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Procès Verbal - CRCM n°5 du 23 juillet 2024
Document publié le Mardi 23 juillet 2024 par la commune de Loisieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM n°5 du 23 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 23 juillet 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni en mairie le mardi 27juillet 2024 à 20h00 sous la présidence de Christian
GARIOUP, Maire, à la suîte de la convocation adressée le 17 juillet 2024.
Présents : -—- GARIOUD Christian — REVOL Gilbert - COTTAREL Guy-Noël - JACQUET Patricia - PADEY
Guillaume - MIGUET Corinne - BLANCHET Alain- GONSETH Mathilde.
Absents : - BONASSI Stéphane
Excusés : - ALMAÏDA Marie- LEGLISE Sébastien
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 11
Nombre de membres en exercice :11
Nombre de membres présents : 08
Nombre de votants : 08
Le quorum est atteint.
Le Maire ouvre la séance à 20 heures.
Patricia JACQUET est élue secrétaire de séance conformément à l'article L. 2121-15 du CGCT
A l'unanimité, le procès-verbal de la séance du 21 juin 2024 est approuvé par les conseillers municipaux.
< Choix du cabinet d'architectes pour les travaux de restauration du presbytère
Délibération n°2024-12
Monsieur le Maire présente le tableau de synthèse des propositions des deux cabinets d’architectes Anaïs
CHAPIER et VEYRIBAT : contenu de la mission, cadrage de la mission, tranche et modalité de réalisation.
Avec les conseils et les aides de l’ASDER, le cabinet retenu est VEYRIBAT.
% L'embauche d’un employé communal
Mr le maire, rappelle que notre commune recherche depuis 2022 un employé communal.
Mr Drevon habitant de la commune a déposé une candidature spontanée, la commune étudie la possibilité de
faire un contrat et se rapproche du CDG73 pour établir un contrat d’agent technique.
Après avoir échanger sur cette proposition, le conseil municipal vote à l'unanimité pour la signature de ce
contrat. + Délibération pour le bornage d’un chemin rural au Roubin, de la STEP et du
chemin du Terrot.
Délibération n°2024-13
Monsieur le Maire fait le point sur les bornages en cours cités ci-dessus.
GSM, géomètre à Belley est mandaté pour réaliser ces différents relevés.
Le Conseil Municipal, après en avoir pris connaissance l’adopte à l’unanimité.
+ QUESTIONS DIVERSES
- Arbre à couper sur le chemin de Compostelle dans la montagne.
- L'ouverture de la chasse est prévue le 8 septembre.
Fin de la séance à 21 h 40
Les réunions du conseil municipal sont publiques. Si vous avez des remarques à formuler sur les décisions prises,
n'hésitez pas à vous exprimer.
Le Maire ro
Christian GARLÉŸ