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Procès Verbal - pv du 5 fevrier 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Champis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 5 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Logement,
Page 1 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
MAIRIE DE CHAMPIS
Conseil Municipal du 05 février 2024
Procès-verbal
~~
Séance ordinaire
~~
L'an deux mille vingt-quatre, le 05 février 2024, à 19 heures 00,
le Conseil Municipal, dûment convoqué en date du 26 janvier 2024, s'est réuni au lieu
ordinaire sous la présidence de Monsieur Denis DUPIN, Maire en exercice.
Présents : Mesdames LE MOULT, SOBOZYNSKI, DREVET, MAYER et MIGNOT
Messieurs DUPIN, GAILLARD, BASSET, ABANOZIAN, DAMIENS, LADREYT,
ARGHITTU et FRAISSE
Excusé : Monsieur DROGUET
1 : DESIGNATION DE SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur LADREYT Alain est désigné secrétaire de séance.
2 : APPROBATION PV DE LA DERNIERE SEANCE
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé à l’unanimité.
Nombre de conseillers en exercice 13
Nombre de présents 13
Nombre de pouvoirs 0
Nombre de votants 13 Page 2 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
3 : Délibération N° 02/2024 attribution du marché de travaux de rénovation du
Temple.
Monsieur le Maire rappelle qu’un marché pour les travaux de rénovation du temple a été lancé par la collectivité.
La consultation comprenait 10 lots :
lot 3 porte d’entrée
lot 4 démolition dallage
lot 5 menuiserie extérieure et intérieure
lot 6 ossature plancher
lot 7 plâtrerie plafonds
lot 8 électricité
lot 9 chauffage ventilation plomberie sanitaire
lot 10 sols souples faïences
lot 11 peintures
lot 12 escalier métallique
Le maître d’œuvre a établi le rapport d’analyse des offres.
Après présentation du rapport d’analyse des offres, Monsieur le Maire propose d’attribuer ce marché au
lot 3 porte d’entrée : Menuiserie DESPEYSSE d’Alboussière
pour un montant de 2 075 € HT
lot 4 démolition dallage : SNAV BATHAIL d’Alboussière
pour un montant de 25 119.86 € HT
lot 5 menuiserie extérieure et intérieure : Menuiserie VAREILLE d’Alboussière pour un montant de 31 969.80 € HT
lot 6 ossature plancher : SNAV BATHAIL d’Alboussière
pour un montant de 35 393.20 € HT
lot 7 plâtrerie plafonds : THEROND PLAFONDS de Valence
pour un montant de 60 698.39 € HT
lot 8 électricité : CRUSSOL PLOMB ELEC ENERGIE d’Alboussière pour un montant de 32 221.00 € HT
lot 9 chauffage ventilation plomberie sanitaire : CRUSSOL PLOMB ELEC d’Alboussière pour un montant de 69 451.33 € HT
lot 10 sols souples faïences : GANON de Valence
pour un montant de 6 950 € HT
lot 11 peintures : THEROND PLAFONDS de Valence pour un montant de 14 969.80 € Page 3 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
lot 12 escalier métallique : METALLERIE BOSC de Saint Prix pour un montant de 11 203.13 € HT
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, POUR : 11 CONTRE : 1 ABSTENTION : 1
- Décide de retenir la proposition du Maire et de valider la décision d’attribution.
- Autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires pour la mise en œuvre de ce marché
POUR : 11 CONTRE : 1 ABSTENTION : 1
4 : Débat sur l’indexation des loyers.
Suivant la délibération n°13/2016 du 25 mars 2016, l’équipe municipale avait délibéré pour
ne plus appliquer l’augmentation annuelle des loyers.
Après débat POUR 10 et CONTRE 3, il a été convenu d’abroger la délibération N° 13/2016 et
d’appliquer l’augmentation conformément à la révision INSEE du coût de la construction
stipulé dans les baux.
4 : Travaux
Travaux sur les bâtiments communaux :
Rapporteur : Guy GAILLARD
Guy Gaillard énumère à l’équipe municipale les travaux qui pourraient être réalisés en 2024 :
rénovation des fenêtres de l’ancien presbytère à Garnier, repeindre la barrière de la terrasse
et la pergola de la salle Toinou et porte du garage, VMC d’une des villas communale du
Lotissement le Souledomati.
Travaux de voirie :
Rapporteur : Alain LADREYT
Les employés communaux poursuivent l’entretien des voies communales et notamment la
réalisation des fossés.
Des tilleuls arbres ont été replantés parking du lotissement les Coquelicots. Page 4 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
5 : Finances budget
Débat sur la fixation des taux d’imposition en 2024 :
Rapporteur : Denis DUPIN
Pour rappel les taux de Champis
Taxes Taux 2022 Taux 2023
Taxe foncière
bâti
30.66 % 30.66 %
Taxe foncière
non bâti
50 % 50 %
Taxe
habitation
8.20 %
Une réflexion est établie sur une augmentation des taux pour l’année 2024.
La commission « finances » se réunira prochainement et des simulations seront présentées à
l’équipe municipale.
Fixation date commission des Finances :
Rapporteur : Angélique SOBOZYNSKI
La commission des finances (Angélique Sobozynski, Alain Ladreyt, Lucie Drevet, Clément
Damiens, Fabrice Basset et Guy Gaillard) se réunira le mardi 20 février 2023 à 18h30 afin
de préparer le budget primitif 2024 qui sera voté ainsi que le compte administratif lors de la
séance du conseil municipal du 08 avril. Page 5 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
6 : Communauté de Communes Rhône Crussol
Soutien à Crussol Festival, recherche de sponsors, présentation partenariat:
Rapporteur : Denis DUPIN
Pour pérenniser Crussol Festival qui aura lieu les 4 – 5 – 6 juillet 2024, les élus
communautaires ont mis en place la possibilité pour les entreprises, les collectivités, … de
sponsoriser ce festival. Plus de renseignements :
Logements vacants :
Rapporteur : Fabrice BASSET
La CCRC a candidaté au plan national pour la lutte contre les logements vacants, initié par le
Ministère chargé du logement. Fabrice Basset et les membres de la commission ont recensé
sur Champis des logements vacants. Un portail cartographique a été créé par la CCRC afin
d’actualiser la carte des logements vacants de Champis, Fabrice BASSET se charge de la
mettre à jour.
