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Document publié le Vendredi 4 septembre 2015 par la commune de Villers-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2015 09 04)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Environnement,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 SEPTEMBRE 2015
POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS :
- Accessibilité :
L’ouverture des consultations a eu lieu le 9 juillet : 3 lots sont déclarés infructueux
et ils ont fait l'objet d'une nouvelle consultation le 27 juillet,
Total des lots : 43 862 € HT pour une estimation de 45 950 €.
- Voirie :
Les travaux débuteront aux alentours du 15 septembre.
L'association AIIS travaille sur le mur de la Grande Fontaine : les pierres déposées
serviront à reconstruire le mur coté route. Il manque environ 2,4 mètres de
couvertine à trouver : appel aux bonnes âmes !
- Cheminée de la mairie :
Le tubage a été réalisé au mois d'août.
Aire de jeux :
Les jeux sont arrivés courant de l'été. Après discussions, ils seront implantés sur la
zone supérieure de l'aire de jeux ( au-dessus du labyrinthe) afin de faciliter leur
installation et surtout pouvoir aménager une zone de sécurité. Le gros œuvre
sera réalisé par l'entreprise VALOT. Les jeux devront au préalable être
assemblés par une équipe bénévole.
Miroir de sécurisation Rue de Bois d’Ard :
Il sera posé dans la semaine
Poteaux incendie :
Les essais restent à faire (en attente de l’arrêté préfectoral levant l'interdiction
d'arroser).
Éclairage du quartier de la gare et usines :
L'entreprise FERRANT a réalisé les travaux et équipé les luminaires d'ampoules
LED.
Travaux d’assainissement suite à l'orage du 7 août : 2
L'entreprise LIVERA est intervenue pour refaire le tampon qui s'était soulevé suite à
l'orage du 7 août dernier : coût 1229 €. Le revêtement sera réalisé à l'occasion des
prochains travaux de voirie.
Infraction à la salle de convivialité :
Les couvercles des regards fluviaux, en béton, ont servi à détériorer les vitres, 3 portes
ont été abimées au tourne-vis, 2 volets sont cassés . Coût estimé : 6 000 € qui
devraient être prise en charge par l'assurance moyennant une franchise de 278 € +
vétusté.
Divers :
La main courante rue de bois d'Ard a été couchée au sol, vraisemblablement par un
engin agricole. Un chalumeau sera sans doute nécessaire pour la redresser.
Le dessableur, en amont des lagunes devra être vidé
Mme Vedel, l'agent forestier ONF, sollicite de nouveau la mise en forme du chemin
forestier à proximité du Chenil. Un devis est sollicité. Ces travaux seront faits.
Le type de la serrure nécessaire au portillon de la salle de sécurité est désormais connu
et la commande est en cours.
Cimetière : un premier devis pour la réfection du mur d'enceinte a été reçu et les
discussions sur l’aménagement sont en cours avec la commune d’Ehuns.
FORETS :
- Dernière vente :
Elle a eu lieu à Gy : 1 lot vendu 29 622 € conformément à l'estimation.
1 lot invendu, objet d'une vente ultérieure pour 2 100 €.
La prochaine vente se déroulera le 31 octobre : la commune propose un lot
estimé à 23 600 €.
- Une sortie en forêt du Conseil municipal est programmée pour le 19 septembre.
- Une formation sur l'affouage est organisée par la COFOR (communes
forestières) à Vilory le 23 octobre : la commune doit s’apprêter à réaliser elle-
même les cessions aux affouagistes.
- Assiette des coupes 2016 : Au programme proposé par l'ONF et conforme au
plan, les améliorations, régénérations et l'emprise de la route forestière
représentent environ 1 700 m3. Les coupes en amélioration seront vendues en
bloc et sur pieds. Il restera donc environ 580 stères disponibles pour l'ensemble 3
de l'affouage. Un décompte des travaux réalisés par les agents communaux est
également proposé par l'agent ONF .
- Les deux parcelles lieu-dit Près Badin, dont la commune est propriétaire,
devront être intégrées dans le régime forestier : A 873 et A 874.
FINANCES :
Point sur les finances au 2/3 de l'année : les dépenses et recettes sont
cohérentes avec le budget.
Le taux de la taxe d'aménagement représentera désormais 2 %
QUESTIONS DIVERSES :
- Les Courlis : le syndicat envisage de changer la chaudière. Le coût est estimé à 70
K€ . La commune émet un avis favorable pour être maître d'ouvrage afin de
faciliter l'obtention de subventions.
- Médailles du Mérite : Une cérémonie est organisée le 5 septembre.
- OZONE : Les problèmes ont été récurrents tout l'été. Les pannes, identifiées, sont
traitées avec beaucoup de délais. De nombreuses interventions ont été nécessaires
et la commune s'est largement impliquée.
- Gens du voyage : Une clôture complète de l'aire de loisirs et divers aménagements
- Prochaines dates de réunion du Conseil Municipal
- 2 octobre
- 6 novembre
- 4 décembre
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 23h30.