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Procès Verbal - 02 Procès verbal du 10 juillet 2020
Procès Verbal - Proces Verbal 10 juillet 2020
Procès Verbal - proces verbal cm 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Cine
d'Epinal
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
de
la
séance
du
VENDREDI
10
JUILLET
2020
à
18
H 30
à
l'Espace
Cours
9
rue
Général
Leclerc
mairie@epinal.fr CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
10
Juillet
2020
à
18
H
30
à l'Espace
Cours
AFFICHAGE
INTÉRIEU
Séance
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
en
présence
des
Conseillers
Municipaux
:
Mme
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE,
M.
Mustafa
OZCELIK,
Mme
Elisabeth
LASSERONT,
M.
Dominique
ANDRÈS,
Mme
Elisabeth
DEL
GENINI,
M.
Hervé
POIRAT,
Mme
Marie-Christine
SERIEYS,
M.
Alexandre
REMY,
Mme
Caroline
DRAPP,
M.
Nicolas
BRAUN,
Mme
Lydie
ADAM,
M.
Denis
HARPIN,
M.
Jacques
GRASSER,
M.
Michel
HEINRICH,
M.
Jean-Jacques
CROISILLE,
Mme
Martine
FRANÇOIS,
M.
Philippe
REMY,
M.
Pascal
LIÉNARD,
Mme
Abiba
CICOLELLA-FILALI,
Mme
Nathalie
PARMENTIER,
Mme
Stéphanie
MULLER,
M.
Antoine
LABAT,
Mme
Vanessa
GREWIS,
Mme
Nathalie
MOUGEL,
M.
Adel
BEN-OMRANE,
M.
Kévin
GUELLAFF,
Mme
Amira
HAMMAMI,
M.
Henri
MENNECIER,
Mme
Patricia
CHAMPAGNE,
Mme
Régine
BÉGEL,
M.
Benoît
JOURDAIN,
M.
Christophe
PETIT,
M.
Stéphane
GIURANNA,
Mme
Afafe
RAFIKI,
Mme
Margot
SMAÏNE,
M.
Fabrice
PISIAS,
Mme
Anne-Sophie
MANGIN.
EXCUSÉS : Mme
BEDON
Pouvoir
à
Mme
SERIEYS
M.
GIURANNA
(sorti
point
3/1
—
retour
point
4/1)
ABSENT
: NÉANT
SECRÉTAIRES
DE
SÉANCE
:
Mme
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
M.
Jacques
GRASSER
—
M.
Michel
HEINRICH
—
Mme
Margot
SMAÏNE
et
Mme
Anne-Sophie
MANGIN,
pour
le
vote
des
élections
sénatoriales
Mme
Margot
SMAÏNE
et
M.
Kévin
GUELLAFF,
pour
le
vote
des
membres
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Bon
pour
affichage
le
17
Juillet
2020
Le
Maire, Rapport
de
M.
NARDIN
1.1
—
Elections
sénatoriales
—
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
à
l'élection
au
scrutin
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
et
à
bulletin
secret,
des
délégués
municipaux
et
des
suppléants
appelés
à
voter
dans
le
cadre
des
élections
sénatoriales
qui
se
dérouleront
le
27
septembre
2020.
Rapports
de
M.
NARDIN
1.2
—
Création
et
formation
des
Commissions
municipales
spécialisées
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
création
et
la
formation
des
commissions
spécialisées
suivantes
:
1.
Commission
Cohésion
Sociale
et
Solidarités
2.
Commission
Finances,
Achats,
Commande
publique
et
Numérique 3.
Commission
Projets
et
Aménagements
Urbains,
Logement,
VRD
( Voirie et Réseaux
Divers),
Tranquillité
publique
4.
Commission
Transition
Ecologique
et
Développement
Durable,
Patrimoine
Bâti
et
Energies
5.
Commission
Attractivité,
Festivals
et
fêtes
traditionnelles,
Jumelages
et
Commerces
6.
Commission
Affaires
scolaires,
Jeunesse
et
Sports
7.
Commission
Ressources
Humaines
1.2.1
—
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
spécialisée
Cohésion
Sociale
et
Solidarités
:
Mme
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
- Mme
Abiba
CICOLELLA-
FILALT
—
M.
Philippe
REMY
—
Mme
Martine
FRANÇOIS
—
Mme
Amira
HAMMAM
—
M.
Jean-Jacques
CROISILLE
—
M.
Alexandre
REMY
—
M.
Henri
MENNECIER
—
M.
Christophe
PETIT
- Mme
Anne-Sophie
MANGIN.
1.2.2
—
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
spécialisée
Finances,
Achats,
Commande
publique
et
Numérique
:
M.
Mustafa
OZCELIK
—
Mme
Nathalie
PARMENTIER
-—
M.
Kévin
GUELLAFF
._—
Mme
Lydie
ADAM
—
Mme
FÆlisabeth
DEL
GENINT
-—
M.
Denis
HARPIN
-
M.
Antoine
LABAT
—
M.
Henri
MENNECIER
-
M.
Benoît JOURDAIN
-— M.
Fabrice
PISIAS.
1.2.3
—
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
spécialisée
Projets
et
Aménagements
Urbains,
Logement,
VRD,
Tranquillité
Publique
:
Mme
Elisabeth
LASSERONT
-
Mme
Amira
HAMMAMI
M.
Alexandre
REMY.
—
Mme
Caroline
DRAPP
—-
M.
Pascal
LIENARD
—
M.
Kévin
GUELLAFF
—
M...
Dominique
ANDRES
-—
Mme
Afate
RAFIKT
—
Mme
Patricia
CHAMPAGNE
— Mme
Anne-Sophie
MANGIN.
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ 1.2.4
—
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
spécialisée
Transition
écologique
et
Développement
Durable,
Patrimoine
bâti
et
Energies :
|
M.
Dominique
ANDRES
—
M.
Pascal
LIENARD
-
M.
Jean-Jacques
CROISILLE
—
M.
Nicolas
BRAUN
-
M.
Denis
HARPIN
—
Mme
Julie
BEDON
—
Mme
Vanessa
GREWIS
—
Mme
Régine
BEGEL
-— M.
Benoît JOURDAIN
- M.
Fabrice
PISIAS.
1.25
—
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
spécialisée
Attractivité,
Festivals
et
Fêtes
traditionnelles,
Jumelages
et
Commerces :
Mme
Elisabeth
DEL
GENINT
—
M.
Antoine
LABAT
-
M.
Hervé
POIRAT
-—
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
-—
Mme
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-— M.
Jacques
GRASSER
—
Mme
Nathalie
MOUGEL
-—
Mme
Margot
SMAÏNE
-
M.
Stéphane
GIURANNA
- M.
Fabrice
PISIAS.
1.2.6
—
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
spécialisée
Affaires
scolaires,
Jeunesse
et
Sports
:
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
-
Mme
Nathalie
MOUGEL
Mme
Vanessa
GREWIS
-
Mme
Julie
BEDON
-
Mme
Stéphanie
MULLER
—
M,
Alexandre
REMY
—
Mme
Amira
HAMMAM
-
Mme
Margot
SMAINE
-
M.
Christophe
PETIT
- Mme
Anne-Sophie
MANGIN.
1.2.7
—
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
spécialisée
Ressources
Humaines
:
Mme
Elisabeth
DEL
GÉNINI
-
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
—
M.
Pascal
LIÉNARD
-
M.
Nicolas
BRAUN
-
Mme
Lydie
ADAM
-
M.
Adel
BEN-OMRANE
-—
M.
Mustafa
OZCELIK
—
Mme
Patricia
CHAMPAGNE
-
Mme
Régine
BEGEL
-
M.
Fabrice
PISIAS.
1.3
—
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
:
Membres
titulaires
:
Mme
Lydie
ADAM
—
M.
Jacques
GRASSER
—
Mme
Carolinê
DRAPP
—
M.
Benoît
JOURDAIN
-
M.
Fabrice
PISIAS.
Membres
suppléants
:
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
—
M.
Jean-Jacques
CROISILLE
—
M.
Pascal
LIENARD
-—
M.
Stéphane
GIURANNA
-
Mme
Anne-Sophie
MANGIN.
1.4
—
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
:
Membres
titulaires
:
M.
Mustafa
OZCELIK
—
Mme
Lydie
ADAM
-— Mme
Caroline
DRAPP
—
M.
Christophe
PETIT
- Mme
Anne-Sophie
MANGIN.
Membres
suppléants
:
|
M.
Adel
BEN-OMRANE
—
M.
Dominique
ANDRES
-— M.
Nicolas
BRAUN
— M.
Benoît JOURDAIN
-— M.
