Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1711707868 DELIBERATIONS FEV 2024
Compte-Rendu - 1676636943 CR CM DU 26012023
unknown - Invitation inauguration Grande d'Oudun web 11H
Procès Verbal - 1766068497 PV CM 14112025 signe
Déliberation - 1763631712 Liste deliberations affichee le 20 11 2
Compte-Rendu - 1655103133 compte rendu conseil municipal 2 mai 20
Procès Verbal - 1762793957 Avis de reunion 14112025 19H30
Compte-Rendu - 1652340193 CR CM DU 18022021
Procès Verbal - 1752153700 PV 28052025
Procès Verbal - 1704386709 PV CM 09112023
Procès Verbal - 1703682877 PV CM14122023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Joux-la-Ville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1703682877 PV CM14122023)
Thèmes du document : Énergies, Santé, Environnement,
COMMUNE
DE
JOUX
LA
VILLE
PROCÈS
VERBAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
JEUDI
14
DÉCEMBRE
2023
À 20
HEURES
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
quatorze
décembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
CARRÉ,
Maire.
Étaient
présents: M.
Jean-Pierre
CARRÉ,
Mme
Sandre
PICART,
M.
Frédéric
CARRÉ,
Mme
Danielle
TARTAGLIA,
M.
Jean-Michel
SABAN,
Mme
Frédérique
BOUSIGNAC,
Mme
Jessica
VASSEUR,
M.
Jean-Claude
LEMAIRE,
M.
Fabien
CHATENET.
Étaient
absents
excusés
: Mme
Cécilia
CHAIF.
Étaient
absents
non
excusés
:
Mme
Cloria
JAOLAZA,
M.
Clément
POINTEAU,
M.
Fabien
CARRÉ.
Pouvoirs :
Mme
Evelyne
CALLEJA
a
donné
pouvoir
à
M.
Jean-Pierre
CARRÉ,
M.
Bertrand
LEBLANC
a
donné
pouvoir
à
Mme
Sandre
PICART.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sandre
PICART.
Date
de
convocation
: le
08
décembre
2023
Date
d’affichage :
le
09
décembre
2023
L'ordre
du
jour
était
le
suivant
:
1.
Nomination
du
secrétaire
de
séance,
2.
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
secrétaire
de
mairie
avec
la
commune
de
Vermenton Attribution
de
subventions
Attribution
de
gratifications
Définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
Questions
diverses.
pue Ouverture
de
séance
à 20
heures.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
délibérer.
1-
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Mme
Sandre
PICART
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le Conseil
Municipal.
2-
Installation
de
M.
Fabien
CHATENET
en
tant
que
conseiller
municipal.
Suite
à
la
démission
d’un
conseil
municipal,
dans
les
communes
de
plus
de
1000
habitants,
celui-ci
est
remplacé
par
le
candidat
venant
immédiatement
après
le
dernier
élu
dans
l’ordre
de
la liste
déposée
en
préfecture.
M.
Fabien
CHATENET
qui
a
accepté
de
pourvoir
la
vacance
du
siège
est
installé
en
tant
que
conseiller
municipal
et
est
intégré
à la fin
du
tableau
du
conseil
municipal.
3-Convention
de
mise
à
disposition
de
la
secrétaire
de
mairie
avec
la
commune
de
Vermenton Le
Maire
rappelle
aux
conseillers
que
Madame
Ramillon
est
embauchée
suite
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
au
secrétariat
de
mairie
à
raison
de
5,25
heures
hebdomadaires
(Délibération
75-2023
du
09/11/2023).
Actuellement
employée
à
la
commune
de
Vermenton,
elle
intégrera
les
effectifs
de
la
commune
de
Joux
la
Ville
à
compter
du
1°
janvier
2024,
par
voie
de
mutation
à
temps
complet. Depuis
le
23
novembre
2023
elle
est
également
mise
à
disposition
une
journée
et
demi
par
semaine
par
sa
commune
de
rattachement,
à
savoir
Vermenton. COMMUNE
DE
JOUX
LA
VILLE
A
compter
de
sa
mutation
au
sein
de
la
commune
de
Joux
la
Ville,
soit
à
partir
1°
janvier
2024,
il convient
que
l’agent
effectue
le
même
nombre
de
jours
à
la
mairie
de
Vermenton
pour
la continuité
du
service
public
dans
les
deux
collectivités.
