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Déliberation - CM du 09 12 22 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 09 12 22 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Religion et laïcité,
MAIRIE
de
ONE
63910. Bout
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
09.12.2022 TERIDEAL
-TARVEL
Numéro
Objet
Décision
du
Conseil
d'ordre
Municipal
Aménagement
du
centre
bourg
- phase
3
- secteur
Eglise
et
A
La
22109 95
|Place
du
fort:
demande
d'acquisition
d'une
portion
du
anim
°
.
er
EE
unanimité
domaine
public
situé
devant
le
«
1
Rue
de
l'Eglise
»
22109
96A
Aménagement
du
centre
bourg
- phase
3
- secteur
Eglise
et
Approuvé
à
—
Place
du
fort
: avenant
n°
4 au
marché
de
la société
COLAS
l'unanimité
Aménagement
du
centre
bourg
- phase
3
- secteur
Eglise
et
A
…
22109
96B|Place
du
fort:
avenant
n°1
au
marché
de
la
société
PPTOUVE
a
l'unanimité
Convention
de
servitude
de
passage
avec
l'ASA
du
Jauron
Approuvé
à
la
22L09 97
|pour
l'installation
d'une
conduite
d'irrigation
secteur
Les
UE
\
majorité
Longes,
La
Jonchère
Modification
n°
2 du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
Approuvé
à
2210998
.
,
,
er
de
Billom
Communauté
l'unanimité
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
Approuvé
à
22L09_99
né
;
ue
précédent
l'unanimité
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
WWW.
bouzel. fr
le
13.12.2022
4
7
DB
ITDIICH
DD
ROICE ÈDEI
Pour
information
:
Les
nouvelles
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et leurs groupements
(ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021)
ont
été
modifiées
à
compter
du
1er juillet 2022.
En
application
de
ces
nouvelles
dispositions
nous
communiquerons
donc,
dorénavant,
dans
la
semaine
qui
suit la réunion
du
conseil,
en
lieu
et place
du
compte-rendu,
/a liste
des
délibérations
qui auront
été prises.
Le procès-verbal,
quant
à lui,
sera
diffusé,
seulement
aprés
sa
validation
lors du
conseil suivant.
Vous pourrez
le retrouver
sur le site
internet
www.bouzel.fr
via les onglets
« commune
»
< les actes
réglementaires
».