Fabrice
PISIAS. 1.5
—
Désignation
des
représentants
auprès
des
groupements
de
collectivités
territoriales
:
1.5.1
—
Syndicat
Intercommunal
du
Secteur
Scolaire
d'Epinal
(SISSE)
:
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
— Mme
Ghislaine
JEANDEL-
JEANPIERRE
-
Mme
Vanessa
GREWIS
—
Mme
Stéphanie
MULLER
—
Mme
Julie
BEDON
—
M.
Christophe
PETIT
—
M.
Benoît JOURDAIN
— Mme
Anne-Sophie
MANGINW,
1.5.2
— Syndicat
Départemental
d'Electricité
des
Vosges
(SDEV)
:
Déléqués
titulaires
:
M.
Nicolas
BRAUN
-—
Mme
Caroline
DRAPP
—
M.
Dominique
ANDRES
—
Mme
Elisabeth
LASSERONT
—
M.
Pascal
LIENARD.
Déléqués
suppléants
:
M,
Jacques
GRASSER
—
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
—
M.
Jean-Jacques
CROISILLE
—
Mme
Lydie
ADAM
-—
Mme
Martine
FRANÇOIS.
1.6
—
Désignation
des
représentants
auprès
des
organismes
associatifs
locaux
:
1.6.1
— Association
de
gestion
et
d'animation
du
Centre
Culturel
d'Epinal
:
Mme
Elisabeth
DEL
GENINI
—
M.
Antoine
LABAT
-—
Mme
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
—
M.
Jacques
GRASSER
-— M.
Christophe
PETIT.
1.6.2
—
Maison
des
Jeunes
et
de
la
Culture
d'Épinal : Mme
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIFRRE
—
Mme
Martine
FRANÇOIS
-— M.
Kévin
GUELLAFF.
1.6.3
—
Association
de
Gestion
des
Centres
Sociaux
Spinaliens
(AGC2S) :
Mme
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
—
Mme
Abiba
CICOLELLA-FILALT.
1.6.4
— Centre
d'activités
Léo
Lagrange
:
M.
Kévin
GUELLAFF
-—
Mme
Julie
BEDON
-
Mme
Vanessa
GREWIS
-
Mme
Ghislaine
JEANDEL-
JEANPIERRE.
1.7.1
—
Fixation
et
désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
auprès
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
d'Épinal :
Le
Conseil
Municipal
a
fixé
à
6
le
nombre
de
membres
devant
constituer
le
Conseil
d'Administration
du
C.C.A.S.
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-—
BÉGEL
—
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
-
PETIT — GIURANNA
- PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
—
RAFIKI
—
SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
-
PETIT
—
GIURANNA
—
PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
—
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
-
PETIT
— GIURANNA
-— PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
—
PETIT
— GIURANNA -— PISIAS
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ 1.7.2
—
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
:
Mme
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
_
Mme
Abiba
CICOLELLA-FILALT
—
M.
Philippe
REMY
-—
Mme
Martine
FRANÇOIS
—
Mme
Lydie
ADAM
-
M.
Christophe
PETIT.
1.8
—
Désignation
des
représentants
auprès
des
établissements
ou
organismes
publics
:
1.8.1
—
Lycée
Claude
Gellée
:
Représentant
titulaire
:
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
Représentant
suppléant
:
Mme
Nathalie
MOUGEL
1.8.2
—
Lycée
Louis
Lapicque
:
Représentant
titulaire
:
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
Représentant
suppléant
:
M.
Antoine
LABAT
1.8.3
—
Lycée
Pierre-Mendès
France
:
Représentant
titulaire
:
M.
Jean-Jacques
CROISILLE
Représentant
suppléant
:
Mme
Nathalie
PARMENTIER
1.8.4
—
Lycée
Isabelle
Viviani :
Représentant
titulaire
:
Mme
Amira
HAMMAMI
Représentant
suppléant
:
M.
Alexandre
REMY
1.8.5
—
Collège
Georges
Clemenceau
:
Représentant
titulaire
:
M,
Jacques
GRASSER
Représentant
suppléant
:
M.
Nicolas
BRAUN
1.8.6
—
Collège
Jules
Ferry
:
Représentant
titulaire
:
Mme
Amira
HAMMAMI
Représentant
suppléant
:
Mme
Julie
BEDON
avec
10
abstentions
|
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BEGEL
RAFIKI
—
SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT
—
GIURANNA
-—
PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
RAFIKI
—
SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT
—
GIURANNA
-—
PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT
—
GIURANNA
—
PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT
— GIURANNA
— PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-—
BÉGEL
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT
— GIURANNA
— PISIAS
avec
10
abstentions
|
Mesdames
CHAMPAGNE
-—
BEGEL
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT
— GIURANNA
- PISIAS 1.8.7
—
Collège
Saint-Exupéry :
Représentant
titulaire
:
Mme
Abiba
CICOLELLA-FILALI
Représentant
suppléant
:
M.
Alexandre
REMY
1.8.8
—
Etablissement
Régional
d'Enseignement
Adapté
:
Représentant
titulaire
:
M.
Denis
HARPIN
Représentant
suppléant
:
Mme
Martine
FRANÇOIS
1.9
—
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Société
d'Economie
Mixte
de
Développement
Economique
et
d'Aménagement
d'Épinal-Golbey
et de
sa
Région
:
M.
Patrick
NARDIN
— M.
Mustafa
OZCELIK.
1.10
—
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Société
d'Economie
Mixte
Palace
Epinal
:
M.
Patrick
NARDIN
-
Mme
Elisabeth
DEL
GÉNINM
-
Mme
Elisabeth
LASSERONT
-
M
Hervé
POIRAT
-
M.
Kévin
GUELLAFF
-—
M,
Jacques
GRASSER
—
Mme
Margot SMAÏNE.
1.11
—
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
auprès
des
Comités
d'éthique
:
1.11.1
—
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
auprès
du
Comité
d'éthique
du
Crématorium
d'Epinal :
Mme
Lydie
ADAM
—
M.
Jean-Jacques
CROISILLE
—
M.
Adel
BEN-OMRANE.
1.11.2
—
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
auprès
du
Comité
d'éthique
pour
la
vidéoprotection :
M.
Alexandre
REMY
-
Mme
Nathalie
PARMENTIER
—
Mme
Caroline
DRAPP
-—
M.
Adel
BEN-OMRANE
—
Mme
Afafe
RAFIKI
—
M.
Stéphane
GIURANNA
-—
Mme
Anne-Sophie
MANGIN.
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-—
BÉGEL
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT
— GIURANNA
— PISIAS
avec
10
abstentions
.
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BEGEL
RAFIKI
—
SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT
—
GIURANNA
—
PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-—
BÉGEL
-
RAFIKI
—
SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
—
PETIT
—
GIURANNA
-— PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-—
BÉGEL
—
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
—
PETIT
— GIURANNA
— PISIAS 1.12
—
Désignation
des
représentants
du
Conseil
ADOPTÉ
Municipal
auprès
des
Conseils
d'écoles
maternelles
et
avec
10
abstentions
|
élémentaires
:
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÈGEL
—
:
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
- Ecole
maternelle
Ambrail
:
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
—
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
PETIT
— GIURANNA
— PISIAS
- École élémentaire Ambrail
:
Mme
Marie-Christine
SERIEYS
- Ecole
maternelle
du
Champbeauvert
:
Mme
Amira
HAMMAMI
- École élémentaire du Champbeauvert : Mme
Amira
HAMMAMI
- Ecole
maternelle
Louis
Pergaud
:
M.
Jacques
GRASSER
- École élémentaire
Louis Pergaud
:
M.
Jacques
GRASSER
- École maternelle
de la Loge
Blanche
:
Mme
Julie
BEDON
- Ecole
élémentaire
de
la Loge
Blanche
:
Mme
Caroline
DRAPP
- Ecole
maternelle
Luc
Escande
:
Mme
Nathalie
MOUGEL
- Ecole
maternelle
Les
Epinettes/Jean
Macé
:
Mme
Vanessa
GREWIS
- Ecole
maternelle
Eugène
Rossignol
:
Mme
Martine
FRANÇOIS
- Ecole
maternelle
Guilgot
:
M.
Kévin
GUELLAFF
- Ecole
élémentaire
du
Saut-le-Cerf :
M. Pascal LIÉNARD - Ecole
élémentaire
Jean
Macé
:
Mme
Vanessa
GREWIS
- École
élémentaire
Maurice
Rave!
:
Mme
Caroline
DRAPP
- Ecole
élémentaire
du
Centre
:
M.
Kévin
GUELLAFF
- Ecole
élémentaire
Gaston
Rimey
:
Mme
Abïba
CICOLELLA-FILALI
- Groupe
scolaire du
14$7€
RI,
:
Mme
Stéphanie
MULLER
- Groupe
scolaire
Emile
Durkheim
:
Mme
Vanessa
GREWIS
- Groupe
scolaire
Victor
Hugo
:
Mme
Stéphanie
MULLER
- Groupe
scolaire
Paul-Emile
Victor
:
Mme
Abiba
CICOLELLA-FILALI
- Groupe
scolaire
de
Saint-Laurent
:
M.
