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Document publié le Jeudi 4 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Famille,
e / "9 # KO 2
%. = Sée.mo®
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le 04 avril 2024
A 18h00
Salle des Fêtes de LUISETAINES
ORDRE DU JOUR
Information de début de séance
Installation d'un nouveau délégué suppléant sur la commune de SIGY suite à la démission de Madame Julie BRAND le
6 décembre 2023 : Madame Isabelle LEGENDRE
Approbation du procès-verbal
O Séance du 05 mars 2024
Délibérations
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25.
26.
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Seine
f
. SMBVA - Comité syndical - Représentation de la commune de GOUAIX
. Compte de gestion 2023 Budget principal
. Compte de gestion 2023 du Budget Annexe SPANC
. Compte de gestion 2023 du Budget Annexe ZAE de CHOYAU
. Compte de gestion 2023 du Budget Port de Bray-sur-Seine
. Compte administratif 2023 du Budget principal
. Compte administratif 2023 du Budget Annexe SPANC
. Compte administratif 2023 du Budget Annexe ZAE de CHOYAU
. Compte administratif 2023 du Budget Port de Bray-sur-Seine
. Affectation des résultats 2023 du Budget principal
. Affectation des résultats 2023 du Budget Annexe SPANC
. Affectation des résultats 2023 du Budget Annexe ZAE de CHOYAU
. Affectation des résultats 2023 du Budget Port de Bray-sur-Seine
. Budget annexe SPANC - Constitution d'une provision pour créances douteuses
. Budget annexe SPANC - Constitution d'une provision pour risques et charges
. Adoption du Budget principal 2024
. Adoption du Budget Annexe SPANC 2024
. Adoption du Budget Annexe ZAE de CHOYAU 2024
. Adoption du Budget Port de Braÿ-sur-Seine 2024
. Fixation des taux 2024 des contributions directes
. Fixation des taux 2024 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
. Attribution des subventions 2024 aux associations
. Office du Tourisme Provins Tourisme entre Bassée, Montois et Provinois - Convention d'objectifs et de partenariat - Année 2024
. Office du Tourisme Provins Tourisme entre Bassée, Montois et Provinois - Mise à disposition d’un local de la Communauté de
communes Bassée Montois - Convention
Festival Départemental du Patrimoine « Emmenez-moi » 2024 - Convention de partenariat avec le Département de Seine-et-
Marne
Régie d'avance « séjours de vacances » - Suppression
Le 22/03/2024,
Roger DENORMANDIE
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