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Déliberation - DELIB 2025 D21
Document publié le Dimanche 5 janvier 2025 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 D21)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en date
du
19 mai 2025
Nombre
de conseillers :
L'an deux mille vingt-cinq,
le dix-neuf mai à 19 heures,
le Conseil Municipal légalement convoqué,
En exercice :
11
s'est réuni en Mairie,
en séance publique,
sous la présidence de Monsieur Christian
Présents:
6
EXCOFFON,
Maire.
Excusés:
1
Absents
:
4
Présents :
Christian
EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS
ROMAIN,
Thierry
Votants
:
7
TEYPAZ,
Dominique
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS.
Date
de la convocation
:
Excusés
: Laëtitia SOCQUET-JUGLARD
pouvoir donné
à Gérard
VIALLIS
12/05/2025
Absent : Jérémie
MONGELLAZ,
Jean-Loup
MARTIN,
Jacky
MARIN-LAMELLET,
Marie-José
LIGOUZAT, A été élu secrétaire de séance
: Thierry TEYPAZ
| Délibération
n° 2025-D21
- Approbation
du
procès-verbal
du
8 avril 2025
Vu
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le Maire
invite
l'assemblée
à approuver
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
8 avril
2025
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
(7 voix pour)
:
>
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
8 avril 2025.
Ainsi
délibéré
en
séance,
le jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Le
Maire,
Christian
EXCOFFON
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-217300888-20250519-2025-D21-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
21/05/2025)
Publication
: 21/05/2025