Denis
HARPIN
1.13
—
Désignation
par
le
Conseil
Municipal
des
ADOPTÉ
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
avec
10
abstentions
|
Directs
:
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
liste
des
candidats
RAFIKI
— SMAINE
— MANGIN
rs
8
se
;
_—
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
appelés
à
siéger
au
sein
de
la
Commission
Communale
des
PETIT
— GIURANNA
— PISIAS
Impôts
Directs.
1.14
—
Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
ADOPTÉ
Municipal
chargé
des
questions
de
défense
:
avec
10
abstentions
|
M.
Jacques
GRASSER.
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
—
SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT
- GIURANNA
—
PISIAS Rapport
de
M,
NARDIN
À
2
- COMMUNICATION
DE
DÉCISIONS
En
vertu
de
la
délibération
prise
par
le
Conseil
Municipal
du
29
mars
2014,
complétée
par
la
délibération
du
15
décembre
2016,
et
du
4
juillet
2020,
autorisant
Monsieur
le
Maire
à
traiter
les
affaires
énumérées
à
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
a
été
procédé
:
=
A
l'Etablissement
de
tarifs
(alinéa
2°) :
-
Fixant
le
tarif
pour
la
location
de
voiturettes
du
golf
municipal
pour
les
Personnes
à
Mobilité
Réduite.
-
Fixant
les
tarifs
d'accès
au
golf
municipal
pour
les
personnes
titulaires
de
la carte
«
Golf
Club
».
-
Fixant
la
suspension
du
droit
d'occupation
du
domaine
public
pour
les
cafetiers
et
restaurants
spinaliens
dans
le
cadre
de
la
crise
sanitaire
liée
au
COVID
19,
jusqu'à
la
réouverture
des
établissements.
-
Fixant
le
tarif
du
mètre
linéaire
pour
la
perception
des
droits
de
place
sur
les marchés.
—
A
l'Etablissement
d'un
contrat
de
prêt
(alinéa
3°)
:
-
Avec
la
Banque
Postale,
pour
un
emprunt
destiné
à
financer
les
différents
investissements
2020.
—
A
l'Etablissement
de
marchés
à
procédure
adaptée
(alinéa
4) :
-
Avec
le
Bureau
d'études
DIMOE,
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
restauration
des
murs
de
soutènement
situés
entre
le
parking
de
l'Eglise
Notre-Dame
et
la
Rue
François
de
Neufchâteau.
-
Avec
la
Société
OGIMAT,
pour
la
fourniture
d'un
porteur
équipé
d'une
nacelle.
-
Avec
la
Société
AB
SECURITÉ
pour
la
fourniture
et
la
pose
d'un
système
de
détection
incendie
pour
la
Basilique
Saint-Maurice.
-
Avec
la
Société
RICOH,
pour
la
maintenance
de
deux
copieurs
couleur. Avec
la
Direction
Départementale
des
Territoires,
pour
la
réalisation
de
travaux
de
boisement,
reboisement
ou
d'amélioration
sylvicole
compensateurs
au
défrichement
de
parcelles
communales
dans
le
cadre
de
la
construction
de
l'Hôtel
de
l'Innovation
pour
le
Bois.
Avec
Vosges
Info,
pour
la
promotion
des
différents
évènements
organisés
par
la
Ville
d'Épinal
pour
2020. Avec
la
Société
B
GREEN,
pour
le
recyclage
de
balles
de
goff.
Avec
la
Société
PELTIER
Bois,
pour
les
travaux
de
remplacement
du
platelage
des
ruines
du
Chapitre.
Avec
l'ASBL
Luxembourg
City
Film
Festival,
dans
le
cadre
du
speed
dating
auteurs/producteurs
dans
le
cadre
du
Festival
des
Imaginales
du
6
au
8
mars
2020. Avec
la
Société
SYNERGIE
MAINTENANCE,
pour
la
fourniture
de
meubles
pour
l'aménagement
de
la
cuisine
du
Centre
Social
du
Plateau
de
la Justice.
Avec
Madame
Marie-Jeanne
GAUTHÉ,
pour
une
prestation
de
service
pour
l'accompagnement
de
jeunes
professionnels
dans
le
cadre
du
workshop
qui
sera
organisé
dans
le
cadre
de
la
Fête
des
Images
du
17
au
19
septembre
2020.
Avec
la
Société
Les
Constructeurs
Vosgiens,
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
l'ouvrage
Rue
de
la
Quarante
Semaine.
Avec
la
Société
XYLOLAB,
pour
un
avenant
à
la
mission
de
co-construction
d'un
espace
public
dans
le
cadre
du
Nouveau
Programme
de
Rénovation
Urbaine
du
quartier
de
Bitola/Champbeauvert.
Avec
la
Société
DEMANDRE
Frères,
pour
des
travaux
pour
l'étanchéité
de
la
toiture
du
gymnase
des
Provinces. Avec
la
Société
Aurélie
HUSSON
Architecte,
pour
un
avenant
à
la
mission
d'étude
pour
la
création
d'un
Site
Patrimonial
Remarquable.
Avec
la
Société
CPROJECT,
pour
les
travaux
de
réfection
du
plafond
du
local
situé
15,
Rue
du
Maréchal
Lyautey.
Avec
la
Société
JACQUEL
et
CHATILLON,
pour
une
mission
d'étude
faune-flore
dans
le
cadre
du
NPRU
Bitola/Champbeauvert. -
Avec
la
Communauté
d'Agglomération
d'Épinal,
au
titre
de
sa
compétence
centrale
d'achat,
dans
le
cadre
des
marchés
formalisés
suivants :
o
Avec
la
Société
ENERJIS,
pour
une
mission
de
contrôle
annuel
des
aires
de
jeux.
o
Avec
la
Société
EXIM-SARL
CUNY
EXPERTISES,
pour
des
prestations
de
diagnostic
amiante
sur
voirie.
o
Avec
la
Société
EUROVIA,
pour
des
travaux
de
voirie
sur
la commune.
-
Avec
la
Société
SIGMA,
pour
un
avenant
au
marché
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
d'ouvrages
d'art
(passerelle
des
Grands
Sables).
-
Avec
le
Cabinet
d'architectes
Jean-Luc
GÉRARD,
pour
un
avenant
au
marché
de
maïtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
la
billetterie
du
Musée
de
l'Image.
-
Avec
la
Société
CRYALIS,
pour
la
fourniture,
prestations
d'installation
et
maintenance
d'un
réseau
WIFI.
-
Avec
la Société
ZOZIK,
pour
la
réalisation
d'une
dalle
en
béton
au
hangar
Haouïfosse.
-
Avec
la
Société
TRAPDID-BIGONI,
pour
les
travaux
de
sécurisation
aux
abords
des
écoles
Rue
Charles
Perrault
et
Rue
du
Haut
des
Etages.
-
Avec
la
Société
CEGID,
pour
la
maintenance
du
logiciel
"Optitaxes"
pour
la
gestion
de
la
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure.
-
Avec
les
Sociétés
ARREBAN
et
ART-DAN,
pour
les
travaux
de
remplacement
du
revêtement
de
sol
du
gymnase
Claude
Gellée.
-
Avec
la
Société
EUROPODIUM,
pour
l'acquisition
d'une
scène
mobile.
-
Avec
le
Garage
OLIVIER,
pour
la
fourniture
d'un
véhicule
benne
de
marque
Citroën.
-
Avec
la
Société
Miroiterie
MIRVOS,
pour
la
fourniture
et
la
pose
de
plexiglass
dans
les
bureaux
de
vote. =
A
l'Etablissement
de
conventions
de
louage
ou
de
mise
à
disposition
de
locaux
(alinéa
5) :
Pour
la
prolongation
de
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
du
Port
de
plaisance
avec
"La
Capitainerie". Avec
la
Société
SNC
des
Corvées,
pour
un
bail
précaire
pour
la
location
d'un
local
sis
40,
Rue
Léopold
Bourg
(Galerie
Saint-Nicolas)
destinés
à
Ma
P'tite
Garderie
de
centre-ville.
Au
profit
de
Monsieur
Loïc
GUILLAUME,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
appartement
de
type
F1
sis
16,
Rue
des
Minimes.
Au
profit
de
Madame
Stéphanie
PESIN,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
appartement
de
type
F3
sis
3,
Rue
Abbé
Claude.
Au
profit
de
Monsieur
Jean-Jacques
VENTE,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
appartement
de
type
F4
sis
6,
Avenue
Victor
Hugo.
Au
profit
de
Madame
Julie
HARRBURGER,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
appartement
de
type
F4
sis
3,
Place
du
Souvenir.
