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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation du 11 avril 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation du 11 avril 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Comtal ä Lo Communauté Espalion, le mardi 05 avril 2022
de Communes
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal, Lot et
Truyère qui aura lieu le :
Lundi 11 avril 2022 à 20H00
Salle de la Gare — plateau de la gare — 12500 Espalion.
e Administration Générale :
Rapporteur M. Le Président ;
Désignation du Secrétaire de séance,
Approbation Procès-verbal du 15 mars 2022,
Compte Rendu des décisions du Président,
Commission de délégations de services publics (DSP) et de concessions - Election
des membres,
e RH- Juridique :
Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;
Création et suppression d’un emploi permanent et mise à jour du tableau des
emplois,
e Finances :
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;
Fiscalité - Vote des taux de contributions directes/ année 2022,
Vote du taux de la taxe GEMAP1/ année 2022,
Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères - TEOM/ année
2022,
Suppression de l'exonération de TEOM pour les locaux situés dans les parties de
communes où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures,
Pour le budget principal et ses 21 budgets annexes (Assainissement Collectif /
Atelier Relais / Enfance / GEMAPI / Maison de la Vigne / Maison de sante / OM CC
Entraygues / Personnes Agées / Pépinières Pôle Economique / SPANC / Zone de Cabassar / Zone des Calsades 2 et 3 / Zone de Calsades 4 / Zone les Garrigues / Zone les Glèbes / Zone les Landes / Zone de Lioujas 2 / Zone de Lioujas 3 / Zone de Lioujas 4 / Zone de Peyrolebade / ZAC CC Entraygues) :
o Approbation des comptes de gestion 2021,
o Votes des comptes administratifs 2021,
o Affectations des résultats 2021,
o Votes des budgets primitifs 2022,
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3cit.fr + Environnement - Assainissement :
Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;
e Signature d’une convention d'assistance technique avec Aveyron Ingénierie,
e Social - Emploi - Services à la Personne :
Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;
+ Remboursement de charges électriques — Pôle Enfance Espalion,
e Subventions de fonctionnement 2022 aux structures pour les actions d'intérêt
communautaire — compétence petite enfance,
e Subventions de fonctionnement 2022 aux structures pour les actions d'intérêt
communautaire —- compétence sociale,
e Subventions de fonctionnement 2022 aux structures pour les actions d'intérêt
communautaire - compétence emploi, |
e Attribution d’une subvention à l’association Passerelle pour l’année 2022,
e Aménagement de l'Espace - Urbanisme :
Rapporteur M. Jean-Michel LALLE ;
e Prescription de révisions selon la procédure allégée et de modification du PLU de
la commune d’Espalion,
« Tourisme :
Rapporteur M. Jean-Luc CALMELLY ;
e Accompagnement ADEFPAT — gouvernance Route de l'Energie — participation
financière,
e Subvention de fonctionnement année 2022 à l'Office de Tourisme / compétence
tourisme,
e Attributions de subventions 2022 / tourisme,
+ Cuiture - Patrimoine :
Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;
e Réseau lecture publique — informatisation des bibliothèques — demande
Dotation Générale de Décentralisation (DGD),
e Sport:
Rapporteur M. Pierre PLAGNARD ;
e Attribution de subvention pour l’année 2022 / sport,
Questions diverses :
Rapporteur M. le Président.
Le Président,
Nicolas BESSIERE.
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr