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Déliberation - RC 2mars2020
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Pamplie.
Lien du pdf (Déliberation - RC 2mars2020)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Consommateurs,
REUNION DE CONSEIL DU 2 MARS 2020
Le Maire de Pamplie certifie avoir adressé à chaque conseiller le vingt-quatre février deux mil vingt, une
convocation pour ladite séance.
L’an deux mil vingt, le deux mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Pamplie, dûment
convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Michel DROCHON, Maire.
Présents : Victor FOUET, Thierry LIMOGES, Hervé FICHET, Muriel LIMOGES, Christian RAYMOND, Edith MORIN,
Michel DROCHON, Daniel ROBIN, Alain GUILBOT
Absent : Cyrille RAYNEAU
Secrétaire de séance : Victor FOUET
Ordre du jour :
- Adhésion Fondation du Patrimoine
- Estimation financière voirie 2020
- Planning élections municipales
- Questions diverses
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du dix-huit janvier deux mil vingt.
• ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE :
Délibération n°007-02-03-2020
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité, rejette la demande d’adhésion à la Fondation du
Patrimoine.
• ESTIMATION FINANCIERE VOIRIE 2020 :
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que le chemin de la Poupetière nécessite des travaux de réfection, qui
s’avèrent très urgents. Le devis de l’entreprise Eiffage s’élève à la somme de 1 004.61€HT. Une réflexion est en
cours et une visite sur site est prévue jeudi 5 mars pour faire un état des lieux des travaux. Aucune décision définitive
n’a été prise.
• PLANNING ELECTIONS MUNICIPALES :
8h00 / 10h30 10h30 / 13h00 13h00 / 15h30 15h30 / 18h00
Christian Raymond Hervé Fichet Edith Morin Daniel Robin
Victor Fouet Muriel Limoges Michel Drochon Michel Drochon
Daniel Robin Thierry Limoges Alain Guilbot Alain Guilbot
• QUESTIONS DIVERSES :
Subvention UDAF « Espace Rencontre » année 2020 :
Délibération n°008-02-03-2020
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité, accepte le versement de la somme de 27€ à l’UDAF
des Deux-Sèvres.
Eclairage stade de foot :
Séolis a présenté un devis pour une intervention sur 4 projecteurs du terrain de foot qui ont été endommagés par
un dégât électrique. L’estimatif s’élève à la somme de 3 175.86€HT. Groupama, assureur de la commune, a mandaté
un cabinet d’expert. En attente du rapport d’expertise.
Le contrat d’assurances prévoit l’application d’une franchise de 298€. Fourrière la Maingotière :
Délibération n°009-02-03-2020
Suite à un litige avec la fourrière de la Maingotière de St André S/Sèvre, le Conseil Municipal, après en avoir
délibéré, décide, à la majorité, de rompre la convention d’adhésion à la fourrière privée signée le 17 juin 2019.
Le Président Le secrétaire
Mr DROCHON Mr FOUET
Les membres
Mr RAYNEAU Mr LIMOGES Mr FICHET
Absent
Mme LIMOGES Mr RAYMOND Mme MORIN
Mr ROBIN Mr GUILBOT