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Déliberation - nij4l5py6l8s51l
Document publié le Mercredi 13 janvier 2016 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Déliberation - nij4l5py6l8s51l)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 13 Janvier 2016
Présents : MM. DETROYAT Bruno, GONON Gérard, PRUDHOMME Julien, MOYROUD Nicolas, GENEVEY Jean-Noël, ALBERT Etienne, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, MONTABON Marie-Christine, GINET Véronique, DELEGUE Sandrine, BOURY Anne-Lise, BUTTIN Véronique.
Secrétaire de séance : GINET Véronique
Point trésorerie :
Au 13/01/2016, la Trésorerie s’élève à 187.055,35 €.
La facture concernant la toiture de la salle des fêtes n’est pas encore déduite (environ 35.000 €). Le prêt à hauteur de 100.000 € est remboursé.
Quelques informations concernant le budget 2015 ont été évoquées.
Délibération (Décision Modificative Budget Investissement) :
• Délibération concernant la facture de réfection de la toiture de la salle des fêtes. Le compte 2313 est imputé à hauteur de 25.000 €. La facture s’élève à 35.761 €. Le compte 23153 « Installation, aménagement » a un montant de 25.000 € : possibilité de prendre 10.761 € qui seront injectés sur le compte 2313.
Une fois l’écriture enregistrée, le compte 2313 s’élèvera à 35.761 € (25.000 € + 10.761 €). Vote du Conseil Municipal : accord unanime.
• Délibération au Maire pour paiement en investissement durant la période de Janvier 2016 à Mars 2016, afin de pouvoir régler les dettes jusqu’à fin Mars 2016.
Vote du Conseil Municipal : accord unanime.
PLUi (Plan d’Urbanisme Intercommunautaire) :
La nouvelle Communauté des Communes (Pays Saint-Jeannais et Bièvre Isère) compte 55 communes partagée en 9 Groupes Territoriaux.
La commune de LE MOTTIER fait partie du « Groupe Territorial G7 » avec BOSSIEU, ARZAY, SEMONS, COMMELLE, NANTOIN, CHAMPIER et LONGECHENAL.
Deux conseillers ont été désignés pour représenter la commune au groupe d’étude : Bruno DETROYAT et Nicolas MOYROUD.
Projet Bibliothèque :
Six réponses sont revenues en Mairie suite à la première demande d’information dans Le Mottiérois. Proposition de faire une réunion publique le Mercredi 17/02/2016 à 20 h 00 afin de converser sur le sujet.
Déménagement des Archives :
Proposition d’une date le Samedi 20/02/2016 à 8 h 00 avec la participation des secrétaires et d’une personne des archives.
COMMUNE DE
LE MOTTIER Plantations aux abords du Groupe Scolaire :
Le choix des plantes se fait la semaine 3 avec le projet de planter des arbres et une petite haie.
Ebauches des projets 2016 :
Modification du Carrefour de l’Alambic,
Finalisation de la Fontaine (projet prévu sur 2015),
Abri Bus,
Toit de la Cure,
Bureau de la Mairie,
Fermeture de l’Abri Bus du Transformateur.
Communauté de Communes Bièvre Isère :
Lundi 11 Janvier 2016, un trombinoscope des Maires a été fait.
Elections du Président, des Vice-Présidents et des Conseillers Délégués.
Représentation des Conseillers Municipaux aux Commissions Communautaires : 1. Economie, Agriculture, Commerce, Artisanat, Tourisme : Julien PRUDHOMME 2. Administration Générale et Ressources : Anne-Lise BOURY 3. Aménagement du Territoire, Urbanisme, PLUi : Nicolas MOYROUD 4. Développement Durable, Mobilités, Chartes Forestières : Elsa MAZET 5. Famille, Petite Enfance, Solidarités : Françoise REYNAUD 6. Culture, Lecture Publique, Patrimoine, Sport : Sandrine DELEGUE 7. Eau Potable, Assainissement, Déchets : Gérard GONON 8. Travaux, Maintenance et Sécurité, Voirie : Jean-Noël GENEVEY
- Elaboration PLUi : Nicolas MOYROUD et Bruno DETROYAT
Questions Diverses :
• Salon de Coiffure : Installation de la coiffeuse fin Janvier
Et ouverture du Salon Mardi 2 Février 2016.
• Location appartement Cure : Départ de M. DOLCEMASCOLO Kevin
Remplacé par M. RODRIGUEZ Alberto.
• Courrier des Restos du Cœur pour demande de subvention
Quinze personnes de LE MOTTIER ont été accueillies au centre de Penol sur l’hiver 2014/2015.
Séance levée à 22 h 30.