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Déliberation - AU 2025 007 Annexe Attribution Avenant 01 MARCHE 20223 T 02 7 Requalification du Parc DES Sports
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bédoin.
Lien du pdf (Déliberation - AU 2025 007 Annexe Attribution Avenant 01 MARCHE 20223 T 02 7 Requalification du Parc DES Sports)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Consommateurs,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(084-21 8400174-202501 17-AU-2025-007-AU]
? j Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 27/01/2025)
re Pour l'autorité compétente par délégation
MARCHÉ N° 2023-T-02-07
AVENANT N°01
À - Identification du pouvoir adjudicateur
Commune de Bédoin
Hôtel de Ville - 301 Avenue Barral des Baux
CS 30001
84410 BEDOIN
TEL 04,90.65.60,08 - FAX 04.90.65.95,69
Mail : accueil@bedoin.fr
B - identification du titulaire du marché
ATOUT F.ER.
23 impasse des géraniums
84700 Sorgue
Tel : 09 67 568651
@ : atout-fer-84@orange.fr
C - Objet du marché
: Opération: Requalification du Parc des Sports
> N° du marché : 2023-T-02-07
#: Objet du marché : Travaux de Requalification du Parc des Sports - LOT 07 Ferronnerie
-: Date de la notification du marché : 09/12/2023
= Durée d'exécution des travaux: 3 mois
Montant initial du marché :
* Taux de la TVA: 20%
“ Montant HT: 5953330 €
Modifications successives de ce montant : sans objet D - Objet de l'avenant
5 Modifications introduites par le présent avenant :
:. Suite au passage du bureau de contrôle modification des gardes corps et main courante
© Incidence financière de l'avenant :
L'avenant à une incidence financière sur le montant du marché ou de l’accord-cadre :
[1 NON OUI
Montant de l'avenant :
* Taux de la TVA : 20%
“ Montant HT:-4719,80€
Nouveau montant du marché :
“ Tauxde la TVA:20%
s Montant HT:54813,50€
55 Renonciation à recours:
Le titulaire (soit chacun des membres du groupement en cas de groupement titulaire) s'engage de manière
irrévacable à renoncer à tout recours ultérieur à l'encontre du pouvoir adjudicateur sur les faits avant présidé à la conclusion du présent avenant.
E- Signature du titulaire du marché
| Nom, prénom et qualité du signataire (*) Lieu et date de signature hr] ATGthihe. E.R sal
SARLATOUTFER ne AOVSSE Lis VINS \a_ 23lmpasse des Géraniums
Gers t o? loi (28285 |Le
{*) Le signataire doit avair le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
F- Signature du pouvoir adjudicateur
A Bédoin, le 17/01/2025
Signature :
M, Alain CONSTANT
Maire de Bédoin