Il
est
proposé
aux
conseillers
municipaux
de
se
prononcer
sur
la
convention
de
mise
à
disposition
liant
les
deux
communes.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
maire,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- ACCEPTE
la
mise
à
disposition
par
la
commune
de
Vermenton
de
Mme
RAMILLON
auprès
de
la
commune
de
Joux
la
Ville
du
23/11/2023
au
31/12/2023,
à
raison
d’une
journée
et
demie
par
semaine,
- ACCEPTE
de
mettre
à disposition
Mme
RAMILLON
auprès
de
la commune
de
Vermenton
du
01/01/2024
au
31/03/2024,
à raison
d’une
journée
et demie
par
semaine,
- DIT
qu’en
fin
de
période
de
mise
à
disposition,
soit
le
31/03/2024,
un
décompte
des
heures
effectuées
par
Mme
RAMILLON
dans
chacune
des
communes
sera
établi,
- VALIDE
le fait
que
la
commune
ayant
eu
des
heures
non
compensées
par
l’autre
commune
émettra
un
titre
de
recette
correspondant
à
cette
différence,
-
AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
de
mise
à
disposition
de
Mme
RAMILLON
Séverine
avec
la
commune
de
Vermenton,
- CHARGE
le
Maire
de
signer
tous
documents
afférents
à cette
décision.
4- Attribution
de
subventions
Plusieurs
demandes
de
subventions
ont
été
reçues
en
mairie.
Il est
proposé
aux
conseillers
d'attribuer
les
subventions
de
la façon
suivante :
NOM
OBJET
MONTANT
PROPOSÉ
Comité
des
fêtes
Remboursement
frais
D’J
14 juillet
500
€
Voyage
scolaire
sport
d’hiver
de |
100
€
pour
chaque
Famille
RENON
deux
lycéens
à Avallon
enfant
soit
un
total
de
(coût
voyage
693
€
pour
les
2)
200
€
Voyage
scolaire
sport
d'hiver
d’une
Famille
PICART
lycéenne
à Auxerre
100
€
(coût
voyage
350
€)
Voyage
scolaire
sport
d'hiver
d’un
Famille
LORIOT
lycéen
à Avallon
100
€
(coût
voyage
346,50€)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
maire,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- ACCEPTE
le
versement
des
subventions
comme
indiquées
ci-dessus,
- DIT
que
les sommes
correspondantes
sont
inscrites
au
budget.
5-
Attribution
de
gratification
Pour
la
première
fois,
les
services
techniques
de
la
commune
de
Joux
la
Ville
ont
accueilli
deux
jeunes,
âgés
de
15
ans,
en
stage
durant 15
jours.
Etant
donné
le travail
remarquable
effectué
par
ces
jeunes
et
leur
dévouement
durant
ces
15
jours,
il est
proposé
aux
conseillers
de
leur
allouer
une
gratification,
à titre
exceptionnelle.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
maire,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DIT
qu’en
cas
d'accueil
de
stagiaire
une
gratification
de
50
€/semaine
pourra
être
attribuée,
avec
possibilité
de
l’augmenter
jusqu’à
75
€/semaine
suivant
son
comportement,
sa
ponctualité,
son
assiduité
ainsi
que
son
rapport
de
stage,
- CHARGE
le
Maire
de
signer
tous
documents
afférents
à
cette
décision.
6-
Bilan
de
la concertation
et arrêt
des
ZAER
Le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
l’article
15
de
la
loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
permet
aux
communes
de COMMUNE
DE
JOUX
LA
VILLE
proposer
des
Zones
d'Accélération
pour
le
développement
de
la
production
d'énergies
renouvelables
(ZAER).
Conformément
à cette
délibération
:
e
un
dossier
d’information
sur
les
ZAER
envisagées
par
la commune
a été
consultable
du
2
au
14
décembre
2023,
un
registre
de
concertation
disponible
en
mairie
a
permis
au
public
de
formuler
ses
observations
(cahier
jaune),
et
les
ZAER
localisées
affichées
sur
Facebook,
Panneau
Pocket
et
sur
le site
de
Joux
la Ville,
et +
une
réunion
publique
présentant
le
projet
s’est
tenue
le 2 décembre
2023
à 11h00
à
la
Mairie
de
Joux
la Ville,
et + __ des
réunions
concernant
les Zone
d'Accélération
des
Énergies
Renouvelables
se
sont
déroulées
du
22
novembre
au
30
novembre
2023
avec 5
réunions
à des
horaires
différents
pour
nos
administrés
et
une
réunion
de
travail
de
votre
Conseil
Municipal.