=
À
la
création,
modification
ou
suppression
de
régies
comptables
(alinéa
7°) :
Pour
un
avenant
à
l'acte
de
création
de
la
régie
de
recettes
du
Musée
de
l'Image
pour
l'encaissement
des
entrées
en
chèques-vacances.
=
A
l'aliénation
de
gré
à
gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4.600
€
(alinéa
10°) :
Au
profit
de
Monsieur
Antoine
BORDIGONI,
pour
la
vente
d'un
véhicule
de
type
Quad
Kubota.
Au
profit
de
la
Société
CLEMENTZ-DUCHÊNE
Motoculture,
pour
la
vente
d'un
micro-tracteur
de
type
Massey.
=
Au
règlement
des
honoraires
d'avocats,
notaires,
avoués,
huissiers
de
justice
et
experts
(alinéa
11°) :
Avec
la
Société
ALLEX,
pour
le
règlement
d'honoraires
d'expertise
dans
le
cadre
de
mises
en
fourrière
de
véhicules
en
stationnement
gênant
ou
abusif. Avec
la
Société
Alain
PARMENTIER,
pour
le
règlement
d'honoraires
d'expertise
dans
le
cadre
de
mises
en
fourrière
de
véhicules
en
stationnement
gênant
ou
abusif.
OBSERVATION
DE
M.
JOURDAIN =
À
l'exercice
du
droit
de
préemption
(alinéa
15°)
:
-
Pour
l'acquisition
d’un
local
commercial
situé
au
sein
d'une
copropriété
parcelle
cadastrée
AB
1079
sise
au
40,
Rue
Léopold
Bourg,
dans
la galerie
Saint-Nicolas.
=
Au
renouvellement
de
ligne
de
trésorerie
(alinéa
20°) :
-
Avec
ARKEA
Banque
Entreprises
et
institutionnels
et
La
Banque
Postale,
pour
le
renouvellement
d'une
ligne
de
trésorerie.
=
À
la
demande
d'attribution
de
subventions
par
tout
organisme
financeur
(alinéa
26°) :
-
Auprès
de
la
Région
Grand
Est,
au
titre
de
« Climaxion
>
pour
l'installation
de
chaudières
à
pellets
sur
différents
sites
(Ardoise
Verte,
Pavillon
du
Château
et
Restaurant
du
Cœur).
-
Auprès
du
Conseil
Départemental
des
Vosges :
o
pour
la
réalisation
de
travaux
dans
les
écoles
o
des
aménagements
de
voirie
Rue
des
Soupirs
et Rue
André
Viviani
o
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux
=
En
vertu
de
l'état
d'urgence
sanitaire :
-
Création
de
tarifs
exceptionnels
pour
les
abonnements
annuels
au
golf
municipal
pour
l'année
2020.
-
Versement
d'une
subvention
au
profit
de
l'Association
Vosges
Sainte-Fleur.
-
Garantie
d'emprunt
au
profit
de
l'Association
Activités
Multiples
d'Insertion.
3 — DIRECTION
GÉNÉRALE
Rapport
de
M.
OZCELIK
3/1
—
Délégation
de
service
public
du
Crématorium
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
l'avenant
n°
7
au
contrat
de
délégation
de
service
public
du
Crématorium
avec
la
Société
O.G.F.,
relatif
à
l'extension
des
horaires
d'ouverture,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
l'avenant
correspondant
et
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
OBSERVATION
DE
M.
JOURDAIN
avec
2
voix
contre
M.
Fabrice
PISIAS
—-
Mme
Anne-
Sophie
MANGIN 4 — AFFAIRES GÉNÉRALES Rapport
de
Mme
DRAPP
4/1
— Amodiation
d'emplacements
de
stationnement
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
le
tarif
fixé
pour
quinze
années
dans
le
cadre
des
amodiations
à
venir
pour
des
emplacements
de
stationnement
au
Parking
Saint-Nicolas,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
Rapports
de
M.
BRAUN
4/2
—
Acquisition
d'une
emprise
Le
Conseil
Municipal
s'est
prononcé
favorablement
quant
à
l'acquisition
et
l'incorporation
au
domaine
public
communal
d'une
parcelle
cadastrée
AL
16
appartenant
à
la
copropriété
de
l'immeuble
sis
2
Bis,
Rue
Ponscarme,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
4/3
—
Protocole
transactionnel
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
le
protocole
transactionnel
avec
Madame
Virginie
FAYS,
relatif
à
la
dégradation
de
la
copropriété
du
bâtiment
sis
26,
Rue
Jules
Méline,
d’un
montant
de
15.500
€,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
Rapport
de
M.
HARPIN
4/4
—
Acquisition
d’une
parcelle
forestière
Le
Conseil
Municipal
s'est
prononcé
favorablement
quant
à
l'acquisition
d'une
parcelle
forestière
cadastrée
C
266
sise
lieu-dit
«
La
Grande
Neuve
»
à
la
Tranchée
de
Docelles
appartenant
aux
Consorts
HATON,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
5 — FESTIVALS Rapports
de Mme
DEL
GÉNINI
5/1
—
Fête
des
Images
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
l'organisation
de
la
«
Fête
des
Images
»
qui
se
déroulera
du
17
au
19
septembre
2020,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
solliciter
toute
subvention
pour
cette
opération,
et
à
signer
tout
acte
afférent
à
cette
manifestation.
5/2
—
Convention
avec
la
Caisse
d'Epargne
et
de
Prévoyance
Grand
Est
Europe
pour
l'organisation
du
festival
"Rues
et
Cies"
Le
Conseil
Municipal
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
avec
la
Caisse
d'Epargne
et
de
prévoyance
de
Lorraine
Champagne
Ardenne
une
convention
de
soutien,
en
raison
de
la
COVID-19,
dans
le
cadre
du
festival
de
spectacles
de
rue
«
Rues
et
Cies
»
qui
aurait
dû
se
dérouler
du
12
au
14
juin
2020.
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ 6 — AFFAIRES
SOCTALES
Rapport
de
Mme
JEANDEL-JEANPIERRE
6/1
—
Convention
de
partenariat
en
matière
de
lutte
contre
la
précarité
énergétique
avec
E.D.F.
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
le
renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
avec
Electricité
de
France
concernant
la
lutte
contre
la
précarité
énergétique,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
correspondante
et
tout
document
afférent
à
ce
dossier. Z — PERSONNEL Rapports
de Mme
DEL
GÉNINI
7/1
—
Indemnités
des
élus
7/1.1
—
Indemnités
de
base
de
fonction
des
Adjoints
et
des
Conseillers
délégués
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
le
montant
des
indemnités
allouées
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
municipaux
délégués
pour
l'exercice
de
leurs
fonctions,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
7/1.2
—
Majoration
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
délégués
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
le
montant
de
la
majoration
des
indemnités
allouées
au
Maire,
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
municipaux
délégués
pour
l'exercice
de
leurs
fonctions,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
7/2
—
Frais
de
déplacement
des
élus
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
liste
des
élus
bénéficiant
d'un
remboursement
au
titre
de
leurs
déplacements
spéciaux,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
7/3
—
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
de
titres
restaurant
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
avec
la
Communauté
d'Agglomération
d'Épinal,
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
d'Epinal
et
La
Souris
Verte,
dans
le
cadre
de
la
fourniture
de
titres
restaurant
pour
les
agents,
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
correspondante
et tout
document
afférent
à
ce
dossier.
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT — GIURANNA
— PISIAS
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-—
BÉGEL
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
PETIT — GIURANNA
— PISIAS
NB.
:LE
TEXTE
INTÉGRAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
PEUT
ÊTRE
CONSULTÉ
AUPRÈS
DU
SECRÉTARIAT
DES
ASSEMBLÉES 1.1
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté:
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
ÉLECTIONS
DES
DÉLÉGUÉS
MUNICIPAUX
EN VUE
DES
ÉLECTIONS
SÉNATORIALES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
du
Code
électorale,
et
notamment
ses
articles
L.
283,
L.
289,
R.
131,
R.
133,
R.
148,
Vu
le
décret
n°2020-812
du
29
juin
2020
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2020-630
du
30
juin
2020
fixant
pour
chaque
commune
des
Vosges
le
nombre
de
délégués
et
le
nombre
de
suppléants
à
élire
le
vendredi
10
juillet
2020
devant
constituer
le
collège
électoral
chargé
de
procéder
à
l'élection
de
deux
sénateurs, Considérant
que
4
conseillers
municipaux
sont
électeurs
de
droit
dans
un
autre
collège,
et
sont
remplacés
par
les
électeurs
désignés
par
le
Maire
sur
leur
présentation,
Considérant
que
les
élus
du
Conseil
Municipal
sont
électeurs
de
droit
aux
élections
sénatoriales, Considérant
que
la
Ville
d'Épinal
doit
élire
deux
délégués
supplémentaires
en
sus
des
39
conseillers
municipaux,
et
onze
délégués
suppléants,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
l'élection
au
scrutin
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
et
à
bulletin
secret,
des
délégués
municipaux
et
des
suppléants
appelés
à
voter
dans
le
cadre
des
élections
sénatoriales
du
27
septembre
2020.
