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Procès Verbal - PV DU 2024 03 08
Procès Verbal - PV+08+03+
Document publié le Mercredi 3 août 2022 par la commune de Vauchelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+08+03+)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Économie et finances,
Département de l’Oise
Arrondissement de COMPIEGNE
Canton de NOYON
Commune de VAUCHELLES
Procès-verbal du 03 aout 2022
L’an deux mille vingt-deux et le trois août à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel FETRE, Maire.
Etaient présents : Mrs Daniel FETRE, Enguerrand CARON, Christopher CARON, Didier MARTY et Thomas BONNARD.
Mmes Céline DAUTREMONT, Marisol ORTIZ GONZALEZ, Sophie CAMUS HOGUET et Béatrice BOUCHER.
Absent : Mr Mikaël TUILEVATAU.
Pouvoir : Mr Jean-Marie DUCHEMIN à Mr Daniel FETRE.
Mme Céline DAUTREMONT a été élue secrétaire de séance.
-Approbation du compte-rendu du 22 juin 2022, à l’unanimité.
1) Renégociation prêt Crédit Agricole
Les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité, de demander le remboursement anticipé du prêt n°72209992491 de 200 000 € accordé le 28/08/2012 par le Crédit Agricole Brie Picardie selon le décompte ci-après au 10/08/2022 :
CAPITAL : 66 666,80 €
INDEM FINANCIERE : 2 000 €
INDEM RBST ANTICIPE : 510 €
2) Questions Diverses
-Point sur l’achat de la balayeuse : le devis de l’entreprise Agram02 a été annulé car délai de livraison non respecté. Un devis a été signé auprès de l’entreprise Agri62.
-Point sur les prochains travaux du cimetière.
Plus aucun point n’est à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h32.