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Déliberation - novembre 2021
Document publié le Jeudi 11 novembre 2021 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Déliberation - novembre 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
29
Département
de l’Essonne
----
Arrondissement
de Palaiseau
----
Canton de
Brétigny-sur-Orge
----
République Française
______
Mairie de Marolles-en-Hurepoix ______
COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 25 novembre 2021
Membres du Conseil Municipal présents : 25
Membres du Conseil Municipal absents excusés ayant donné pouvoir : 4
Votants : 29
Le Conseil Municipal a adopté à l’unanimité les points suivants :
Budget principal – Décision Modificative n° 2.
Budget principal – Anticipation de Crédits.
Subvention aux associations.
Subvention au profit de la Coopérative scolaire de l’école maternelle Roger Vivier.
Garantie d’emprunt octroyée à Essonne Habitat (Opération du 11 Grande Rue) : Accord.
Garantie d’emprunt octroyée à Essonne Habitat (Opération ferme du 26 rue du Puits Sucré) : Accord.
ATLAN 13 : Convention pour le règlement des sorties et activités payantes pour les jeunes non marollais fréquentant la structure.
Cœur d’Essonne Agglomération : Convention de mise à disposition du logiciel d'instruction GEOxalis de gestion des autorisations du droit des sols.
Personnel Communal : ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion.
Personnel Communal : organisation du temps de travail (1607h).
Personnel Communal : modification du tableau des effectifs.
CIG : Adhésion au groupement de commande “Dématérialisation des procédures”.
Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail en 2022.
Cœur d’Essonne Agglomération : Rapport d’activités 2020.
SIARCE : Rapport d’activités 2020.
Syndicat de l’Orge : Rapport développement durable 2020.
Monsieur le Maire a rendu compte des actes effectués par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Affiché dès le 26 novembre 2021
LE MAIRE
Georges Joubert
Le compte-rendu détaillé de cette séance est affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune suite à son approbation lors de la séance du conseil municipal suivante.