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Déliberation - 2023 09 25 RelevedeDecisions
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Saint-Aubin-d'Aubigné.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 25 RelevedeDecisions)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
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Conseil Municipal du 25 septembre 2023
Relevé des Délibérations examinées en séance
N° de la Date . la délibérati ' ue
délibération | d'examen Objet de la délibération Approuvée/rejetée
Urbanisme — Terre & Toit —ZA du Chêne Romé - y . 2023-068 CRACL 2022 Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
2023-069 Urbanisme - Terre & Toit — ZAC du Chêne Romé — des exprimés Convention de participation SUPER U (Abstention de Mme Hamon)
Urbanisme -— Terre & Toit — ZAC du Chêne Romé — 2023-070 NET ST : Adoptée à l'unanimité
Convention d'aménagement avenant n°4
Adoptée à la majorité
Urbanisme — Terre & Toit — ZAC du Chêne Romé - (21 POUR, 5 CONTRE,
2023-071 Modification Programme des équipements publics Mmes Hamon, Métier, Brosse, MM
Pagès, Fraleux)
Adoptée à la majorité
Urbanisme -— Terre & Toit — ZAC du Chêne Romé - (21 POUR, 5 CONTRE, 2023-072 , . Mmes Hamon,
Convention de subvention PEM . Métier, Brosse, MM
Pagès, Fraleux)
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2023-073 Fleuri - Echange de parcelles Adoptée à l'unanimité
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n Hamon, Métier,
Brosse, MM Pagès,
Fraleux)
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Ÿ ÿ Conseil Municipal du 25 septembre 2023
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ne Relevé des Délibérations examinées en séance
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SAINT AUBIN D'AUBIGNÉ
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Jacques R