Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 358
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 320
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 209
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2023 296
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 295
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 235
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 176
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 305
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 313
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 168
Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 358 recueil des actes administratifs 2
Document publié le Vendredi 21 novembre 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2025 358 recueil des actes administratifs 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Santé,
Liberté
Egalité
Fraternité
HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°65-2025-358
PUBLIÉ LE 21 NOVEMBRE 2025Sommaire
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées /
Pôle Animation Territoriale
65-2025-11-03-00003 - Arrêté portant modification de
l'agrément de la S.A.S « AMBULANCES DES NESTES » pour
effectuer des transports sanitaires terrestres (3 pages) Page 3
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées /
Santé Environnementale
65-2025-11-07-00001 - Arrêté préfectoral prononçant l'abrogation
de l'arrêté préfectoral du 18 mai 1998 portant autorisation de
prélèvement et d'utilisation d'eau pour la consommation
humaine des eaux du puits P0, de la conserverie TOUPNOT S.A, commune
de Lourdes, et l'instauration des servitudes de protection
réglementaires au profit de la société TOUPNOT S.A. (3 pages) Page 7
DDT Hautes-Pyrenees / SEREF/Bureau Qualité Milieu Aquatiques
65-2025-11-18-00007 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 17
octobre 1995 autorisant Électricité de France à disposer de l'énergie
du Gave de Pau. (3 pages) Page 11
Préfecture des Hautes-Pyrénées / Direction des Services du Cabinet
65-2025-11-20-00005 - Arrêté préfectotal portant autorisation de
travaux d'abattage d'arbres dangereux sur l'A64 PK 169 - restriction de
circulation du 25 au 27 novembre2025 (3 pages) Page 15
Préfecture des Hautes-Pyrénées / Secrétariat Général - Direction
de la citoyenneté et des collectivités locales
65-2025-11-21-00002 - Arrêté préfectoral relatif à la part communale
de l'accise sur l'électricité - Année 2025 (3 pages) Page 19
65-2025-11-21-00003 - Arrêté préfectoral relatif à la part
départementale de l'accise sur l'électricité - Année 2025 (3
pages) Page 23
Préfecture Hautes-Pyrenees / Direction des services du cabinet - Bureau de
la représentation
65-2025-11-18-00001 - Arrêté Promotion 04-12-25 (3 pages) Page 27
2ARS Occitanie, Délégation Départementale des
Hautes-Pyrénées
65-2025-11-03-00003
Arrêté portant modification de l'agrément
de la S.A.S « AMBULANCES DES NESTES »
pour effectuer des transports sanitaires
terrestres
ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2025-11-03-00003 - Arrêté portant modification de l'agrément de la S.A.S « AMBULANCES DES NESTES » 3E =
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
Egalité
Fraternité
© D Agence Régionale de Santé
Occitanie
€ CONSEIL NATIONAL
. . DE LA REFONDATION
Occitanie É Occitanie
SANTE “65e