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Procès Verbal - Conv 2023 09 25
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Chapelle-des-Fougeretz.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conv 2023 09 25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Égalité - Fraternité REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Objet : Convocation au conseil municipal Madame, Monsieur, Le 19 septembre 2023 J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui aura lieu Le 25 septembre 2023 à 19 heures 30, dans la salle du conseil municipal de la Chapelle des Fougeretz. Je compte vivement sur votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sincères salutations. ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2023 - N° Rapporteur Thématique LL Objet LL 2023-44 Mme le Maire Assemblée Arrêt du Procès-Verbal de la séance du 19/06/2023 | 2023-45 Mme Blanc. Aménagement |Désaffectation de l'emprise foncière cédée à Office Santé 2023-46 Mme Blanc Foncier Convention de mise en réserve de la propriété du 4 rue Francis Gapihan Fixation du montant de la participation employeur à la protection sociale complémentaire 2023-47 Mme le Maire Ressources humaines {pour le risque "prévoyance" et adhésion à la convention de participation et au contrat : L. : d'assurance collective Co A 2023-48 Mme le Maire Ressources humaines |Détermination de la prime de fin d'année pour l'année 2023 2023-49 Mme le Maire Ressources humaines |Recrutement de 2 apprentis 8 2023-50 M. Certenais Enfance jeunesse [Participation de Va commune à l'Arbre de Noël des é écoles de / 2023-51 M. Certenais Enfance jeunesse [Actualisation du forfait élève de l'école Notre Dame pour l'année scolaire 2023/2024 RC 2023-53 M, Davy Aménagement _ Subvention à l'ALEC pour une animation à la journée du dévelappement durable LL (202354 | Mie | Finances | lemploidu crédit pour dépenses impraues information | Mme Blanc Foncier [Délégation du conseil à Mme le Maire - Droit de préemption 2 L'information M, Giffard Commande publique Délégation du conseil à Mme le Maire - Commande publique information M. Certenais Enfance jeunesse Î information sur la rentrée e scolaire | nn information M.Bouvier | Aménagement [Point sur les travaux en œours