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Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 06 2021)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
29
Département
de l’Essonne
----
Arrondissement
de Palaiseau
----
Canton de
Brétigny-sur-Orge
----
République Française
______
Mairie de Marolles-en-Hurepoix ______
COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 24 juin 2021
Membres du Conseil Municipal présents : 25
Membres du Conseil Municipal absents excusés ayant donné pouvoir : 4
Votants : 29
Le Conseil Municipal a adopté à l’unanimité des suffrages exprimés les points suivants :
1. Budget Principal : Compte de gestion 2020
2. Budget Principal : Compte administratif 2020
3. Budget Principal : Affectation des résultats 2021
Le Conseil Municipal a adopté à la majorité des suffrages exprimés (24 voix « Pour ». 5 « Contre » : MM. Chauvancy, Murail, Mmes Goldspiegel, Léonard et Tussiot) le point suivant :
4. Budget Principal : Budget supplémentaire 2021
Le Conseil Municipal a adopté à l’unanimité des suffrages exprimés les points suivants :
5. Budget Principal : Admissions en non-valeur
6. Subventions aux associations
7. Délibération relative à la modulation de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles à usage d’habitation
8. Demandes de subvention auprès du conseil départemental de l’Essonne dans le cadre des contrats culturels et auprès de la Drac Ile-de-France pour 2 tableaux situés dans l’église : « Sainte famille » et « Saint Jérôme »
9. Autorisation de déposer une demande auprès du Centre National du livre (CNL) pour une subvention exceptionnelle à la relance des bibliothèques.
10. Département de l’Essonne – Adhésion au groupement de commande pour l’espace numérique de travail dans les écoles
11. Autorisation à signer la convention avec la Préfecture de l’Essonne pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat.
12. Autorisation de signer une déclaration d’urbanisme relative au remplacement de tout ou partie de la clôture de la gendarmerie
13. Délibération d’opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à Cœur d’Essonne Agglomération – CDEA
14. Terrain communal du Clos du Montmidi cadastré AD 80 - Accord quant à la cession à Windsor dans le cadre de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation « La Ferme via le Clos du Montmidi » - Annulation et remplacement d’un partie de la délibération du 6 avril 2021
15. Ecoles : Projet d’aménagement de la pause méridienne et de modification des horaires d’entrées et sorties des écoles maternelles et élémentaire (24 voix « Pour ». 5 « Abstentions » : MM. Chauvancy, Murail, Mmes Goldspiegel, Léonard et Tussiot)
16. Service Enfance – Modification du règlement intérieur Le Conseil Municipal a adopté à la majorité des suffrages exprimés (24 voix « Pour ». 5 « Contre » : MM. Chauvancy, Murail, Mmes Goldspiegel, Léonard et Tussiot) le point suivant :
17. Service Jeunesse – Modification du règlement intérieur ATLAN 13
18. Transports scolaires : Participation de la commune - Participation des élèves
19. Personnel Communal – Modification de la délibération du 28 septembre 20178 relative au RIFSEEP.
20. Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs.
Monsieur le Maire a rendu compte des actes effectués par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Affiché dès le 25 juin 2021
LE MAIRE
Georges Joubert
Le compte-rendu détaillé de cette séance est affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune suite à son approbation lors de la séance du conseil municipal suivante.