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Conseil Municipal - 16gry83n3gjpw4s
Document publié le Mercredi 7 mai 2014 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 16gry83n3gjpw4s)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Logement,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 7 Mai 2014
Présents : MM. DETROYAT Bruno, GONON Gérard, MEHR Daniel, PRUDHOMME Julien, MOYROUD Nicolas, GENEVEY Jean-Noël, ALBERT Etienne, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, MONTABON Marie-Christine, BUTTIN Véronique, GINET Véronique, DELEGUE Sandrine, CATINOT Anne-Lise.
Excusé : M. SABADEL Jean-Marc.
Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique
Point trésorerie et budgets :
• Trésorerie : 121.777 €.
• Budgets :
Fonctionnement : Recettes : 102.353 € Dépenses : 87.678 € Investissement : Recettes : 101.271 € Dépenses : 517.003 €
Indemnités de fonction des Elus :
Tranche de 500 à 999 habitants : maxi pour le maire 31 % de l’indice 1015 (3.801,47 €), soit 1.178,46 €, maxi pour un adjoint 8,25 % de l’indice 1015, soit 313,62 €.
Il est proposé : 25 % de l’indice 1015 au maire soit 950,37 €
7 % de l’indice 1015 aux adjoints soit 266,10 €.
Accord unanime du conseil.
Délégations :
• Monsieur le Maire souhaite pouvoir ester en justice pour défendre les intérêts de la commune. Accord unanime du conseil municipal.
• Mme Françoise REYNAUD, adjointe aux finances doit pouvoir signer les documents de comptabilité. Accord unanime.
Point construction du Groupe Scolaire :
Plafond et cloisons étanches isolés en cours de pose.
Traitement du bois extérieur en cours.
Début des travaux d’électricité.
Travaux extérieurs du Groupe Scolaire (cours et clôtures) :
La Commission d’Appel d’Offres réunie le 2 mai 2014 a retenu l’entreprise CHARVET pour un montant de 87.435 € H.T. Le Conseil Municipal unanime, autorise M. le Maire à passer le marché.
Parkings Groupe Scolaire et stade, éclairage, espaces verts :
La Commission d’Appel d’Offres réunie le 2 mai 2014 a retenu l’entreprise CHARVET pour un montant de 89.254 € H.T. Le Conseil Municipal unanime autorise M. le Maire à passer le marché. …/…
COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE
LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER Aménagement de sécurité sur la RD71 aux abords de l’école de du Fangeat : La Commission d’Appel d’Offres réunie le 2 mai 2014 a retenu l’entreprise CHARVET pour un montant de 43.649 €. Le Conseil Municipal unanime autorise M. le Maire à passer le marché.
Entretien de la voirie : emplois superficiels
La Commission d’Appel d’Offres réunie le 2 mai 2014 a retenu l’entreprise GACHET pour un montant de 1.590 € H.T. / tonne (méthode manuelle).
Convention RASED :
Suite au renouvellement des conseils municipaux, des précisions seront demandées à la commune de La Côte-Saint-André avant notre décision.
Commission Communale des Impôts Directs :
Elle doit être composée de 6 personnes titulaires et de 6 suppléants, présidée par le Maire. Une liste de 12 personnes au poste de titulaires et de 12 autres au poste de suppléants sera transmise aux services fiscaux qui établiront la liste retenue.
Elle sera publiée dès le choix opéré.
Désignation des délégués communaux :
SICTOM : G. GONON Titulaire – N. MOYROUD Suppléant. SEDI : D. MEHR Titulaire – B. DETROYAT Suppléant. Syndicat Hydraulique : J. PRUDHOMME Titulaire - J.M. SABADEL Suppléant.
Représentants aux commissions communautaires :
Economie, Commerce, Artisanat, Agriculture… : Julien PRUDHOMME Administration Générale : Anne-Lise CATINOT
Aménagement du Territoire, Urbanisme, Habitat et Logement : Daniel MEHR Familles, Solidarité, ... : Françoise REYNAUD
Eau et Assainissement, Collecte et Valorisation des Déchets : Gérard GONON Actions Culturelles, Patrimoine, Ecoles de Musique et Lecture Publique : Elsa MAZET Travaux, Maintenance et Sécurité, … : Nicolas MOYROUD.
Commissions Communales :
Travaux (Sécurité, voirie, cimetière, agriculture) : animée par Gérard GONON Etienne ALBERT, Daniel MEHR, Elsa MAZET, Jean-Noël GENEVEY, Julien PRUDHOMME. Finances : animée par Françoise REYNAUD
Véronique GINET.
Ecole et Périscolaire : animée par Françoise REYNAUD
Daniel MEHR, Marie-Christine MONTABON, Véronique BUTTIN, Sandrine DELEGUE. Communication : animée par Elsa MAZET
Anne-Lise CATINOT, Marie-Christine MONTABON, Sandrine DELEGUE, Françoise REYNAUD. Vie associative, animation : animée par Elsa MAZET
Anne-Lise CATINOT, Sandrine DELEGUE, Daniel MEHR, Etienne ALBERT. Environnement, fleurissement : animée par Elsa MAZET
Véronique BUTTIN, Anne-Lise CATINOT, Jean-Noël GENEVEY.
Urbanisme : animée par Daniel MEHR
Julien PRUDHOMME, Etienne ALBERT, Bruno DETROYAT, Nicolas MOYROUD, Gérard GONON.
Pour révision P.L.U.
Nomination d’un correspondant Défense Nationale :
Jean-Marc SABADEL
…/… Questions diverses :
Elections Européennes du 25 mai : Les tours de garde du scrutin sont établis. Remplacement de réseau transformateur « Les Pierres » :
Plusieurs permis de construire pour maisons et un PC pout installation agricole sont déposés. Il est nécessaire de procéder à un renforcement (transformateur et câbles). Le dossier est en étude au SEDI.
Séance levée à 22 h 50.