Le
Maire
présente
le
bilan
de
cette
concertation :
°
1 personne
ayant
consigné
des
observations
sur
le registre,
°
33
personnes
présentes
à
la réunion
publique
du
2 décembre
2023.
et
que
les
avis
émis
sont
favorables
aux
propositions
faites
par
le
Conseil
municipal,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
l'exposé
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
la
majorité
des
voix,
-
IDENTIFIE
les
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
(ZAER)
ci-après
conformément
au
plan
annexé :
- ZAER
Eoliennes
(Ne
participent
pas
au
vote
: Jean
Pierre
Carré
et
Frédéric
Carré;
6
votes
Pour,
1
Contre
et
1 Abstention)
- ZAER
Solaire
Toitures
(Ne
participent
pas
au
vote
: Jean
Pierre
Carré
et
Frédéric
Carré
;
4
votes
Pour,
O
Contre et
4 Abstentions)
- ZAER
Solaire
Agrivoltaïques
(Ne
participent
pas
au
vote
: Jean
Pierre
Carré
et
Frederic
Carré
;
6
votes
Pour,
O0 Contre
et
2 Abstentions
-DECIDE
de
ne
pas
proposer
de
ZAER
Méthanisation,
ZAER
Géothermie
et
ZAER
Hydraulique
(à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés)
;
-
PRECISE
qu'elles
seront
transmises
sur
https://planification.climat-energie.gouv.fr/
le
17
décembre
2023,
et
que
les
ZAER
seront
soumises
pour
arrêt.
- CHARGE
le
Maire
de
notifier
la présente
délibération :
e à
Madame
la Secrétaire
Générale,
référente
préfectorale
unique
de
l'Yonne,
e à
la
Communauté
de
Communes
du
Serein,
e
à
l'établissement
public
en
charge
de
l'établissement
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
d'Avallon.
-
Questions
Diverses
:
- Le
Maire
donne
lecture
d’un
rapport
du
SDIS
daté
de
2015
concernant
les
différentes
préconisations
à
réaliser
dans
le
cadre
notamment
de
la
défense
incendie
afin
d’autoriser
l’ouverture
de
la
grange
cistercienne
au
public.
I|
demande
que
ce
dossier
concernant
la
sécurité
de
la Grange
d’Oudun
soit
confié
à Jean-Claude
LEMAIRE
et Jean-
Michel
SABAN,
connaissant
la
genèse
de
cette
affaire.
Ces
derniers
acceptent
d'en
prendre
en
charge
le suivi.
Jean-Claude
LEMAIRE
propose
de
faire
passer
la
Pré-commission
de
sécurité.
Jean-Michel
SABAN
souhaite
étudier
chaque
point
du
rapport
et
de
travailler
sur
la
défense
incendie.
- Le
Maire
fait
part
d’une
demande
d’une
administrée
concernant
le
prêt
d’une
salle
pouvant
accueillir
les
cours
de
catéchisme.
Cela
concerne
une
dizaine
d'élèves.
Après
discussion
et
par
souci
du
respect
de
la
laïcité,
les
élus
proposent
l’utilisation
de
la
petite
salle
des
jeunes.
Les
modalités
d'occupation
(jour
et
horaires)
seront
établies
par
le
Maire. COMMUNE
DE
JOUX
LA
VILLE
- Jean-Claude
LEMAIRE
s'inquiète
du
projet
de
création
de
maison
de
santé
à
Guillon
pouvant
créer
éventuellement
de
la
concurrence
au
cabinet
de
kinésithérapeutes
de
la
commune
et
du
montant
que
la
communauté
de
communes
va
devoir
engager
car
ce
projet
a été
estimé
à 4.2
millions
d'euros.
Sandra
PICART,
en
charge
de
ce
dossier
à
la
communauté
de
communes
du
Serein,
en
tant
que
vice-présidente,
rappelle
la
genèse
du
dossier.
