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Déliberation - Liste deliberations CM 18.12.2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 18.12.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
Conseil
Municipal
Liste
des
délibérations
du
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
18.12.2024
Numéro
Obiet
Décision
du
d'ordre
J
Conseil
Municipal
DAL18
01
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal!
Approuvée
à
la
—
| précédent
majorité
Adhésion
à
la
convention
de
participation
pour
le
risque
24118
02
prévoyance
souscrite
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction|
Approuvée
à
—
|Publique
du
Puy-de-Dôme
et
fixation
du
montant
de
la
l'unanimité
participation
}
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC
2025:
approbation
du
tableau
de
programmation
:
Aphrouvée
à
24118 03
| Aménagement
du
centre
bourg
pour
la
tranche
n°6
(phase
n°5
De
er
2
de
l'unanimité
du
plan
de
décomposition
- rue
du
Pont,
rue
du
Joron
et
rue
de
la
Renaude)
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
DETR
2025
- fiche
24118
04
n°14
: gestion
des
eaux
pluviales
sur
l'aménagement
du
bourg|
Approuvée
à
=
pour
la
phase
n°5
du
plan
de
décomposition
(rue
du
Pont,
rue
l'unanimité
du
Joron
et
rue
de
la
Renaude)
24L18_O5A | Acquisition
de
terrains
rue
de
Courcour
PRE
E
l'unanimité
de
|
Approuvée
à
24L18_O05B | Acquisition
de
terrains
rue
de
Courcour
nant
24L18_06
| Solidarité
avec
la
population
de
Mayotte
nes
N
unanimité
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
20.12.2024