Présentation thématique PLUiH :
Rapporteur : Fabrice BASSET
La commission urbanisme (Fabrice BASSET, François ARGHITTU, Guy GAILLARD, Clément DAMIENS et Nathalie LE MOULT) ainsi que la commission agricole (Nathalie LE MOULT, Lionel FRAISSE, Clément DAMIENS et Bernard ABANOZIAN) se réuniront le jeudi 15 février pour une première réunion d'échange sur le changement de destination des bâtiments agricoles dans le cadre de l'élaboration du PLUiH.
Futur PLH :
Rapporteur : Fabrice BASSET
Dans le cadre de la rédaction du PLUiH il convient de déterminer les objectifs de construction
de logements sur les 12 années à venir au niveau des 3 armatures (urbain, périurbain et
rural) des communes de la CCRC. Pour Champis, l’objectif serait de 23 logements en 12 ans.
Ce qui correspond à ce que nous avons construit sur les 10 dernières années.
Achat foncier la Bâtie :
La maîtrise du foncier étant considérée comme un atout essentiel de l’action municipale,
l’équipe municipale souhaite se constituer une réserve foncière et souhaite acquérir des Page 6 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
terrains sur la Bâtie. Monsieur le Maire a pris contact avec un propriétaire. Une évaluation
par les Domaines de ce terrain va être engagée.
7 : Divers
Infos EHPAD le Grand Pré / projet villas sénior :
Rapporteur : Angélique SOBOZYNSKI et Denis DUPIN
Une rencontre a eu lieu le 31 janvier avec les services du Département et Ardèche Habitat pour présenter aux élus du CIAS l’étude de faisabilité et échanger sur le programme de construction de 12 logements collectifs, 8 villas individuelles pour personnes âgées autonomes en lien avec le projet d’extension de l’EHPAD du Grand Pré.
Compte rendu de l’AG d’APACH :
Rapporteur : Lucie DREVET, présidente de l’association APACH
Le compte rendu de l’assemblée générale est consultable sur ce lien :
Prochaines manifestations : Page 7 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
Agenda des manifestations : Page 8 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
Bilan Repas des Ainés + colis :
54 personnes ont répondu présentes pour le repas le 17 janvier au restaurant Lou
Viroulet, nos 2 doyennes étaient présentes, remerciements à Fabien Redon qui nous
a régalé.
49 colis ont été distribués par les élus de Champis
Evénement H2O CCRC :
3 jours de rencontres, visites, projection et
conférences pour faire un état des lieux de la
ressource en eau dans l’agriculture, pour réfléchir
à des alternatives et découvrir les
expérimentations en cours sur le territoire Rhône
Crussol. Page 9 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
Le programme de ces rendez-vous gratuits et ouverts à tous :
JEUDI 8 FÉVRIER 20h – Soirée d’ouverture au CEP du Prieuré – Saint-Péray CONFÉRENCE ANIMÉE PAR l’hydrologue Emma Haziza TABLE RONDE La ressource et les besoins en agriculture.
VENDREDI 9 FÉVRIER Séminaire Pro : Interventions & débats menés par les représentants des filières Alimentaires et Viticoles.
20h – Soirée à la Salle des fêtes – Soyons
PRÉSENTATION AU PUBLIC des retours sur la journée de travail et de réflexions. PROJECTION DU DOCUMENTAIRE Tout est possible (The Biggest Little Farm) réalisé par John Chester.
SAMEDI 10 FÉVRIER
10h30 – Spectacle jeune public à la Médiathèque de Saint-Péray
ÇA FOND ! Un spectacle burlesque à thématique écologique qui évoque la fonte des glaces et l’exil climatique des pingouins.
10h à 12h – VISITE DE SITES
10h – Ferme Pommaret, Le Fringuet, quartier Margier, 130 Les Combeaux, Champis Une gestion vertueuse de l’irrigation – Goutte à goutte
11h – La Ferme des Vallées, Col de Leyrisse, Champis
Une expérimentation Agro-Hydrologique – Keyline Design
Infos sur l’appel à projet citoyen du PCAET :
Dans le cadre du Plan Climat Air Energie Territorial, la CCRC souhaite apporter son soutien
aux citoyens engagées dans la transition écologique. Cette initiative consiste en un appel à
projet visant à faciliter la mise en œuvre de projets collectifs. Les projets proposés devront
s’inscrire dans les catégories : adaptation au changement climatique et sensibilisation aux
enjeux énergétiques et climatiques. Cet appel à projet s’adresse à tout collectif (2 personnes
majeures minimum). Règlement d’attribution sur demande.
Prochaine séance du conseil municipal :
Le lundi 04 mars 2024 à 19 h salle du conseil à Champis
La séance est levée à 22h00
Le Secrétaire de Séance Le Maire
Alain LADREYT Denis DUPIN Page 10 sur 10 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/02/2024
Liste des délibérations :
Point
N°
N° de la
délibération
Libellé de la délibération
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation PV de la dernière séance Unanimité
3 02-2024 Attribution du marché de travaux de rénovation du Temple
POUR : 11
CONTRE : 1
ABSTENTION :
1