Attendu
que
chaque
groupe
est
invité
au
moyen
du
tableau
joint
dans
les
documents
préparatoires
du
conseil
municipal
à
présenter
sa
liste
de
candidats. Sont
candidats
après
appel
à
candidature :
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-_
M.
Thibaut
SANNIER
-_
Mme
Sonia
CORVINO
-
M.
André-Pierre
KAUFFMANN
-_
Mme
Catherine
GENTY
-_
M.
Marcel
BERNE
-_
Mme
Joëlle
MERGER
-
M.
Daniel
VALENTIN
-_
Mme
Pascale
DEAU
- _
M.
Jean-Claude
MORETTON
-
Mme
Patricia
NOËL
-
M.
Jean-Claude
CRAVOISY
-_
Mme
Andrée
PELLERIN
M.
Jean-Louis
SIDEL
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
-
Mme
Fatima
BOUAQLIN
BERGHIOUA
-
M.
Yves
LALLEMAND
-
Mme
Nathalie
HERBST
-
M.
Nicolas
ROUMIEU
-_
Mme
Frédérique
WEIS
CHAROUSSET
-
M.
Guy
EYMANN
-
Mme
Adda
FILALI
-
M.
Michel
TIBERI
-
Mme
Margaux
LANGUILLE
-
M.
Philippe
DEMANGE
-_
Mme
Elodie
COURTOIS
-
M.
Romain
DUPUIS
-
Mme
Nadia
MOUSSAOUI
- Pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
M.
Eric
BALAUD
-_
Mme
Dominique
D'HABIT-PERRIN
-
M.
Jean-Claude
LACOUR
-
Mme
Valérie-Anne
LE
GALL
-_
M.
Antoine
CICOLELLA
-_
Mme
Odile
DEMEURIE
- _
M.
Richard
RING
-
Mme
Isabelle
LAMARTINE
-
M.
Julien
MANGEONJEAN
-
Mme
Fanny
Laurent
M.
Jules
FETET
Il est
ensuite
procédé
au
déroulement
du
vote
ainsi
qu’au
dépouillement. Résultat
du
vote
:
-
Nombre
de
votants :
39
- __ Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
:
39
-
Bulletins
blancs
ou
nuls :
0
-__Suffrages
exprimés :
39
A
obtenu :
Le groupe
« Épinal à votre
image
» :
28 voix
Le
groupe
«
Epinal
2020
» :
9
voix
Le
groupe
« Epinal
ouverte
sur
l’avenir
»:
2
voix
Sont
déclarés
élus
:
Au
titre
des
déléqués
municipaux
supplémentaires
:
-
M.
Thibaut
SANNIER
-
Mme
Sonia
CORVINO
Au
titre
des
déléqués
municipaux
suppléants
:
M.
André-Pierre
KAUFFMANN
-
Mme
Catherine
GENTY
-
M.
Marcel
BERNE
-
Mme
Joëlle
MERGER
-
M.
Daniel
VALENTIN
-
Mme
Pascale
DEAU
-
M.
Jean-Claude
MORETTON
-
Mme
Patricia
NOËL
-
M.
Jean-Claude
CRAVOISY
-
Mme
Fatima
BOUAQLIN
BERGHIOUA
-
M.
Yves
LALLEMAND
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
Acte
transmis
au
contrôle
de
légalité
le
17
JUL.
2020
Ville
d'Epinal
Secrétariat
des
Assemblées
1.1 1.2
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
38 1 0
Séance
du
10
JUILLET
2020
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
CRÉATION
ET FORMATION
|
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
SPÉCIALISÉES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
prévues
à
l’article
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, DECIDE
:
D'APPROUVER
la
création
des
commissions
spécialisées
permanentes
ci-après
:
1.
Commission
Cohésion
Sociale
et
Solidarités
composée
de
10
membres
2.
Commission
Finances,
Achats,
Commande
Publique
et
Numérique
composée
de
10
membres
3.
Commission
Projets
et
Aménagements
Urbains,
Logement,
VRD,
Tranquillité
Publique
composée
de
10
membres
4.
Commission
Transition
Ecologique
et
Développement
Durable,
Patrimoine
Bâti
et
Energies
composée
de
10
membres
5.
Commission
Attractivité,
Festivals
et
fêtes
traditionnelles,
jumelages
et
Commerces
composée
de
10
membres 1.2
6.
Commission
Affaires
Scolaires,
Jeunesse
et
Sports
composée
de
10
membres
7.
Commission
Ressources
Humaines
composée
de
10
membres
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
Acte
transmis
au
contrôle
de
légalité
le
17
JUIL.
2020
Ville
d'épinal
Secrétariat
des
Assemblées 1/2.1
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
38 1 0
Séance
du
10
JUILLET
2020
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÉS
DE
LA COMMISSION
SPÉCIALISÉE
COHÉSION
SOCIALE
ET
SOLIDARITÉS
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
de
ce
jour
par
laquelle
l'assemblée
a
créé
les
commissions
municipales
spécialisées,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
il est
proposé
que
la
commission
comporte
dix
sièges,
et
que
la
répartition
s'effectuera
à
la
proportionnelle,
Considérant
que
la
répartition
proportionnelle
conduit
à
attribuer
sept
sièges
au
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»,
deux
sièges
pour
le
groupe
«
Épinal
2020
»
et
un
pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l'avenir
».
Attendu
qu'il
convient
d'en
désigner
les
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à la
désignation
de
ses
délégués
à
la
COMMISSION
COHESION
SOCIALE
ET
SOLIDARITES :
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
-
Monsieur
Philippe
REMY
- _
Madame
Martine
FRANÇOIS
-
Madame
Amira
HAMMAMI
- _
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
-
Monsieur
Alexandre
REMY 112.1
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
-_
Monsieur
Henri
MENNECIER
-_
Monsieur
Christophe
PETIT
- Pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Le
groupe
« Épinal
à
votre
image
» a
obtenu :
29
voix
Le
groupe
«
Epinal
2020
»
a
obtenu :
8
voix
Le
groupe
«
Epinal
ouverte
sur
l'avenir
»
a
obtenu :
2
voix
Sont
désignés
membres
de
la
COMMISSION
COHÉSION
SOCIALE
ET
SOLIDARITÉS
:
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-_
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
-_
Monsieur
Philippe
REMY
-
Madame
Martine
FRANÇOIS
-_
Madame
Amira
HAMMAMI
-
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
-_
Monsieur
Alexandre
REMY
-__
Monsieur
Henri
MENNECIER
-_
Monsieur
Christophe
PETIT
-
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
Acte
transmis
au
contrôle
de
légalité
le
17
JUL.
2020 ginal
Vite
d'Ei
N
06s
Assemblées
500
Secrétariat 1/2.2
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Ébinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÉS
DE
LA COMMISSION
SPÉCIALISÉE
FINANCES,
ACHATS,
COMMANDE
PUBLIQUE
ET NUMÉRIQUE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
de
ce
jour
par
laquelle
l'assemblée
a
créé
les
commissions
municipales
spécialisées,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
il est
proposé
que
la
commission
comporte
dix
sièges,
et
que
la
répartition
s'effectuera
à
la
proportionnelle,
Considérant
que
la
répartition
proportionnelle
conduit
à
attribuer
sept
sièges
au
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»,
deux
sièges
pour
le
groupe
«
Épinal
2020
»
et
un
pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l'avenir
».
Attendu
qu'il
convient
d'en
désigner
les
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à
la
désignation
de
ses
délégués
à
la
COMMISSION
FINANCES,
ACHATS,
COMMANDE
PUBLIQUE
ET
NUMERIQUE
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
:
-_
Monsieur
Mustafa
OZCELIK
-_
Madame
Nathalie
PARMENTIER
-__
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
- _
Madame
Lydie
ADAM
|
-_
Madame
Elisabeth
DEL
GENINI
-_
Monsieur
Denis
HARPIN
-_
Monsieur
Antoine
LABAT 172.2
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
-__
Monsieur
Henri
MENNECIER
-__
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
- Pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
-
Monsieur
Fabrice
PISIAS
Le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
:
29
voix
Le
groupe
«
Epinal
2020
»
a
obtenu
:
8
voix
Le
groupe
«
Epinal
ouverte
sur
l’avenir
»
a
obtenu :
2
voix
Sont
désignés
membres
de
la
COMMISSION
FINANCES,
ACHATS,
COMMANDE
PUBLIQUE
ET
NUMERIQUE
:
- __ Monsieur
Mustafa
OZCELIK
- _
Madame
Nathalie
PARMENTIER
-
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
-
Madame
Lydie
ADAM
-
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI
-__
Monsieur
Denis
HARPIN
-
Monsieur
Antoine
LABAT
-__
Monsieur
Henri
MENNECIER
-__
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
-__
Monsieur
Fabrice
PISIAS
es
-ansmis
au
contrôle
de
AT
FA
ualté le
Pour
extrait
conforme,
FC
|
Le
Maire
17
JUL. 2020
RD)
57
Le
,
Vic
d'ui
14
| |
LA
|
Secréiartat
des
Assemblées
ÿ
EE 1/2.3
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé :
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DE
LA
COMMISSION
SPÉCIALISÉE
PROJETS
ET
AMÉNAGEMENTS
URBAINS,
LOGEMENT,
VRD,
TRANQUILLITÉ
PUBLIQUE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
de
ce
jour
par
laquelle
l'assemblée
a
créé
les
commissions
municipales
spécialisées,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
il
est
proposé
que
la
commission
comporte
dix
sièges,
et
que
la
répartition
s'effectuera
à
la
proportionnelle,
Considérant
que
la
répartition
proportionnelle
conduit
à
attribuer
sept
sièges
au
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»,
deux
sièges
pour
le
groupe
«
Épinal
2020
»
et
un
pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l'avenir
».
