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Déliberation - AU 2025 013 Annexe Attribution Avenant 01 MARCHE 2023 T 02 02 Requalification du Parc DES Sports
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bédoin.
Lien du pdf (Déliberation - AU 2025 013 Annexe Attribution Avenant 01 MARCHE 2023 T 02 02 Requalification du Parc DES Sports)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Consommateurs,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-218400174-20250306-AU-2025-01 3-AU]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 07/03/2025
Publication : 07/03/2025
Pour l'autorité compétente par délégation
Commune de Bédoin
301 avenue Barral des Baux, CS90001
84410 BEDOIN
ISPE BAT
273 Rue d'Irlande - 84100 ORANGE
Tél : 09 84 03 12 17 - Fax : 09 89 03 12 17
Courriel : contact@ispe-bat.fr
:1 Opération : Requalification du Parc des Sports
=! N° du marché : 2023-T-02-02
-! Objet du marché : Travaux de Requalification du Parc des Sports - LOT 2 Isolation Thermique Extérieure
Date de la notification du marché : 17/10/2023
11 Durée d'exécution des travaux : 17 jours ouvrés
Montant initial du marché :
* Taux de la TVA: 5.50%
“Montant HT:33 184,40 €
“Modifications successives de ce montant : sans objet Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-218400174-20250306-AU-2025-01 3-AU]
Accusé certifié exécutoire
s Réception par le préfet : 07/03/2025 D - Objet de l’avenant Publication : 07/03/2025
. . . . , Pour l'autorité compétente par délégation | Modifications introduites par le présent avenant :
1. Remplacement de tapées.
! Incidence financière de l'avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché ou de l’accord-cadre :
[] NON DT oui AN
Montant de l’avenant :
“Taux de la TVA: 5.50%
“ Montant HT:-406,25€
Nouveau montant du marché :
"Taux de la TVA: 5.50%
“Montant HT:32 778,15 €
Renonciation à recours :
Le titulaire (soit chacun des membres du groupement en cas de groupement titulaire) s'engage de manière
irrévocable à renoncer à tout recours ultérieur à l'encontre du pouvoir adjudicateur sur les faits ayant présidé à la
conclusion du présent avenant.
E - Signature du titulaire du marché
Nom, prénom et qualité du signataire (*) Lieu et date de signature ; ls obWe Lo Pret at
RANGE
D3 12 17
-bat.fr
4329A
19 Avignon
N° de TVA intra: FR 73 797 798 410
Nc ANANOUCH Ahmed  ORange-
(réeoat., Le 0510312025
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
F - Signature du pouvoir adjudicateur |
ABEDOIN Ze o6leÎ202S
Alain CONSTA
MAIRE DE BEDOB
Avenant n°01 © Marchén°202370202 Page: 2 /