Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20230627 14 Revision du tableau des effectifs au 2
Déliberation - 20221213 15 Revision du tableau des effectifs
Déliberation - 20231219 02 Revision du tableau des effectifs
Déliberation - 20241217 08 Revision du tableau des effectifs au 1
Déliberation - 20251216 14 Revision du tableau des effectifs de l
unknown - 20250624 13 Revision du tableau des effectifs au 2
Déliberation - 25 010 DCM DRH Revision du tableau des effectifs
Déliberation - DCM 25 052 RH revision du tableau des effectifs
Déliberation - DELIB23 02 16 Revision du tableau des effectifs
Déliberation - DCM25 131 DRH Revision du tableau des effectifs
Déliberation - 20240625 16 Revision tableau des effectifs au 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20240625 16 Revision tableau des effectifs au 25 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Justice et droit,
CG
.
Envoyé
en
préfecture
le
28/06/2024
LoÏGniERES4
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2024
Publié
le
S
L
O7
ID
: 078-217801687-20240628-20240625_16-DE
DÉLIBÉRATION
N°20240625-16
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
juin
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt -cinq
juin
à
19
heures
45
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la
convocation
de
M.
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
19
juin
2024.
Étaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
-—
Maire
Mme
Florence
COCART,
M.
Cyril
LONGUEPEE
(délibérations
n°1
à
5,
13
et
14),
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
— Adjoints
au
Maire
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Catherine
JUAN,
Mme
Sandrine
MUTRELLE,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
M.
Stéphane
THILLAY,
Mme
Anne-
Marie
TIBERKANE,
Mme
Leila
ZENATI
—
Conseillers
Municipaux
Étaient
représentés
:
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à
Mme
Nathalie
GERVAIS
Mme
Aliya
JAVER
donne
pouvoir
à
Mme
Sophie
PIFFARELLY
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à
M.
Marc
MONTARDIER
M.
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à
Mme
Yasemin
DONMEZ
Mme
Rahma
M'TIR
donne
pouvoir
à
M.
Salah
KRIMAT
M.
Cyril
LONGUEPEE
donne
pouvoir
à
Mme
Florence
COCART
{délibérations
n°
6 à
12,
15
et
16)
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
donne
pouvoir
à
M.
Xavier
GIRARD
M.
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à
M.
Olivier
RACHET
M.
Jamel
TAMOUM
donne
pouvoir
à
Mme
Leila
ZENATI
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
POINT
N°16
: RÉVISION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
25
JUIN
2024
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
son
article
L.2121-29
;
Vu
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
notamment
l'article
34:
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
;
Vu
la
délibération
n°
20231219-02
du
19
décembre
2023
sur
la
révision
du
tableau
des
effectifs
;
Vu
les
déclarations
de
vacance
d'emploi
auprès
du
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Grande
Couronne ;
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
poste
de
catégorie
A
sur
le grade
d'attaché
territorial :
Considérant
la démission
d'un
agent
de
catégorie
B
sur
le grade
de
rédacteur
;
Considérant
le départ
à
la
retraite
d’un
adjoint
administratif
principal
de
1°
classe
:
Considérant
le
recrutement
d’un
agent
de
catégorie
C
sur
le
grade
d'adjoint
administratif
;
Page
1
sur
3 Envoyé
en
préfecture
le
28/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 078-217801687-20240628-20240625_16-DE
Considérant
l'avancement
de
grade
de
10
agents
de
catégorie
C
sur
le-grade
d'agent
de
MalTrIse
principal
et
la
nécessité
de
transformer
leurs
postes
;
Considérant
le
départ
en
détachement
d'un
agent
de
catégorie
C
sur
le
grade
d'adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
;
Considérant
la fin
de
contrat
d'un
agent
de
catégorie
C
sur
le
grade
d’adjoint
technique ;
Considérant
la
disponibilité
d'un
agent
de
catégorie
B
sur
le
grade
d'animateur
principal
de
2è"e
classe
;
Considérant
la
réussite
à
concours
d'un
agent
de
catégorie
C
sur
le
grade
d'animateur
et
la
nécessité
de
transformer
son
poste ;
Considérant
la
stagiairisation
de
3
agents
sur
le
grade
d'adjoint
d'animation ;
Considérant
le
départ
à
la
retraite
au
grade
de
brigadier-chef
principai
;
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
titulaires
et
non-
titulaires,
à
temps
complet
et
à
temps
non-complet,
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
de
procéder
à
la création
où
à
la modification
du
tableau
des
effectifs
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Florence
COCART,
rapporteur
;
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Par
24
voix
pour
et
3
abstentions
(M.