Attendu
qu'il
convient
d'en
désigner
les
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à
la
désignation
de
ses
délégués
à
la
COMMISSION
PROJETS
ET
AMÉNAGEMENTS
URBAINS,
LOGEMENT,
VRD,
TRANQUILLITÉ
PUBLIQUE
- Pour
le
groupe
« Épinal
à votre
image
» :
-_
Madame
Elisabeth
LASSERONT
-_
Madame
Amira
HAMMAMI
-
Monsieur
Alexandre
REMY
-_
Madame
Caroline
DRAPP
-__
Monsieur
Pascal
LIÉNARD
-
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
-
Monsieur
Dominique
ANDRES 112.3
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
»
:
-_
Madame
Afafe
RAFIKI
-_
Madame
Patricia
CHAMPAGNE
- Pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Le
groupe
« Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
:
29
voix
Le
groupe
«
Epinal
2020
»
a
obtenu
:
8
voix
Le
groupe
« Epinal
ouverte
sur
l'avenir
»
a
obtenu
:
2
voix
Sont
désignés
membres
de
la
COMMISSION
PROJETS
ET
AMÉNAGEMENTS
URBAINS,
LOGEMENT,
VRD,
TRANQUILLITÉ
PUBLIQUE :
-_
Madame
Elisabeth
LASSERONT
-_
Madame
Amira
HAMMAMI
-__
Monsieur
Alexandre
REMY
-
Madame
Caroline
DRAPP
-__
Monsieur
Pascal
LIÉNARD
-
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
- __ Monsieur
Dominique
ANDRÈS
-_
Madame
Afafe
RAFIKI
- _
Madame
Patricia
CHAMPAGNE
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Acte transmis
eu contrôle de
Pour extrait conforme,
Agolte
le
.
légelilé
le
Le
Maire
17
JUL.
2020
‘
Vie
g'Epinsl
*
a
|
fa
Secrétariat
des Assemblées
V
Ce 1/2.4
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DE
LA
COMMISSION
SPÉCIALISÉE
TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
ET
DÉVELOPPEMENT
DURABLE,
PATRIMOINE
BÂTI
ET
ÉNERGIES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
de
ce
jour
par
laquelle
l'assemblée
a
créé
les
commissions
municipales
spécialisées,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
il
est
proposé
que
la
commission
comporte
dix
sièges,
et
que
la
répartition
s'effectuera
à
la
proportionnelle,
Considérant
que
la
répartition
proportionnelle
conduit
à
attribuer
sept
sièges
au
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»,
deux
sièges
pour
le
groupe
«
Épinal
2020
»
et
un
pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
».
Attendu
qu'il
convient
d'en
désigner
les
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à
la
désignation
de
ses
délégués
à
la
COMMISSION
TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
ET
DÉVELOPPEMENT
DURABLE,
PATRIMOINE
BÂTI
ET
ÉNERGIES
- Pour
le groupe
« Épinal à votre
image
» :
-
Monsieur
Dominique
ANDRÈS
-__
Monsieur
Pascal
LIENARD
-
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
-__
Monsieur
Nicolas
BRAUN
-__
Monsieur
Denis
HARPIN
-_
Madame
Julie
BEDON
-_
Madame
Vanessa
GREWIS 1/2.4
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
-_
Madame
Régine
BÉGEL
-__
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
- Pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
-
Monsieur
Fabrice
PISIAS
Le
groupe
« Épinal
à
votre
image
» a
obtenu :
29
voix
Le
groupe
«
Epinal
2020
»
a
obtenu :
8
voix
Le
groupe
«
Epinal
ouverte
sur
l’avenir
»
a
obtenu :
2
voix
Sont
désignés
membres
de
la
COMMISSION
TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
ET
DÉVELOPPEMENT
DURABLE,
PATRIMOINE
BATI
ET
ENERGIES :
-__
Monsieur
Dominique
ANDRÈS
-__
Monsieur
Pascal
LIÉNARD
-__
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
-
Monsieur
Nicolas
BRAUN
-__
Monsieur
Denis
HARPIN
-
Madame
Julie
BEDON
-
Madame
Vanessa
GREWIS
-
Madame
Régine
BÉGEL
-__
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
-__
Monsieur
Fabrice
PISIAS
Acte
transmis
au
contrôle
de
légalité
*e
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
17
JUL
2020
Vie
GE
al
,
2
at
pe
1
(CO
es
Re
Secrétairat
468
Agsemblées 1/2.5
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent :
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté
:
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DE
LA
COMMISSION
SPÉCIALISÉE
ATTRACTIVITÉ,
FESTIVALS
ET
FÊTES
TRADITIONNELLES,
JUMELAGES
ET
COMMERCES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
de
ce
jour
par
laquelle
l'assemblée
a
créé
les
commissions
municipales
spécialisées,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
il est
proposé
que
la
commission
comporte
dix
sièges,
et
que
la
répartition
s'effectuera
à
la
proportionnelle,
Considérant
que
la
répartition
proportionnelle
conduit
à
attribuer
sept
sièges
au
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»,
deux
sièges
pour
le
groupe
«
Épinal
2020
»
et
un
pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
».
Attendu
qu'il
convient
d'en
désigner
les
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à
la
désignation
de
ses
délégués
à
la
COMMISSION
ATTRACTIVITÉ,
FESTIVALS
ET
FÊTES
TRADITIONNELLES,
JUMELAGES
ET
COMMERCES
- Pour
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
» :
-
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI
-_
Monsieur
Antoine
LABAT
-
Monsieur
Hervé
POIRAT
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-__
Monsieur
Jacques
GRASSER
-
Madame
Nathalie
MOUGEL 1/2.5
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
- _
Madame
Margot
SMAÏNE
-
Monsieur
Stéphane
GIURANNA
- Pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
-_
Monsieur
Fabrice
PISIAS
Le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
:
29
voix
Le
groupe
«
Epinal
2020
»
a
obtenu :
8
voix
Le
groupe
«
Epinal
ouverte
sur
l’avenir
»
a
obtenu :
2
voix
Sont
désignés
membres
de
la
COMMISSION
ATTRACTIVITÉ,
FESTIVALS
ET
FÊTES
TRADITIONNELLES,
JUMELAGES
ET
COMMERCES
:
-
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI
-__
Monsieur
Antoine
LABAT
-__
Monsieur
Hervé
POIRAT
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-
Monsieur
Jacques
GRASSER
-_
Madame
Nathalie
MOUGEL
-
Madame
Margot
SMAÏNE
-
Monsieur
Stéphane
GIURANNA
-__
Monsieur
Fabrice
PISIAS
Acte
transmis
au
contrôle
de
légalité
le
._
Pour
extrait
conforme,
17
JUL.
2020
|
on
grit
aps
vs
“a
IEC
TRE
TS
CLLEE
#
,
Linsint
cine
Acoelr
Secrétariat
des
ASSGMRIÉ 1/2.6
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
38 1 0
Séance
du
10
JUILLET
2020
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la
loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÉS
DE
LA COMMISSION
SPÉCIALISÉE
AFFAIRES
SCOLAIRES,
JEUNESSE
ET SPORTS
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
de
ce
jour
par
laquelle
l'assemblée
a
créé
les
commissions
municipales
spécialisées,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
il est
proposé
que
la
commission
comporte
dix
sièges,
et
que
la
répartition
s'effectuera
à
la
proportionnelle,
Considérant
que
la
répartition
proportionnelle
conduit
à
attribuer
sept
sièges
au
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»,
deux
sièges
pour
le
groupe
«
Épinal
2020
»
et
un
pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l'avenir
».