«
Courant
mai
2023,
les
Docteurs
Masson
et
Tordoir
ont
sollicité
la
communauté
de
communes
pour
faire
part
d’un
projet
visant
à accueillir
de
nouveaux
professionnels
de
santé.
Les
locaux
actuels
ne
le
permettent
pas.
C’est
donc
en
tant
que
propriétaire
que
la collectivité
s'est
autorisée
à
réfléchir
à des
perspectives
d'avenir,
dans
un
contexte
où
la démographie
médicale
est
en
tension.
La
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
de
Guillon
répond
le
mieux
aux
critères
de
soins
coordonnés
préconisés
par
la CPAM
et
l'ARS.
Bien
entendu,
ce
projet
ne
pourra
voir
le jour
qu'avec
un
véritable
investissement
des
professionnels
de
santé
en
place
actuellement,
et
le
recrutement
d’autres
médecins.
Sans
quoi,
la
communauté
de
communes
ne
pourra
pas
obtenir
les
subventions
ni
les
accords
nécessaires.
Le
délai
de
réalisation
d’une
telle
affaire
est
d’au
moins
4 ans.
Il
n’est
pas
seulement
question
d'installation
de
kiné
mais
de
dentiste,
de
médecins
généralistes
et d’autres
spécialités.
L'objectif
de
cette
maison
de
santé
est
de
garantir
un
accès
aux
soins
équitable
pour
tous
les
administrés
de
la
communauté
de
communes
du
Serein,
de
Sainte
Vertu
à
Sauvigny-le-Beuréal.
Après
renfort
et
consolidation
de
l'offre
de
soins,
les
professionnels
de
santé
rayonneront
sur
l’ensemble
du
territoire.
Mais
pour
le
moment
rien
n’est
engagé,
seule
la volonté
politique
d’agir
en
matière
de
santé
sur
le
territoire
est
actée.
Une
prochaine
réunion
avec
l’ensemble
des
professionnels
de
santé
se
tiendra
mi-janvier.
»
- Danielle
TARTAGLIA
indique
que
le
tilleul
en
face
du
cabinet
médical
est
à
supprimer
pour
permettre
l’accessibilité
au
cabinet.
En
effet,
les
racines
causent
des
dégâts:
plaques
qui
se
soulèvent,
fissures
dans
le
mur.
Après
discussion,
il est
décidé
de
couper
le tilleul,
de
créer
une
rampe
d'accès
au
PMR
aux
normes
et
de
végétaliser
cet
espace.
Jessica
VASSEUR
ajoute
que
l’If de
l’école
doit
également
être
coupé.
C’est
à
la
charge
de
la
communauté
de
commune
qui
est
informée.
Le
Président,
Xavier
Courtois,
en
a
débattu
avec
Sophie
Sauvage,
la directrice
d'école,
lors
du
conseil
d'école
du
17
octobre
2023.
- Jean-Michel
SABAN
informe
que
le
bois
Bouchot
est
en
train
de
dépérir
et
que
les
arbres
deviennent
dangereux.
L'ATR
va
couper
les
arbres
sur
le
bord
de
la
route
(RD
vers
Nitry)
mais
le
reste
à
la
charge
de
la
commune.
Frédéric
CARRÉ
demande
ce
que
l’on
fait
du
pressoir
au
hangar.
A
réfléchir.
Par
ailleurs,
Il indique
que
l’ATR
refait
actuellement
la
route
de
Sacy,
si
la
commune
en
profite
pour
refaire
les
caniveaux,
le
revêtement
en
enrobé
de
la
bande
de
roulement
serait
alors
pris
à
leur
charge.
Des
devis
vont
être
demandés.
Danielle
TARTAGLIA
indique
que
le
préau
de
la
mairie
est
abîmé,
il faudrait
vérifier
la
charpente. Frédéric
CARRÉ
demande
si
la
commune
peut
continuer
de
louer
le
broyeur
de
branches. Cela
pose
le
problème
qu’une
collectivité
ne
peut
pas
concurrencer
les
professionnels
existants
sur
le territoire,
qu’elle
ne
doit
pas
réaliser
de
bénéfices
sur
la
prestation.
Il y
a aussi
le
problème
d'assurance
du
personnel
communal.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22H04
La
prochaine
séance
est
fixée
le
15
février
2024.
Le
secrétaire
de
séance,
Sandra
PICART
Le
Maire,
Jean-Pierre
CARRÉ