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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affichecc 29 01 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affichecc 29 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Aménagement du territoire,
» BRIE NANGUSIENNE
Conseil
Communautaire jeudi
29
janvier
2026
à
19
heures
00
à AUBEPIERRE-OZOUER-LE-REPOS
>
Ordre
du
jour :
CC-000140
- 1 :
CC-000148
- 2:
CC-000151
- 3:
CC-000146
- 4
:
CC-000144
- 5 :
CC-000145
- 6:
CC-000149
- 7 :
CC-000147
- 8:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire
du
18
décembre
2025
Tableau
des
effectifs
du
personnel
territorial
- année
2026
Répartition
de
l'affectation
de
la
taxe
sur
l'exploitation
des
infrastructures
de
transport
de
longue
distance
Approbation
du
programme
d'action
dans
le cadre
du
CID
2023
Avenant
à
la
promesse
de
vente
conclue
Arpent
Réalisation
—
adaptation
des
conditions
suspensives
au
nouveau
projet
Validation
de
la
programmation
culturelle
intercommunale
de
la
période
de
mars
à
août
2026
Mise
en
place
du
règlement
intérieur
pour
le salon
du
livre
Signature
d'une
convention
avec
APS
- Contact
Informations
et
questions
diverses
:
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le
Président
:
Récapitulatif
des
décisions
du
10/12/2025
au
19/01/2026
Yannick GUILLO