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unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion du conseil communautaire du 6 juin 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion du conseil communautaire du 6 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le 06 juin 2024
A 18h00
Salle des Fêtes de BRAY-SUR-SEINE
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal
o Séance du 04 avril 2024
Décisions
o Décisions n°2024-05 à 2024-07
Délibérations
Prise de compétence assainissement - Débat
ZAC Choyau - Cession à M. FONTAINE - Modification
ZAC Choyau - Cession à M. SANTOS DE MENEZES Jailton
ZAC Choyau -— Cession à la SA CAPELLE INVESTISSEMENTS
Maisons de Ville pour personnes âgées - Approbation du programme des travaux et lancement des consultations
Eglise de Dontilly - Approbation du programme des travaux et lancement des consultations
Taxe de séjour - Modification
Forum Climat 2024 - Conventions de partenariat
Piscine municipale de Bray-sur-Seine - Convention relative à la participation financière de la Communauté de ©
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Communes Bassée Montois aux droits d'entrée 2024
10. Convention de partenariat avec BlaBlaCar Daily pour le développement du covoiturage sur le territoire
11. Convention d'occupation domaine privé avec la commune de Jaulnes pour mise en place d'une bâche incendie à Neuvry
12. Centre de gestion de Seine et Marne - Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service
intérim territorial
13. SMETOM - Modification des statuts - Approbation
Le 28/05/2024,
RS, Le Président de la Communauté de Communes Bassée Montois,
Roger DENORMANDIE
cm? +: ones
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Seine
contact@cc-basseemontois.fr