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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0329 DesignationRepresantantAMORCE
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0329 DesignationRepresantantAMORCE)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
es
bu
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
Objet: Désignation d'un représentant au sein d'AMORCE
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2021
Délibération n DEL-2021-0329
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 58
Pouvoirs : 8
Absenis : O
Excusés : 16
Pour : 66
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
AS . là: 24 et affichage le
AR : Lo .U
Secrétaire de séance : Jean-
François CLAPPAZ
Le lundi 27 septembre 2021 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 21
septembre 2021.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT,
Françoise MIDALI, Patrick BEAU, Coralie BOURDELAIN,
Roger COHARD, Régine MILLET, Philippe LORIMIER, Annick
GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Christophe BORG,
Sidney REBBOAH, Julien LORENTZ, Olivier SALVETTI, Anne-
Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patricia BAGA,
Michel BASSET, Dominique BONNET, Christiane CHARLES,
Alexandra COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT,
Brigitte DESTANNE DE BERNIS, Brigitte DULONG, Agnès
DUPON, Christophe DURET, Christophe ENGRAND, Thierry
FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Nelly GADEL,
Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER, Martin GERBAUX,
Mylène JACQUIN, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE,
Robert MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU,
François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU,
Franck SOMME, Brigitte SORREL, François STEFANI,
Christophe SUSZYLO, Annie TANI, Martine VENTURINI, Régine VILLARINO
Pouvoir : François BERNIGAUD à Cécile CONRY, Patrick
AYACHE à Philippe LORIMIER, Annie FRAGOLA à Annie
TANI, Vincent GOUNON à Claire QUINETTE-MOURAT,
Martine KOHLY à Sidney REBBOAH, Youcef TABET à Nelly
GADEL, Françoise VIDEAU à François OLLEON, Christelle
MEGRET à Sidney REBBOAH
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l'article 4.8 du règlement intérieur de la communauté de communes, Vu les délibérations DEL-2020-0229 et DEL-2020-0265 du conseil communautaire en date des 21 septembre et 12 octobre 2020,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de-sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20210927-DEL-2021-0329-DE
Date de télétransmission : 18/10/2021
Date de réception préfecture : 18/10/2021 Monsieur le Président rappelle que Le Grésivaudan est membre de l'association
AMORCE et qu'à ce titre la communauté de communes dispose d'un représentant
titulaire (Monsieur Henri BAILE) et d'un représentant suppléant (Monsieur Christophe
BORG) au sein de celle-ci.
Monsieur le Président ayant mis fin à son mandat au sein de cette association, il
convient désigner un nouveau représentant titulaire au sein de celle-ci.
Une candidature a été reçue (Monsieur Philippe LORIMIER) pour un poste de titulaire à pourvoir.
Le nombre de candidats correspondant au nombre de sièges à pourvoir cette
désignation prend effet immédiatement, après lecture faite par le Président :
Monsieur Philippe LORIMIER (Titulaire)
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIFEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 24.1. 2A
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20210927-DEL-2021-0329-DE
Date de télétransmission : 18/10/2021
Date de réception préfecture : 18/10/2021