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Déliberation - Liste des deliberations CM 03.02.2023
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 03.02.2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
de
OT
LU 4 ,
uvide
1{
Place
de’ Ja
Mairie
63910
BOUZEL
AV
AE
ll, me
Conseil
Municipal
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
CGCT
Liste
des
délibérations
du
Séance
du
03.02.2023
Numéro
Décision
du
d'ordre
Objet
Conseil Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal|
Approuvé
à
23B03_O1
F2
;
eu
précédent
l'unanimité
Proposition
de
Territoire
d'énergie
63
:optimisation
des
systèmes
de|
Approuvé
à
23B03_02
je
je
.
:
,
A
gestion
de
l'éclairage
public
—
projet
France
Relance
l'unanimité
Proposition
d'avenant
n°
2
au
marché
de
TERIDEAL
pour!
Approuvé
à
23B03_03
|,
"7,
è
A
l'aménagement
de
la
RD
et
du
bourg
—
lot
espaces
verts.
l'unanimité
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
DETR
2023
- fiche
n°
2:
Bâtiments
communaux
:
Programme
de
travaux
pour
les|
Approuvé
à
23B03_04
._.
,
ur
;
A
vestiaires
du
stade
concernant
l'accessibilité
des
personnes
en|
l'unanimité
situation
de
handicap,
la
rénovation
électrique
et
énergétique.
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC
2023
Programmes
de
travaux
pour
les
vestiaires
du
stade
concernant
l'accessibilité
des
personnes
en
situation
de!
Approuvé
à
23B03_05
:
ue
.
.
ne
,
Un
handicap,
la
rénovation
électrique
et
énergétique
et
renforcement|
l'unanimité
de
chemins
et
voies
communales,
approbation
du
tableau
de
programmation
FIC
2023
-2026
Proposition
d'adhésion
à
la
mission
de
médiation
proposée
par
le
ROUTE
à
23B03_06
|
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-
PP
7
à
l'unanimité
Dome Modification
de
la
convention
de
location
des
salles
communales!
Approuvé
à
23B03_07
Re
no
,
nuE
relative
à
l'enlèvement
des
ordures
ménagères
l'unanimité
23B03_08
| Présentation
du
RPQS
2021
du
SIAREC
Approuvé
à
l'unanimité
23B03
09
Avis
sur
le
projet
de
révision
du
schéma
départemental
des
gens
du|
Approuvé
à
T
_
|voyage
l'unanimité
r
,
Approuvé
à
23B03_10
|
Proposition
de
motion
de
l'AMF
Le
4e
Sp.
RTS
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
SH
L
et
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
06.02.2023
AU
Pour
information
:
Les
nouvelles
règles
de
mb
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements
(ordonnance
n° 2021-1310
du
7
octobre
2021)
ont
été
modifiées
à
compter
du
ler
juillet
2022.
En
application
de
ces
nouvelles
dispositions
nous
communiquerons
donc,
dorénavant,
dans
la
semaine
qui
suit
la
réunion
du
conseil,
en
lieu
et
place
du
compte-rendu,
la
liste
des
délibérations
qui
auront
été
prises.
Le
procès-verbal,
quant
à
lui,
sera
diffusé,
seulement
après
5a
validation
lors
du
conseil
suivant.
Vous
pourrez
le
retrouver
sur
le
site
internet
www.bouzel.fr
via
les
onglets
«
commune
>»
« les
actes
réglementaires
».