Déliberation - Numeriser0002 7

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Déliberation - Numeriser0002 7 Document publié le Vendredi 23 octobre 2009 par la commune d'Omey. Lien du pdf (Déliberation - Numeriser0002 7)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Industrie, COMPTE RENDU DE LA REUNON

DU CONSEIL MUNICIPAL d'OMEY du 23 OCTOBRE 2009

Présents : Mmes Sonia KOENIG, Marylène OUDIN, Evelyne VALENTIN et MM. Thierry GIGNON Michel CONROY, Joël AESBACH, Gérald INNS, Jean-Paul BRIGNOLI, Franck GEHIN

Secrétaire de séance : Mme Evelyne VALENTIN

Convocation du 16 octobre 2009

Avant toute chose, M. le Maire renouvelle au nom du conseil et en son nom personnel ses sincères condoléances à toute la famille Koenig, dont Sonia qui est conseillère municipale.

M. le Maire remercie Mrs Franck Géhin et Gérald Inns pour l'avoir aider à la réparation des guirlandes de Noël,

M. Le Maire annonce le retrait de 3 points à l’ordre du jour : élection d'un représentant de la CCVC, vacance du poste d'adjoint et élection de l’adjoint.

Il ajoute que le contrôle de légalité de la préfecture a annoncé qu'il y a lieu d'annuler la décision du maire donnant des délégations à un conseiller suite à la démission du premier adjoint. Mme Valentin souligne qu'elle était surprise de l'élection du premier adjoint annoncée dans l'ordre du jour de la présente réunion, alors que le préfet n’a pas donné suite pour l'instant à la démission de Mme Rault..

Il ajoute que ce qui est noté sur la convocation n'est qu'une piste de travail élaborée avec l'aide de la juriste de l’Amicale des Maires de la Marne. A son sens M. le Préfet doit répondre sous un mois à la démission du premier adjoint , soit pour le 18 octobre.

1°) Approbation du compte rendu du 17 septembre 2009

A l'unanimité

2°) Compte-rendu du passage d'expert dégât des eaux salle des fêtes L'expert propose une indemnité globale de 2855,04 € suite à l’intempérie de juillet dernier. Il propose de remplacer le placo existants par des dalles au plafond, et ce, à tarif égal. » Devis Joannès : 1031,55 €, travaux prévus le 27 octobre.

» Entreprise Chepy 1823,49 €, travaux prévus courant novembre.

3°) FCTVA relance

En investissement la commune est à 34,02 % du prévisionnel engagé.

Comité consultatif de sapeurs pompiers, date de réunion semestrielle à prévoir M. le Maire propose la réunion du comité consultatif et la fixe au 14 novembre à 10h

5°) Compte-rendu du conseil de la CCVC DU 1/10/09

M. le Maire indique les étapes principales : M. Inns a fait part des problèmes liés au ramassage des ordures ménagères, mauvais numéro de téléphone pour contacter des responsables, mauvaises informations quant aux papiers lacérés à placer dans les sacs noirs. Le problème récurrent du parking de l'école a encore été évoqué, le bus ne peut pas circuler facilement à cause des véhicules des parents qui se garent n'importe comment.

C'est la société Meyer de St Martin aux Champs qui est retenue pour le nettoyage des fosses sur la Communauté de Communes.

6°) Commande PC portable et projecteur, logiciel (rapporteur Gérald Inns)

Un devis de la société « espace informatique » est exposé pour un montant de 2692,44 € . Mmes Oudin et Valentin s'interrogent sur l'utilité de cet outil qui sera très peu utilisé. M. le Maire indique qu'il ne comprend pas la remarque car cet achat a fait l'objet d'une opération inscrite au budget primitif suite au travail de la commission de finances, opération votée à l'unanimité par les membres du conseil municipal en mars dernier au budget primitif. En juillet dernier, M. Franck GEHIN posait la question des puissances des portables et M. INNS spécifiait que les logiciels n'étaient pas fournis en CD ROM.

7°) Main courante escalier mairieCe projet reste pour l'instant à l'état de projet car le devis annoncé est bien trop élevé.

8°) Organisation du Noël communal, tarif bon de noël

Mme Koenig, Mme Valentin et M. Géhin proposent de mener l'organisation de cette festivité le vendredi 18 décembre à 18h. Le bon d'achat par jouet est porté à 17 € par enfant scolarisé.

9°) Manifestation du 11 novembre

Rendez vous mardi 10 à 14h à la salle des fêtes pour les personnes volontaires pour préparer la salle. Et rendez vous le mercredi 11 à 11h au monument

10°) Travaux réalisés ou commandés

Des travaux d'entretien ont été réalisés par le CAT DES ANTES ,

L'inventaire de la licence IV a été fait,

Les travaux de l'appartement de M. Illig seront entrepris à partir du 26 octobre Tous les extincteurs des bâtiments communaux ont été contrôlés.

11°) Approbation du règlement de la salle des fêtes

Le projet élaboré par Mme Valentin a été retenu à l'unanimité après étude et corrections de la commission des bâtiments réunie le 29 septembre. L'article que M le Maire voulait insérer dans le règlement « nos amis les animaux ne sont pas admis » a été rejeté.

12°) Compte rendu du conseil d'école du 23/10/2009

M. Géhin est allé à la réunion qui portait sur les effectifs, le règlement interne, le taux de participation des parents aux élections (seulement 32 % de votants). Les consignes en cas de grippe H1N1 ont été rappelées. La fréquentation de l'étude et de la cantine sont à la hausse. Le souci du parking est toujours évoqué. Le Noel de l'école est programmé le 11 décembre. 68 élèves bénéficient de l’aide personnalisée. La coopérative scolaire annonce 38 € par enfant soit 10260 €. Il faut savoir que la CCVC dépense pour un an 1768 € par enfant, soit un coût de 197 €/habitant (rappel de M. le Président de la CCVC).

13°) Réunion commisison bulletin n° 19

9 novembre à 18h à la mairie

14°) Plan de circulation des personnes à mobilité réduite

Il faudra y réfléchir car c'est une obligation pour toutes les collectivités. Les personnes à mobilité réduite doivent pouvoir se déplacer à travers le village sans gêne.

15° )Siem, compte rendu de la réunion du 15/10/2009

Suite au départ en retraite de M. Lenoir, le directeur a été remplacé par M. Pierre Desalme . Le SIEM note un retard de 2 ans pour les subventions allouées. |

Questions diverses

L'enquête publique pour le périmètre du captage d'eau d'Omey aura lieu du 9 au 30 novembre : le Commissaire enquêteur, M. Michel OLIVIER sera présent le 9 novembre de 15 à 17h et le 30 novembre de 17 à 19h.

Orange indique que l'antenne du pylône sera bientôt renforcée par du 3G. Le centre de vaccination contre la grippe H1N1 est prévu à Courtisols en ce qui concerne la commune d'Omey.

M. le Maire fait circuler la lettre de démission de la présidente du CCL à compter du 21/10/2009. M. le Maire distribue divers documents d'informations sur notamment : comment élaborer le plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE), sur la réglementation des activités physiques et sportives. Pour clore la séance, il indique que la prochaine réunion pour l'organisation du téléthon aura lieu à Chepy le 5 novembre.

La secrétaire de séance, Le Maire,