Attendu
qu'il
convient
d'en
désigner
les
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à
la
désignation
de
ses
délégués
à
la
COMMISSION
AFFAIRES
SCOLAIRES,
JEUNESSE
ET
SPORTS
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-_
Madame
Nathalie
MOUGEL
-_
Madame
Vanessa
GREWIS
-
Madame
Julie
BEDON
-_
Madame
Stéphanie
MULLER
-__
Monsieur
Alexandre
REMY
-
Madame
Amira
HAMMAMI 112.6
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
- _
Madame
Margot
SMAÏNE
-_
Monsieur
Christophe
PETIT
- Pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l’avenir
»
:
- _
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu :
29
voix
Le
groupe
« Epinal
2020
» a obtenu :
8 voix
Le
groupe
«
Epinal
ouverte
sur
l'avenir
»
a
obtenu
:
2
voix
Sont
désignés
membres
de
la
COMMISSION
AFFAIRES
SCOLAIRES,
JEUNESSE
ET
SPORTS :
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
- _
Madame
Nathalie
MOUGEL
-_
Madame
Vanessa
GREWIS
-_
Madame
Julie
BEDON
- _
Madame
Stéphanie
MULLER
-__
Monsieur
Alexandre
REMY
-_
Madame
Amira
HAMMAMI
-
Madame
Margot
SMAÏNE
- _
Monsieur
Christophe
PETIT
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
a
ay
contrôle
de
lié
ie
Acte
transmi
ans 8e
17
JUL.
202
F8
st
1 #4
€
Vilie
d'Eninal
f,
RES
M
Secrétariat
des
Assemnices
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire Présents : Excusé
:
Absent
:
Adopté :
1/2.7
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
38 1 0
Séance
du
10
JUILLET
2020
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la loi en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DE
LA COMMISSION
SPÉCIALISÉE
RESSOURCES
HUMAINES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
de
ce
jour
par
laquelle
l'assemblée
a
créé
les
commissions
municipales
spécialisées,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
il est
proposé
que
la
commission
comporte
dix
sièges,
et
que
la
répartition
s'effectuera
à
la
proportionnelle,
Considérant
que
la
répartition
proportionnelle
conduit
à
attribuer
sept
sièges
au
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»,
deux
sièges
pour
le
groupe
«
Épinal
2020
»
et
un
pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l’avenir
».
Attendu
qu'il
convient
d'en
désigner
les
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à
la
désignation
de
ses
délégués
à
la COMMISSION
RESSOURCES
HUMAINES
- Pour
le groupe
« Épinal
à
votre
image
»
:
-
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI
-_
Marie-Christine
SERIEYS
-__
Monsieur
Pascal
LIÉNARD
-__
Monsieur
Nicolas
BRAUN
-
Madame
Lydie
ADAM
-__
Monsieur
Adel
BEN-OMRANE
-
Monsieur
Mustafa
OZCELIK 1/2.7
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
-
Madame
Patricia
CHAMPAGNE
-_
Madame
Régine
BEGEL
- Pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l’avenir
»
:
-
_
Monsieur
Fabrice
PISIAS
Le
groupe
« Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu :
29
voix
Le
groupe
« Epinal
2020
» a obtenu
:
8 voix
Le
groupe
«
Epinal
ouverte
sur
l'avenir
»
a
obtenu :
2
voix
Sont
désignés
membres
de
la
COMMISSION
RESSOURCES
HUMAINES
:
-
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI
-__
Marie-Christine
SERIEYS
-
Monsieur
Pascal
LIÉNARD
-_
Monsieur
Nicolas
BRAUN
-
Madame
Lydie
ADAM
-_
Monsieur
Adel
BEN-OMRANE
-__
Monsieur
Mustafa
OZCELIK
-_
Madame
Patricia
CHAMPAGNE
-
Madame
Régine
BÉGEL
-_
Monsieur
Fabrice
PISIAS
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
Acte
transmis
au
contrôle
de
légalité
te
17
JUIL.
2020
Vite
dE
nai
vf
itte
KA
.
nt
a
3
2
c
ceamb|ises
Secrétariat
tes
Assemblées 1.3
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent :
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRES
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
les
articles
L.1414-2
et
L.1411-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
le
Maire
est
membre
de
droit,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
5
membres
titulaires
et
5
membres
suppléants, Considérant
que
la
répartition
proportionnelle
conduit
à
élire
4
membres
titulaires
et
4
membres
suppléants
pour
la
majorité,
et
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant
pour
la
minorité,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
la
majorité
cède
un
de
ses
sièges
de
titulaire
et
de
suppléant
à
la
minorité,
soit
trois
membres
titulaires
(et
trois
suppléants)
pour
le
groupe
Épinal
à
votre
image,
un
membre
titulaire
(et
un
membre
suppléant)
pour
le
groupe
Épinal
2020,
et
un
membre
titulaire
(et
un
membre
suppléant)
pour
le
groupe
Épinal
ouverte
sur
l'avenir,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
de
la
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES. 13
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
« Épinal
à votre
image
» :
Membres
titulaires
:
-
Madame
Lydie
ADAM
-
Monsieur
Jacques
GRASSER
-_
Madame
Caroline
DRAPP
Membres
suppléants
:
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-_
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
-_
Monsieur
Pascal
LIENARD
- Pour
le
groupe
« Épinal
2020
» :
Membre
titulaire
:
-_
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
Membre
suppléant :
-
Monsieur
Stéphane
GIURANNA
- Pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
Acte
transmis
au
contrôle
de
Membre
titulaire
:
légalité
le
17 JU
-
Monsieur
Fabrice
PISIAS
IL.
2020
Ville
d'Ecinal
£
:
a
mpiète
dom
on,
:
Membre
suppléant
Secrétariat
des
Assemblées
-
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
:
29
voix
Le
groupe
«
Epinal
2020
»
a
obtenu
:
8
voix
Le
groupe
«
Epinal
ouverte
sur
l'avenir
»
a
obtenu
:
2
voix
Sont
déclarés
élus
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
:
Membres
titulaires
:
Madame
Lydie
ADAM
-—
Monsieur
Jacques
GRASSER
-—
Madame
Caroline
DRAPP
—
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
-
Monsieur
Fabrice
PISIAS.
Membres
suppléants :
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-—
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
-—
Monsieur
Pascal
LIENARD
-
Monsie
Stéphane
GIURANNA
-
Madame
Anne-Sophie
MANGIN.
= ie 1.4
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent :
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté
:
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DE
LA
COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
SERVICES
PUBLICS
LOCAUX
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
dispositions
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
l'article
L.1413-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
d'Épinal
du
28
juin
2002
relative
à
la
composition
de
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux,
Considérant
que
le
Maire
est
membre
de
droit,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
5
membres
titulaires
et
5
membres
suppléants, Considérant
que
la
répartition
proportionnelle
conduit
à
élire
4
membres
titulaires
et
4
membres
suppléants
pour
la
majorité,
et
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant
pour
la
minorité,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
la
majorité
cède
un
de
ses
sièges
de
titulaire
et
de
suppléant
à
la
minorité,
soit
trois
membres
titulaires
(et
trois
suppléants)
pour
le
groupe
Épinal
à
votre
image,
un
membre
titulaire
(et
un
membre
suppléant)
pour
le
groupe
Épinal
2020,
et
un
membre
titulaire
(et
un
membre
suppléant)
pour
le
groupe
Epinal
ouverte
sur
l'avenir,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
de
la
COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
SERVICES
PUBLICS
LOCAUX. Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
Membres
titulaires
:
-
Monsieur
Mustafa
OZCELIK
-
Madame
Lydie
ADAM
-_
Madame
Caroline
DRAPP
Membres
suppléants
:
-
Monsieur
Adel
BEN-OMRANE
-
Monsieur
Dominique
ANDRES
-
Monsieur
Nicolas
BRAUN
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
Membre
titulaire
:
-
Monsieur
Christophe
PETIT
Membre
suppléant
:
-_
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
- Pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
Membre
titulaire
:
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Membre
suppléant :
-_
Monsieur
Fabrice
PISIAS
Le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu :
Le
groupe
« Epinal
2020
»
a
obtenu :
Le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l’avenir
»
a
obtenu :
Acte
transmis
au
contrôle
de
légalité
le
17
JUL.
2020
Ville
d'Epinal
Secrétariat
des
Assemblées
29
voix
8
voix
2
voix
1.4
Sont
déclarés
élus
membres
de
la
Commission
consultative
des
services
publics
locaux
:
Membres
titulaires
:
Monsieur
Mustafa
OZCELIK
-
Madame
Lydie
ADAM
-
Madame
Caroline
DRAPP
-
Monsieur
Christophe
PETIT
-
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Membres
suppléants
:
Monsieur
Adel
BEN-OMRANE
-
Monsieur
Dominique
ANDRÈS
-
Monsieur
onsieur
Fabrice
PISIAS
Nicolas
BRAUN
-
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
-— 1.5.1
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
AUPRÈS
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU
SECTEUR
SCOLAIRE
D'ÉPINAL
(SISSE)
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.5211-7
et
L.5212-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
8
membres
titulaires,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
la
majorité
cède
trois
de
ses
sièges
à
la
minorité,
soit
cinq
membres
pour
le
groupe
Épinal
à
votre
image,
deux
membres
pour
le
groupe
Épinal
2020,
et
un
membre
pour
le
groupe
Épinal
ouverte
sur
l’avenir,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
désignation
des
délégués
auprès
du
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU
SECTEUR
SCOLAIRE
D'ÉPINAL.
