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Déliberation - AU 2025 033 Annexe Attribution Avenant 03 MARCHE 2023 T 02 4 Requalification du Parc DES Sports
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Bédoin.
Lien du pdf (Déliberation - AU 2025 033 Annexe Attribution Avenant 03 MARCHE 2023 T 02 4 Requalification du Parc DES Sports)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Consommateurs,
#
Bédoin MONT VENTOUX
MARCHÉ N° 2023-T-02-04
A - Identification du pouvoir adjudicateur
Commune de Bédoin
Hôtel de Ville - 301 Avenue Barral des Baux
CS 90001
84410 BEDOIN
TEL 04.90.65.60.08 - FAX 04.90.65.95.69
Mail : accueil@bedoin.fr
B- Identification du titulaire du marché
COLOR'’PLAC
1593 route d'Avignon
Village entreprise Guidi 8
84320 Entraigues sur la Sorgue
Tel: +33 9 83 74 89 82
@ : sarlcolorplac@gmail.com
C - Objet du marché
! Opération : Requalification du Parc des Sports
N° du marché : 2023-T-02-04
AVENANT N°03
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-2184001 74-20250409-AU-2025-033-AU]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 09/04/2025)
Publication : 09/04/2025
Pour l'autorité compétente par délégation
k
Objet du marché : Travaux de Requalification du Parc des Sports - LOT 04 Plâtrerie- Isolation-Peinture
Date de la notification du marché : 17/10/2023
Durée d'exécution des travaux : 50 jours ouvrés
Montant initial du marché :
= Taux de la TVA : 20%
" Montant HT :40 883.20 €
Modifications successives de ce montant :
Avenant 01
Nouveau montant du marché en HT 43 479,70€
Avenant 02
Nouveau montant du marché en HT 44 309,70€
Avenant n°03 Marché n° 2023-T-02-04 Page: 1 / 2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-218400174-20250409-AU-2025-033-AU
D - Objet de l’avenant Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 09/04/2025
Modifications introduites par le présent avenant : Publication : 09/04/2025 , . nn. , Pour l'autorité compétente par délégation Le présent avenant porte sur la prolongation du délai d'exécution
- Délai initial : 50 jours ouvrés
- Délai modifié : + 260 jours ouvrés
Incidence financière de l'avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché ou de l’accord-cadre :
5H] NON [] oui
Montant de l’avenant :
“ Taux de la TVA : 20%
s Montant HT:
Nouveau montant du marché :
=“ Taux de la TVA : 20%
s Montant HT:
Renonciation à recours :
Le titulaire (soit chacun des membres du groupement en cas de groupement titulaire) s'engage de manière
irrévocable à renoncer à tout recours ultérieur à l'encontre du pouvoir adjudicateur sur les faits ayant présidé à la
conclusion du présent avenant.
E - Signature du titulaire du marché
Nom, prénom et qualité du signataire (*) Lieu et date de signature
COLOR’PLAC
Signature
Entraigues/Sorgue
Le 08/04/2025
TVA Intra : FR33 802 709 345
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
FE - Signature du pouvoir adjudicateur
A Bédoin, le 4/ou4/229<
Signature :
M. Alain CONSTANT
Maire de Bédoin
Avenant n°03 Marché n° 2023-T-02-04 Page: 2 / 2