Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Reunion du 24 septembre 20123118
Compte-Rendu - Reunion du 8 septembre 20140310
Compte-Rendu - Réunion du 12 septembre 2019
Conseil Municipal - Reunion du 2 avril 20124308
Compte-Rendu - Reunion du 28 septembre 20154141
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 21 juin 20113744
Compte-Rendu - Réunion du 12 septembre 2019
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 23 mars 20113630
Déliberation - Reunion du 20 fevrier 20154758
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL DU 20 SEPTEMBRE 20
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 20 septembre 20113807
Document publié le Mardi 20 septembre 2011 par la commune de Beauregard-de-Terrasson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 20 septembre 20113807)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE COMPTE COMPTE COMPTE- - - -RENDU RENDU RENDU RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2011
Conseillers municipaux en exercice : 14 Convoqués le 8 Septembre 2011 Conseillers présents : 10 Conseillers votants : 11 (1 pouvoir)
TRAVAUX BATIMENTS -VOIRIE
- Le programme voirie 2011 a été réalisé fin Août (Route de Serre-Bru, Rue du 8 Mai – Chemin des Chadaux – point à temps à différents endroits)
- La Rue des Pins a été reprise suite aux travaux d’adduction d’eau réalisés en 2010. - Les travaux d’accessibilité et de sécurisation de l’école maternelle ont été effectués en Juillet par l’entreprise LAGARDE ET LARONZE et les employés communaux.
- L’extension des ateliers municipaux a été achevée les jours derniers. Ces nouveaux locaux sont désormais utilisables.
- La restauration de la Fontaine et du lavoir au lieu-dit « La Fave » sont en cours de réalisation. - Les travaux de clôture du stade sont terminés, la toiture du local technique a été refaite à neuf et le tableau électrique mis aux normes.
- Les convecteurs électriques de la Salle Reynaud ont été remplacés par des panneaux rayonnants plus économiques.
- Suite aux fortes précipitations de cet été et aux ravinements qu’elles ont provoqués, des travaux de remise en état des allées du cimetière ont dû être effectués fin Août par les employés communaux. - La mise en conformité de l’accessibilité de la Mairie aux personnes à mobilité réduite (porte d’entrée et marche) est également terminée.
DELIBERATIONS
Approbation de l’Agenda 21 « Notre Village Terre d’Avenir »
Monsieur le Maire rappelle l’engagement de la commune à élaborer et à mettre en place l’Agenda 21 local. Il présente au Conseil Municipal la Charte « Notre Village Terre d’Avenir » et la soumet au vote. Cette Charte précise les différents choix permettant des actions concrètes à l’échelle locale et s’inscrivant dans les finalités définies par le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement :
- Lutte contre le changement climatique et protection de l’atmosphère
- Préservation de la biodiversité, protection des milieux et des ressources - Epanouissement de tous les êtres humains
- Cohésion sociale et solidarité entre territoires et entre générations
- Dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables Après délibération, le Conseil Municipal approuve la Charte « Notre Village Terre d’Avenir » : Agenda 21 local
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement exercice 2010
En application de l’article L. 2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire présente pour l’exercice 2010 le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif.
Le Conseil Municipal prend acte de cette présentation.
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2010 du SIAEP de la région de Condat
En application de l’article 3 du décret N° 95-635 du 6 Mai 1995, Monsieur le Maire présente pour l’exercice 2010 le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable adopté par le comité syndical du SIAEP de la Région de Condat.
Attribution logement Place du Marchadial
Monsieur le Maire rappelle le mandat de location avec l’agence immobilière « la Bourse de l’Immobilier » pour la recherche de locataires et propose la candidature de Mr GAILLARD Patrick. le conseil municipal décide d’attribuer le logement à compter du 1.9.2011 à Mr GAILLARD Patrick moyennant un loyer mensuel de 310 €.