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Déliberation - 20260623 09 Revision du tableau des effectifs au 23 juin 2026
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20260623 09 Revision du tableau des effectifs au 23 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
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pci 5 28082025
ID:
u78-2 1780
897-2028 0826-X2608Z2
09-DE
DELIBERATION N°20260623_09
CONSEIL MUNICIPAL Séance du
23 juin
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-trois juin
à
19h45,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coignières s'est réuni en salle du Conseil
Municipal,
sur la convocation de
M.
Didier FISCHER,
Maire,
en
date
du
17
juin
2026.
Étaient
présents
:
M. Didier FISCHER
- Maire
Mme Sophie PIFFARELLY, M. Cyril LONGUÉPÉE (délibérations n°1 à la n°8),
Mme Catherine
JUAN,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Aimé
LONGUÉPÉE, M. Salah KRIMAT - Adjoints au Maire M.
James BEL,
M. Mehdi
BOUMENJEL,
Mme Aurore DJOUMER, Mme Sandrine DEBEAUSSE,
Mme
Véronique
GARCIA,
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
M.
Abdoul
KANE,
M. Wouassim
LAJILI,
M.
Jean
LORENZO,
M.
Lionel
LOURDIN,
Mme
Rahma
M'TIR,
M. Olivier
RACHET, Mme Ingrid VASSEUR, Mme Leïla ZENATI — Conseillers Municipaux Étaient représentés
:
M. Cyril LONGUÉPÉE donne pouvoir à Mme Sophie PIFFARELLY (délibération n°9) Mme Chanrotana HUN donne pouvoir à Mme Eve MOUTTOU Mme Christine RENAUT donne pouvoir à M. Jean LORENZO M. Maxime PETAUTON donne pouvoir à Mme Aimé LONGUEPEE Mme Nathalie GERVAIS est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. POINT N°09 : RÉVISION DU
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 23 JUIN 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment son article L.2121-29 ; Vu loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment l'article 34 : les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement ; Vu la délibération n° 20251216-14 du 16 décembre 2025 sur la révision du tableau des effectifs ; Considérant que le tableau des effectifs est régulièrement actualisé ; Considérant l'avancement de grade d'un agent de catégorie C sur le grade d'adjoint d'animation principal de 2° classe et la nécessité de modifier le grade ; Après avoir entendu l'exposé de M. Didier FISCHER, le Maire, rapporteur ; Après
en
avoir
délibéré,
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1
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préboure b 28062025
Fepuon prtu à 280202 Fubiô
S'LGF7
ID:
u78-2 1780
897-2028 0826-2608Z2
09-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Par 23 voix pour et 4 contre (M. Xavier GIRARD, Mme Sandrine DEBEAUSSE, M.
Lionel
LOURDIN et Mme Ingrid VASSEUR), ARTICLE 1°
- DECIDE la modification du grade suivant :
-
1 grade d'adjoint d'animation en grade d'adjoint d'animation principal de 24" classe
ARTICLE 2 - ADOPTE le tableau des effectifs, par grades, annexé à la présente délibération. ARTICLE 3 -— DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice en cours.
Le présent acte peut faire
l'objet d'une voie de recours gracieuse auprès de son auteur, ou contenlieuse devant le Tribunal Administratif de
Versaïles - 56 Av. de Saint-Cloud, 78000 Versailles, ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible parle
lien suivant :
lim
tolerecoursf, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, voire lorsqu'elle a été expressément prescrite, à compler
de sa nolcation pour la ou les personnes
directement visées.
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ID:
u78-2 1780
897-2028 0826-X2608Z2
09-DE
libération n°20260623_09 du CM du 23 juin 2026
REVISION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
23
JUIN
2026
Dont
Effectifs
|Effectifs|
Dont
|
temps
Grade ou emploi
Satégories
|, (igétaires| pourvus | Contractuel|
non complet
Filière Administrative
Directeur général des services
A
1
1
Collaborateur de cabinet
A
1
1
1
Attaché Principal
A
3
2
Attaché
A
6
5
1
Rédacteur principal de 1° Classe
B
5
1
Rédacteur principal de 24" classe
B
3
2
Rédacteur
B
7
7
4
Adjoint
administratif
principal
de
1%]
€
1
5
classe Adjoint
administratif
principal
de
2%|
©
É
2
classe Adjoint administratif territorial
c
5
1
à 50%
Filière Technique
Ingénieur principal
A
2
1
Ingénieur territorial
A
1
1
Technicien principal de 1% Classe
B
2
1
Technicien principal de 24" Classe
B
2
2
1
Technicien territorial
B
2
2
2
Agent de maîtrise principal
c
18
17
1
à 30H
Agent de maîtrise
c
7
7
1
-
Adjoint technique principal de 14° classe
c
1
0
Adjoint technique principal de 24% classe|
C
5
1
1
Adjoint technique territorial
G
23
19
5
Filière
Animation
Animateur principal de 1ère classe
B
1
1
Animateur principal de 2ème classe
8
1
0
Animateur
B
4
3
1
Adjoint
d'animation
principal
de
2eme|
©
3
3
classe Adjoint d'animation
c
11
11
3
Filière Culturelle
Attaché
Principal
de
Conservation
du]
à
x
4
Patrimoine
Filière
Police
Municipale
Brigadier-chef principal
c
3
2
Gardien-Brigadier
©
4
TOTAL GENERAL
137
102
|
20
|
2
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Feguen péteciu b 2408/2028 Pubié à
Re
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897-2028 0826-X2608Z2
09-DE