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unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis 30 03 23
Document publié le Jeudi 30 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis 30 03 23)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le jeudi 30 mars 2023
A 18h00
Salle des Fêtes de VIMPELLES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal
o Séance du 16 février 2023
Décisions
o Décisions n°2023-07 à 2023-14
Délibérations
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Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Seine
Syndicat mixte d'aménagement des bassins versants Bassée Voulzie Auxence - Comité syndical - Représentation de la
commune d'Egligny
Compte de gestion 2022 Budget principal
Compte de gestion 2022 du Budget Annexe SPANC
Compte de gestion 2022 du Budget Annexe ZAE de CHOYAU
Compte de gestion 2022 du Budget Port de Bray-sur-Seine
Compte administratif 2022 du Budget principal
Compte administratif 2022 du Budget Annexe SPANC
Compte administratif 2022 du Budget Annexe ZAE de CHOYAU
Compte administratif 2022 du Budget Port de Bray-sur-Seine
Affectation des résultats 2022 du Budget principal
Affectation des résultats 2022 du Budget Annexe SPANC
Affectation des résultats 2022 du Budget Annexe ZAE de CHOYAU
Affectation des résultats 2022 du Budget Port de Bray-sur-Seine
Constitution d'une provision pour créances douteuses - Budget annexe SPANC
Adoption du Budget principal 2023
Adoption du Budget Annexe SPANC 2023
Adoption du Budget Annexe ZAE de CHOYAU 2023
Adoption du Budget Port de Bray-sur-Seine 2023
Fixation des taux 2023 des contributions directes
Fixation des taux 2023 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Attribution des subventions 2023 aux associations
Partenariat 2023 avec JEHOL - Convention
ZAC Parc d'activité de Choyau - Mandat de vente sans exclusivité avec l'Agence de l'Hôtel de Ville
ZAC Parc d'activité de Choyau - Cession à SARL ASI Développement
ZAC Parc d'activité de Choyau - Cession à SAS CNF INVEST
ZAC Parc d'activité de Choyau - Cession à Monsieur FONTAINE Alexandre
Acquisition par droit de priorité de la Maison éclusière de Noyen-sur-Seine
Relai Petite Enfance - Convention d'occupation d'un local avec l'association SILLAGE
Festival Départemental du Patrimoine « Emmenez-moi » - Convention tripartite de partenariat avec le Département de
Seine-et-Marne et la Commune de Donnemarie-Dontilly
Rapport Social Unique 2021
Le 20/03/2023,
re de la PATES de Communes Bassée Montois,
| e— Roger DENORMANDIE
contact@cc-basseemontois.fr