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Déliberation - Liste des deliberations CM 31.03.2023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 31.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
MAIRIE
Conseil
Municipal
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
CGCT
Liste
des
délibérations
du
Séance
du
31.03.2023
,
Décision
du
Numero
.
.
d'ordre
Objet
Conseil Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal!
Approuvée
à
23C31_ 01
Dr
;
NS
précédent
l'unanimité
23C31_02 | Autorisation
déléguée
à Mme
le Maire
à ester
en
justice
ABBTOUNÉE
5
l'unanimité
_—
Approuvée
à
23C31_03
|Fixation
des
taux
des
taxes
directes
locales
pour
2023
Éunatiriité
on
.
Approuvée
à
23C31_04 | Attribution
des
subventions
communales
pour
2023
l'unanimité
23C31
05
Attribution
de
chèques
cadeaux
pour
la fin
d'année
2023
aux
agents|
Approuvée
à
T
__|communaux
l'unanimité
Proposition
de
devis
à
prévoir
en
section
d'investissement
au
budget|
Approuvée
à
23031
06
|."
;
Re
primitif
2023
l'unanimité
Formation
des
élus
et
état
présentant
l'ensemble
des
indemnités|
Approuvée
à
23C31_07
z
:
er
;
UE
versées
aux
élus
au
cours
de
l'année
2022
l'unanimité
23C31_08 | Vote
du
Budget
Primitif
de
l'exercice
2023
ARRTAUVÉS
8
l'unanimité
23C31
09
Création
d'un
poste
de
secrétaire
de
mairie
à
temps
complet
au|
Approuvée
à
—_-
|tableau
des
effectifs
l'unanimité
Programme
de
rénovation
énergétique
des
logements
et
bâtiments
Approuvée
à
23C31_10 | communaux
: lancement
de
la consultation
pour
le choix
d'un
maitre
PP
nr
d'ŒUvrE
l'unanimité
03.04.2023 Pour
information
: Les
nouvelles
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et leurs groupements
(ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021)
ont
été
modifiées
à compter
du
1er juillet 2022.
En
application
de
ces
nouvelles
dispositions
nous
communiquerons
donc,
dorénavant,
dans
la
semaine
qui
suit la réunion
du
conseil,
en
lieu
et place
du
compte-rendu,
/a liste
des
délibérations
qui auront
été prises.
Le procès-verbal,
quant
à lui, sera
diffusé,
seulement
après
sa
validation
lors
du
conseil suivant.
Vous pourrez
le retrouver sur le site
internet
www.bouzel.fr
via les
onglets
« commune
»
« les
actes
réglementaires
»,