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Compte-Rendu - CR Conseil du 30 juillet 2025
Déliberation - 19 06 23
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Curan.
Lien du pdf (Déliberation - 19 06 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Justice et droit,
Séance du 19 juin 2023
Liste des Délibérations mises à l’ordre du jour:
o Vestiaires : nouveau plan de financement
o Urbanisme : Délégation de l’instruction des autorisations et actes
d’urbanisme relatifs à l’occupation du sol à AVEYRON INGENIERIE
o SIEDA : délibération sur l’entretien des installations d’éclairage public de la commune et renouvellement des luminaires et optimisation énergétique
des installations
o Echange triangulaire de parcelles Carrière/Martin/Commune
o Facturation eau : annulation facture 2023-001-000003