Xavier
GIRARD
en
son
nom
et
en
celui
de
M
Nicolas
GROS
DAILLON,
Mme
Sandrine
MUTRELLE).
ARTICLE
1°"
-
DÉCIDE
la transformation
des
postes
suivants
sur
la
Commune :
-
10
postes
d'agent
de
maîtrise
en
agent
de
maîtrise
principal,
-
1
poste
d'adjoint
d'animation
principal
de
2°"
classe
en
animateur.
ARTICLE
2 -
DÉCIDE
la
création
du
poste
suivant
:
-
1
poste
d'attaché
territorial.
Tous
les
postes
étant
pourvus,
il s'agit
le
cas
échéant
de
répondre
à
une
évolution
interne.
ARTICLE
3 -
ADOPTE
le
tableau
des
effectifs,
par
grade,
annexé
à
la
présente
délibération.
ARTICLE
4
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
Pour
extrait
conf
Le
Maire,
Didier
FISCHER
prme : C.A.
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'une
voie
d
ts gräcietfée
auprès
de
son
#lteur,
ou
contentieuse
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
-
56
Av.
de
Saint-
78000
Versailles,
ou
par
le
biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant:
http:/www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à
compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées.
Page
2 sur
3 Envoyé
en
préfecture
le
28/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2024
Publié
le
7
Tableau
des
effectifs
de
la
Ville
de
COIGNIERES
à
COMPTE
5
‘078-217801687-20240628-20240625
16-DE
Grade
ou
emploi
Catégories|
Effectifs
Effectifs
Dont
Dont
budgétaires]
pourvus
|Contractuel
[temps
non
complet
Filière
Administrative
Directeur
général
des
services
A
1
0
Collaborateur
de
cabinet
A
1
1
1
Attaché
Principal
A
2
2
Attaché
A
7
6
2
Rédacteur
principal
de
1°°
Classe
B
5
3
Rédacteur
principal
de
2°"*
classe
B
3
3
Rédacteur
B
7
5
4
Adjoint
administratif
principal
de
1°
C
12
8
classe Adjoint
administratif
principal
de
2e
C
3
0
classe Adjoint
administratif
territorial
C
5
3
1
1 à
50%
Filière
Technique
Ingénieur
principal
A
2
2
Ingénieur
territorial
A
1
0
Technicien
principal
de
1%
Classe
B
2
2
Technicien
principal
de
2°"
Classe
B
2
2
1
Technicien
territorial
B
2
1
1
Agent
de
maîtrise
principal
C
17
16
Agent
de
maîtrise
C
8
5
1
1 à
30H
Adjoint
technique
principal
de
1°°
C
1
0
classe Adjoint
technique
principal
de
2ème
C
5
4
classe Adjoint
technique
territorial
C
23
22
7
Filière
Animation
Animateur
principal
de
2ème
classe
B
2
1
Animateur
B
4
4
1
Adjoint
d'animation
principal
de
27°
C
1
1
classe Adjoint
d'animation
C
13
13
3
Filière
Culturelle
Attaché
Principal
de
Conservation
du
A
1
1
Patrimoine
Filière
Police
Municipale
Chef
de
service
de
Police
Municipale
B
1
0
Brigadier-chef
principal
C
3
1
Gardien-Brigadier
de
police
municipale
C
4
1
TOTAL
GENERAL
138
107
22
2
Page
3 sur 3