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Procès Verbal - 2023 04 00 PV 17 octobre 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Valençay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 04 00 PV 17 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Industrie,
1
PROCES VERBAL de la SEANCE
du CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 17 octobre 2023
19h45
L'an deux mil vingt-trois, le 17 octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni en salle du conseil et des mariages, sous la présidence de Monsieur Claude DOUCET, Maire.
Date de convocation : 11 octobre 2023
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Claude DOUCET, Gilles BRANCHOUX, Marie-France MARTINEAU, Alain SICAULT, Dominique GABILLON, Paulette LESSAULT, Nadine FOURRE, Didier THOMAS, Pascal BERTHONNET, Sylvie POMME, Pascal DOUCET, Jean-Christophe DUVEAU, Corinne BILLOT, Sandrine GRATIN, Philippe PLAULT, Hervé FLAVIGNY
Absents et avaient donné pouvoir : Arielle BEGUE à Claude DOUCET
Absentes excusées : Maryse RIOLLAND, Clarisse LACHAUD
Secrétaire de séance : Corinne BILLOT
Assistaient à la séance :
Alain DERBORD, Directeur Général des Services
Romuald DELABESSE, Responsable des Services Techniques
Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire demande à l’assemblée de respecter une minute de silence en la mémoire de Dominique BERNARD, professeur assassiné à ARRAS, par un terroriste islamiste la semaine dernière.
AFFAIRE COMMUNALE N°1 :
ELECTION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur le Maire rappelle que conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal est invité à nommer un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire et qu’il peut y adjoindre un auxiliaire, pris en dehors de ses membres, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide à l'unanimité de procéder à cette désignation par un vote à main levée et désigne Corinne BILLOT pour remplir cette fonction. Il décide d’adjoindre au secrétaire de séance Monsieur Alain DERBORD, Directeur Général des Services, en tant qu’auxiliaire ne participant pas aux délibérations.
AFFAIRE COMMUNALE N°2 :
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/06/2022
Jean-Christophe DUVEAU demande l’ajout des remerciements adressés par la Guérouée de Gâtines au PV.
Le procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023 est approuvé à l’unanimité, avec la modification demandée. 2
AFFAIRE COMMUNALE N°3 :
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire indique n’avoir pas pris de décision depuis la dernière séance du Conseil Municipal.
AFFAIRE COMMUNALE N°4 :
APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT D’ACQUISITION D’UN TRACTEUR-TONDEUSE POUR LES SERVICES TECHNIQUES
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que les services techniques ont de grandes surfaces de tonte à réaliser sur le territoire de la commune et que ce travail nécessite un matériel performant.
Il propose de remplacer le matériel actuel pour le mettre à disposition des gérants du camping, et d’en acquérir un nouveau.
Après consultation auprès des fournisseurs, ces besoins sont évalués à hauteur de 37 600 € HT. Afin de financer ces nouveaux équipements, il est possible de solliciter le concours du Conseil Départemental, au titre du FAR.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de l’acquisition d’un tracteur tondeuse, pour le service technique et approuve le plan de financement suivant :
DEPENSES
Travaux Montant HT
Acquisition de la tondeuse 37 600,00 €
TOTAL 37 600,00 €
RECETTES
Financeur Taux Montant
FAR 67,02% 25 200,00 €
Autofinancement 32,98% 12 400,00 €
TOTAL 100,00% 37 600,00 €
Monsieur le Maire est autorisé à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental, au taux maximum.
AFFAIRE COMMUNALE N°5 :
AVIS SUR LA CREATION DE BOUCLES CYCLOTOURISTIQUES EN PARTENARIAT AVEC LE PAYS DE VALENCAY EN BERRY
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal le courrier du Pays de Valençay en Berry, concernant un projet de création de boucles cyclotouristiques, qui viendraient parfaire l’offre touristique, dans le cadre d’une thématique liée au tourisme de nature. 3
Un projet esquissé en 2020 dessinait 2 boucles permettant de valoriser le patrimoine bâti et gastronomique des secteurs de Valençay et de Levroux.
Avant de poursuivre l’avancement de ce projet, le Pays de Valençay en Berry sollicite les communes concernées, pour connaître leur position sur le principe de réalisation d’un tel projet sur leur territoire.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, émet un avis de principe favorable à la création de boucles cyclotouristiques.
REMERCIEMENTS
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des remerciements de l’association RomoRando pour l’accueil réservé à la Halle à l’occasion de la 38ème randonnée.
Dominique GABILLON ajoute que cette association compte 80 bénévoles.
INFORMATIONS
▪ Rapports du SDEI
Monsieur le Maire informe les élus de la parution du rapport d’activité 2022 et tableau de bord 2021 du SDEI, téléchargeables sur www.sdei36.com.
▪ Salon Atlantica
Gilles BRANCHOUX informe l’assemblée du déplacement qu’il a fait avec le directeur général des services au salon Atlantica, à Niort, les 11 et 12 octobre dernier, sur la thématique de l’hôtellerie de plein air.
Il reviendra en profondeur sur ce salon très riche d’informations et de contacts pris avec les fournisseurs et les prestataires, lors de la séance de la prochaine commission n°1.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20h00.