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Séance - SEANCE DU 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Malause.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE DU 10 JUILLET 2020
Nombre de conseillers :
En exercice : 15 Présents : 13
Votants : 10 + 4 procurations
Date de convocation du conseil municipal : 06.07.2020
Le dix juillet deux mille vingt à 16 heures le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Mme MAERTEN Marie-Bernard, Maire.
Présents : M. Eliot ALY-BERIL - Mme Josiane BOURDON – M. Serge DUTOUR - Mme Françoise LADOGNE-MAURIERES – M. Emmanuel MARTINAT – M. Romain PERRAUD – Mme Marie-Noëlle ROSOLEN – M. Julien SZYJKA – Mme Laurence TRONCO.
Absents : M. Erick CIRAUD a donné procuration à Mme BOURDON – Mme Béatrix FERNANDEZ a donné procuration à M. SZYJKA - M. François LACOTE - Mme Véronique LAFON a donné procuration à M. MARTINAT - Mme Dominique PIEDOUE a donné procuration à Mme MAERTEN.
M. Eliot ALY-BERIL a été élu secrétaire de séance.
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance précédente adopté à l’unanimité des membres présents et passe à l’ordre du jour.
1 – Election des délégués et suppléants communaux pour les élections sénatoriales
Conformément aux dispositions des articles L.283 à L.293 et R.131 à R.148 du code électoral, le bureau présidé par Mme Marie-Bernard MAERTEN, Maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et des deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir Mme Marie-Noëlle ROSOLEN – Mme Josiane BOURDON – M. Romain PERRAUD – M. Julien SZYJKA.
Avant l’ouverture du scrutin, Mme le Maire a constaté qu’une liste de candidats avait été déposée. Un exemplaire de la liste sera joint au procès-verbal.
La présidente a ensuite invité le conseil à procéder, sans débat, au scrutin secret plurinominal à l’élection de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants.
Election des délégués titulaires
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14
Bulletins blancs ou nuls : 0
Reste pour suffrages exprimés : 14
Mme MAERTEN : 14 voix – M. MARTINAT : 14 voix – Mme PIEDOUE : 14 voix
Mme MAERTEN – M. MARTINAT – Mme PIEDOUE ont réuni la majorité absolue et ont été proclamés délégués titulaires. Election des délégués suppléants
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14
Bulletins blancs ou nuls : 0
Reste pour suffrages exprimés : 14
M. DUTOUR : 14 voix – Mme LADOGNE MAURIERES : 14 voix – M. ALY- BERIL : 14 voix
M. DUTOUR – Mme LADOGNE MAURIERES – M. ALY-BERIL ont réuni la majorité absolue et ont été proclamés délégués titulaires.
L’ordre du jour étant épuisé la Présidente lève la séance.