délibération 2020 013 attribuant des délégations au maire en
application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales :
En vertu de la délégation attribuée à Madame le Maire, cette dernière a pris un certain nombre de
décisions et notamment :
Décision BST1_08122023 Prestation à réaliser par la société MBplomberie désembouage de
l'installation de chauffage sur réseau — devis 3330717 pour un montant de 7 602.00 € HT
Décision BST2_08122023 Prestation à réaliser par la société France Résine pour la réfection du sol
de la salle des fêtes endommagé après les travaux de rénovation énergétique pour un montant
20 000 € HT
Décision BST3_08122023 Prestation de fournitures à réaliser par la société VAD Collectivités — devis
CO2-59951 — renouvellement des tables et une partie des chaises de la salle des fêtes pour un
montant de 20 098.23 € HT
Décision BST4_08122023 Prestation à réaliser par le cabinet ABSCISSE — SAS David Fache — devis
D23092454 — bornage dans le cadre de l’acquisition par la commune de la parcelle ZE368.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
“ De prendre acte des décisions prises par Madame le Maire listées ci-dessus en application
de la délibération 2020_013 en application de l’article L.2122-22 du code général des
collectivités territoriales.
À 12h05, l’ensemble des points à l’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance.
Maire Le secrétaire de séance
| bu . Lejeune Pascal CAMBOURG