Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Réunion du 30 janvier 2020
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 20 septembre 20113807
Compte-Rendu - Réunion du 30 janvier 2020
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 23 mars 20113630
Procès Verbal - Proces verbal du 5 juin 2025
Déliberation - Reunion du 8 juillet 20140243
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 19 avril 20113722
Déliberation - Reunion du 30 mai 20124522
Déliberation - Reunion du 24 juillet 20130930
Conseil Municipal - Conseil municipal 2 octobre 20130938
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 21 juin 20113744
Document publié le Mardi 21 juin 2011 par la commune de Beauregard-de-Terrasson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 21 juin 20113744)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE COMPTE COMPTE COMPTE- - - -RENDU RENDU RENDU RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 21 JUIN 21 JUIN 21 JUIN 2011 2011 2011 2011
Conseillers municipaux en exercice : 14 Convoqués le 15 Juin 2011 Conseillers présents : 12 Conseillers votants : 12
VOIRIE RUE DES PINS
La reprise des revêtements, suite aux travaux de réseau, devrait être réalisée courant Juillet. Compte tenu des malfaçons, l’entreprise titulaire du marché prend à sa charge ces travaux.
MULTIPLE RURAL
Monsieur et Mme Mollard ont vendu leur fond de commerce à Mr et Mme JEAN DIT TALON. La réouverture a eu lieu le 1er Juillet.
DELIBERATIONS
AGENDA 21
Le conseil municipal, après avoir pris connaissance des 40 fiches action réalisées par le comité de pilotage de l’Agenda 21, émet un avis favorable pour l’ensemble des fiches actions.
ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX
Désignation du marché Entreprise HT (en€) TTC(en €) Restauration fontaine et lavoir
Lot N° 1 – Maçonnerie
Lot N°2 – Charpente
Lot N° 3 - Couverture
VEYET BATIMENT
PAVILLON BLEU
LAUMOND
18 894.45
6 215.56
3 534.70
22 705.40
7 433.81
4 227.50
Extension atelier municipal LAFON 8 361.20 10 000.00 Insertion paysagère salle polyvalente/maternelle MOUTINHO 9 997.50 11 957.01 Accessibilité classe maternelle LAGARDE ET LARONZE 8 300.00 9 926.80 Programme voirie LAGARDE ET LARONZE 32 527.50 38 902.89
ATTRIBUTION MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE
Après examen des offres et sur avis de la commission des travaux, le conseil municipal attribue le marché de maîtrise d’œuvre de la 3ème tranche d’aménagement du Bourg à la SARL ESPACES à Périgueux.
CONTRAT D’OBJECTIFS 2011-2014
Le conseil municipal arrête les opérations ci-dessous ainsi que leur financement et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer le contrat d’objectif et solliciter les subventions.
SUBVENTION C.O Opération MONTANT H.T
Montant Echéance
Pg Voirie 2011 24 500.00 € 6 000.00 € 2011 Pg Voirie 2013 20 000.00 € 6 000.00 € 2013 Restauration lavoir et fontaine 30 646.00 € 766.00 € 2011 Insertion paysagère Salle polyvalente 10 750.00 € 2 687.00 € 2011
RECRUTEMENT AGENT CONTRACTUEL
Le conseil municipal décide le recrutement d’un agent non titulaire permanent à compter du 1er Septembre 2011, sur la base de 17H30 hebdomadaire, afin d’assurer l’entretien des locaux et le service des repas au restaurant d’enfants. PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Le conseil municipal émet un avis défavorable :
- au projet de rationalisation de la carte intercommunale et se prononce pour le maintien du regroupement des 14 communes du Terrassonnais.
- au projet de fusion du SIAEP de Condat avec le SIAEP d’Hautefort, Ste Orse et la commune d’Aubas
TARIFS CANTINE AU 1.8.2011
Le conseil municipal décide de voter les tarifs cantine comme suit :
Personnel titulaire, enseignants et autres 3.50 €
Personnel non titulaire 3.30 €
Elèves tarif plein 2.10 €
Elèves tarif réduit 1.15 €
RAPPORT ANNUEL 2010 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TELEVISION Le conseil municipal prend acte de la présentation du rapport annuel 2010 du Syndicat Intercommunal de Télévision de la Vallée Inférieure de la Vézère.
ATTRIBUTION LOGEMENT PASSAGE DU MARCHADIAL (Au dessus du commerce) Le conseil municipal attribue le logement à Mr et Mme JEAN DIT TALON, à compter du 1er Juillet 2011 et fixe le loyer à 350 €.
FERMETURE DECHARGE SAUVAGE
Le conseil municipal décide la fermeture du site utilisé en tant que décharge situé lieu-dit : Les Bois Verts Section A N° 301. Monsieur le Maire prendra un arrêté interdisant le dépôt sur l’ancienne décharge
DECISION MODIFICATIVE – BUDGET COMMUNE
Virement de crédits
020 – Dépenses imprévues - 140.00 €
205 – Achat logiciel DELARCHIVES + 140.00 €