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Déliberation - 20251216 14 Revision du tableau des effectifs de la ville
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20251216 14 Revision du tableau des effectifs de la ville)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Cove OIGNIERES b4 Reçu en préfecture le 19/12/2025 — Publié le S L ÉCO SOLIDAIRE PAR NATURE ID : 078-217801687-20251219-20251216_14-DE
DÉLIBÉRATION N°20251216_14
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le seize décembre à 19 heures 45 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Coignières s'est réuni en salle du Conseil Municipal, sur la convocation de M. Didier FISCHER, Maire, en date du dix décembre 2025.
Étaient présents :
M. Didier FISCHER — Maire
M. Cyril LONGUEPEE, Mme Sophie PIFFARELLY, M. Mohamed MOKHTARI, M. Marc MONTARDIER, Mme Eve MOUTTOU, M. Salah KRIMAT, Mme Catherine JUAN — Adjoints au Maire
Mme Nathalie GERVAIS, M. Xavier GIRARD, M. Maxime PETAUTON, M. Olivier RACHET, Mme Christine RENAUT, M.Jamel TAMOUM, M. Stéphane THILLAY, Mme Anne-
Marie TIBERKANE, Mme Leïla ZENATI — Conseillers Municipaux
Étaient représentés :
M. Brahim BEN MAIMOUN donne pouvoir à M. Jamel TAMOUM, Mme Florence COCART donne pouvoir à Mme Sophie PIFFARELLY,
Mme Yasemin DONMEZ donne pouvoir à Mme Eve MOUTTOU, Mme Aliya JAVER donne pouvoir à M. Salah KRIMAT,
Mme Sylvie MAUDUIT donne pouvoir à Mme Leila ZENATI,
M. Samir MOUSTAATIF donne pouvoir à M. Marc MONTARDIER, Mme Rahma M'TIR donne pouvoir à Mme Catherine JUAN,
Mme Sandrine MUTRELLE donne pouvoir à M. Xavier GIRARD, M. Nicolas ROBBE donne pouvoir à M. Olivier RACHET,
Étaient absents :
M. Nicolas GROS DAILLON
POINT N°14 : RÉVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment son article L.2121-29 j
Vu loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment l’article 34: les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement
Vu la délibération n° 20250624-13 du 24 juin 2025 sur la révision du tableau des effectifs :
Considérant que le tableau des effectifs est régulièrement actualisé et ne nécessite aucune
modification dans sa composition actuelle ;
Considérant qu'aucune suppression de poste n'est proposée ;
Après avoir entendu l'exposé de M. Didier FISCHER, le Maire, rapporteur,
Après en avoir délibéré,
Page 1 sur 3 Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025
Publié le S LG
ID : 078-217801687-20251219-20251216_14-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Par 24 pour et 2 voix contre (W Xavier GIRARD en son nom et en celui de Mme Sandrine MUTRELLE).
ARTICLE 1 - ADOPTE le tableau des effectifs, par grade, annexé à la présente délibération.
ARTICLE 2 - DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice en cours.
Pour extrait cohforme :
Le Maire,
Didier FISCHER
Vice-président de [à C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines
Le présent acte peut faire l'objet d'une voie de recours gracieuse auprès de son auteur, ou contentieuse devant le Tribunal Administratif de Versailles - 56 Av. de Saint-Cloud, 78000 Versailles, ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le lien suivant: http//www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, voire lorsqu'elle a été expressément prescrite, à compter de sa notification pour la ou les personnes directement visées.
Page 2 sur 3 Tableau des effectifs de la Ville de COIGNIERES aul Fi:e
Annexe à la délibération n°20251216 14
Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025
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ID : 078-217801687-20251219-20251216_14-DE
Grade ou emploi Catégories ae SOUS con uel taupe non
- complet
Filière Administrative
Directeur général des services A 1 1
Collaborateur de cabinet A 1 1 1
Attaché Principal A 3 3
Attaché A 6 5 1
Rédacteur principal de 1*° Classe B 5 1
Rédacteur principal de 2°" classe B à 2
Rédacteur B 7 7 4
Adjoint administratif principal de 1*° classe C 12 6
Adjoint administratif principal de 2°me c 3 1
classe
Adjoint administratif territorial C 5 4 1 1 à 50%
Filière Technique
Ingénieur principal A 2 1
Ingénieur territorial A 1 1
Technicien principal de 1° Classe B 2 1
Technicien principal de 2°" Classe B 2 à
Technicien territorial B 2 2 2
Agent de maîtrise principal C 18 17 1 à 30H
Agent de maîtrise C î 7 1 -
Adjoint technique principal de 1°® classe C 1 0
Adjoint technique principal de 2°" classe C 5 1 1
Adjoint technique territorial C 23 19 4
Filière Animation
Animateur principal de 1*® classe B î 1
Animateur principal de 2$" classe B 1 0
Animateur B 4 4 1
Adjoint d'animation principal de 2°" classe C 2 2
Adjoint d'animation C 12 12 3
Filière Culturelle
Attaché Principal de Conservation du
Patrimoine À 1 1
Filière Police Municipale
Brigadier-chef principal C 3 2
Gardien-Brigadier de police municipale C 4 0
TOTAL GENERAL 137 104 20 2
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