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Compte-Rendu - compte rendu sirs 9 juillet
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Lalande-en-Son.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sirs 9 juillet)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L’OISE
ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS 2
S.I.R.S. Lalande en Son / Puiseux en Bray
COMPTE RENDU DU CONSEIL SYNDICAL
Le 9 juillet deux mille vingt, à 20 heures 30, les membres du Conseil Syndical, dûment convoqués, se sont réunis sous la présidence de Monsieur MOISAN Jean-François le plus âgé des membres du conseil syndical.
Date de Convocation : 4 juillet 2020 Membres du Conseil : 8 titulaires Présents : 8
Votants : 8
Abstentions : 0
Présents : Mesdames CHEVALIER Marlène, LAGASSE Anaïs, LELOUP Delphine, WIESNER Carla, COTY Laëtitia
Messieurs MOISAN Jean-François, LECLERCQ Fréderic, MARTINEZ Edouard
Secrétaire de séance : COTY Laëtitia
*************************
OBJET : ELECTION DU NOUVEAU CONSEIL SYNDICAL, VOTE DES INDEMNITES DE FONCTION, ECHANGE SUR LE BUS ET VOTE DE LA DELEGATION DU POUVOIR A LA PRESIDENTE
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur MOISAN Jean-François le plus âgé des membres du conseil syndical.
Au nom des membres du conseil syndical, Monsieur MOISAN Jean-François a tenu à remercier Madame DELICOURT Véronique pour le travail accompli pendant la précédente mandature.
Election de la présidente :
Monsieur MOISAN Jean-François, le plus âgé des membres du conseil syndical a pris la présidence. Monsieur MOISAN Jean-François demande quels sont les candidats au poste de président.
- Madame CHEVALIER Marlène se déclare.
Aucun autre candidat ne se déclarant, il est donc procédé au vote.
Les membres du conseil passent au vote à bulletin secret.
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
- Nombre de bulletins : 8
- Bulletins blancs : 0
- Majorité absolue : 5
Résultats :
- Madame CHEVALIER Marlène : 8
Madame CHEVALIER Marlène a donc été proclamée Présidente et aussitôt installée. Madame CHEVALIER Marlène prend la présidence de la séance. Election de la vice-présidente :
Madame CHEVALIER Marlène demande quels sont les candidats au poste de vice-président.
- Madame WIESNER Carla se déclare.
Aucun autre candidat ne se déclarant, il est donc procédé au vote.
Les membres du conseil passent au vote à bulletin secret.
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
- Nombre de bulletins : 8
- Bulletins blancs : 0
- Majorité absolue : 5
Résultats :
- Madame WIESNER Carla: 8
Madame WIESNER Carla a donc été proclamée vice-présidente et aussitôt installée.
Vote des indemnités de fonction :
Considérant qu’il appartient au Conseil Syndical de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées à la présidente et à la vice-présidente.
Suite à un accord entre les deux personnes concernées, il a été décidé que les indemnités de fonction soient moins conséquentes que celles autorisées.
Après en avoir délibéré, le Conseil Syndical décide et avec effet au 9 Juillet 2020 de fixer le montant de l’indemnité pour l’exercice effectif des fonctions de la présidente à 6,69% et l’indemnité de la vice-présidente est fixée à 2,68% du taux maximal par rapport au dernier indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.
Pour : 8 voix, Contre : 0, Abstention : 0
Désignation d’un délégué et suppléant à l’Adico :
Le conseil Syndical a désigné pour représenter la commune lors des conseils communautaires au sein de la Communauté de Communes du Pays de Bray.
- Au poste de délégué : Mme COTY Laëtitia
- Au poste de suppléant : Mme LELOUP Delphine
Echange sur le bus :
Ce point sera étudié à la rentrée.
Délégation de pouvoir à la présidente :
Chaque membre du Conseil Syndical, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Pour : 8 voix Contre : 0 Abstention : 0
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 22h00.
La Présidente,
Marlène CHEVALIER