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
» :
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-_
Madame
Vanessa
GREWIS
-
Madame
Stéphanie
MULLER
-_
Madame
Julie
BEDON
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
-_
Monsieur
Christophe
PETIT
-
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
- Pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN 1.5.1
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
:
29
voix
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
2020
»
ont
obtenu
:
8
voix
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
ont
obtenu
:
2
voix
Sont
déclarés
élus
délégués
auprès
du
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU
SECTEUR
SCOLAIRE
D'ÉPINAL:
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-_
Madame
Vanessa
GREWIS
- _
Madame
Stéphanie
MULLER
-_
Madame
Julie
BEDON
-
Monsieur
Christophe
PETIT
-_
Monsieur
Benoît
JOURDAIN
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire 1.5.2
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
—
RAFIKI
-
SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
- PETIT
— GIURANNA
— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
AUPRÈS
DU
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
D'ÉLECTRICITÉ
DES VOSGES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.5211-7
et
L.5721-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
n°10/2020
du
24
juin
2020
du
Syndicat
Départemental
d’Electricité
des
Vosges, Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
5
membres
titulaires
et
5
suppléants,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
désignation
des
délégués
auprès
du
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
D'ÉLECTRICITÉ
DES
VOSGES.
Sont
candidats
:
- Pour
le groupe
« Épinal
à
votre
image
» :
Délégués
titulaires
:
-_
Monsieur
Nicolas
BRAUN
-_
Madame
Caroline
DRAPP
-_
Monsieur
Dominique
ANDRÈS
-_
Madame
Elisabeth
LASSERONT
-_
Monsieur
Pascal
LIÉNARD
Délégués
suppléants
:
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
-
Madame
Lydie
ADAM
-_
Madame
Martine
FRANÇOIS 1.5.2
Sont
déclarés
élus
auprès
du
Syndicat
Départemental
d'Electricité
des
Vosges
:
Délégués
titulaires
:
-_
Monsieur
Nicolas
BRAUN
-
Madame
Caroline
DRAPP
-_
Monsieur
Dominique
ANDRES
-_
Madame
Elisabeth
LASSERONT
-_
Monsieur
Pascal
LIÉNARD
Délégués
suppléants
:
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-__
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
-
Madame
Lydie
ADAM
-_
Madame
Martine
FRANÇOIS
Pour
extrait
conforme,
(
à
|
|
Le
Maire 1.6.1
D'EPINAL
rl
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent :
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUPRÈS
DE
L'ASSOCIATION
DE
GESTION
ET
D'ANIMATION
DU
CENTRE
CULTUREL
D'ÉPINAL
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
que
le
Maire
est
membre
de
droit,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
5
membres,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
il est
proposé
d'attribuer
quatre
sièges
au
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»,
et
un
siège
à
la
minorité,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
auprès
de
la
l'ASSOCIATION
DE
GESTION
ET
D'ANIMATION
DU
CENTRE
CULTUREL
D’EPINAL.
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
:
-
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI
-_
Monsieur
Antoine
LABAT
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
»
:
-
Monsieur
Christophe
PETIT
- Pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l’avenir
»
:
-
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Pas
d'autre
candidat. 1.6.1
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
:
29
voix
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
2020
»
ont
obtenu
:
8
voix
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l’avenir
»
ont
obtenu
:
2
voix
Sont
déclarés
élus
:
-_
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI
-
Monsieur
Antoine
LABAT
-
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
-
Monsieur
Christophe
PETIT
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
Acte
transmis
au
contrôle
de
mrinlisé
À
Baie
re 1.6.2
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
— SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
-— PETIT
— GIURANNA
—
PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la
loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUPRÈS
DE
LA
MAISON
DES
JEUNES
ET
DE
LA
CULTURE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
que
le
Maire
est
membre
de
droit,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
3
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
auprès
de
la
MAISON
DES
JEUNES
ET
DE
LA
CULTURE.
Sont
candidats
:
À
deañergie.
2
inéräle
À
|
Acte
transmis
au
contrôle
de
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
légalité
te
-_
Madame
Ghislaine JEANDEL-JEANPIERRE
17
JUIL.
2020
- _
Madame
Martine
FRANÇOIS
Fi
Et je
-
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
» ont
obtenu:
29
voix Sont
déclarés
élus :
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-_
Madame
Martine
FRANÇOIS
-_
Monsieur
Kévin
GUELLAFF 1.6.3
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent :
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
-
RAFIKI
-
SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
-— PETIT
—
GIURANNA -— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DE
L’ASSOCIATION
DE
GESTION
DES
CENTRES
SOCIAUX
SPINALIENS
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
que
le
Maire
est
membre
de
droit,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
2
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
auprès
de
ASSOCIATION
DE
GESTION
DES
CENTRES
SOCIAUX
SPINALIENS.
Sont
candidats
:
MS L
4
égalité
le
2
ho
à
-
e
transmis
au
contrôle
de
|
- Pour
le
groupe
« Épinal
à votre
image
» :
Acte
tran
er
|
léc
-
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
17
JUL.
2020
-
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
….
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu:
29
voix
Sont
déclarés
élus
:
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI 1.6.4
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
—
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
—
PETIT
— GIURANNA -— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
_
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DU
CENTRE
D’ACTIVITES
LEO
LAGRANGE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
que
le
Maire
est
membre
de
droit,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
4
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
auprès
du
CENTRE
D'ACTIVITES
LÉO
LAGRANGE.
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
:
E
n
-_
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
17
JUL.
2020
-
Madame
Julie
BEDON
Vie
d'Evinal
- _ Madame
Vanessa
GREWIS
Secrétariat
des
Assemblées
-
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
:
29
voix
Sont
déclarés
élus
:
-_
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
-_
Madame
Julie
BEDON
-_
Madame
Vanessa
GREWIS
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
Pour
extrait
conforme,
e
Maire 1.71
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
38 1 0
Séance
du
10
JUILLET
2020
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
COMPOSITION
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.123-6
et
suivants
et
R.123-7
et
suivants
du
Code
de
l’action
sociale
et
des
familles,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
FIXER
à
6
le
nombre
de
membres
élus
devant
constituer
le
Conseil
d'Administration
du
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
.
s
u
AE
À
nie
tronermis
qu
cortrÔe
€
Acte
transmis
au
CONUOIE
CE
légalité
le
17
JUL.
2020
rit
y
$
el
1è 4
1.7.2
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
APPELÉS
A
SIÉGER
AU
SEIN
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
C.C.AsS.
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.123-6
et
suivants
et
R.123-7
et
suivants
du
Code
de
l’action
sociale
et
des
familles,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
de
ce
jour
par
laquelle
l'assemblée
a
fixé
à
6
le
nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
au
scrutin
secret
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
à
la
désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
du
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE.
Sont
candidats :
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-_
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
-
Monsieur
Philippe
REMY
- _
Madame
Martine
FRANÇOIS
-
Madame
Lydie
ADAM
- Pour
le groupe
« Épinal
2020
» :
-
Monsieur
Christophe
PETIT
- Pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
-
Madame
Anne-Sophie
MANGIN 1.7:2
Résultat
du
vote
:
.Nombre
de
votants
:
39
.Nombre
de
bulletins
dans
l'urne
:
39
.Bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
.Suffrages
exprimés
:
39
Ont
obtenu
:
Le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
:
29
voix
Le
groupe
«
Épinal
2020
»
a
obtenu
:
8
voix
Le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l’avenir
»
a
obtenu
:
2
voix
Sont
déclarés
élus
membres
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
:
-_
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
-
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
-_
Monsieur
Philippe
REMY
-
Madame
Martine
FRANÇOIS
-
Madame
Lydie
ADAM
-_
Monsieur
Christophe
PETIT
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire 118.1
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent :
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté
:
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
—
RAFIKI
—
SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
-— PETIT
— GIURANNA
-— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUPRÈS
DU
LYCÉE
CLAUDE
GELLÉE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21,
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
décret
n°2014-1236
du
24
octobre
2014
relatif
à
la
composition
du
Conseil
d'administration
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant, Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
auprès
du
LYCÉE
CLAUDE
GELLEÉE: Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
» :
Représentant
titulaire
:
-
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
Représentant
suppléant
:
-_
Madame
Nathalie
MOUGEL
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
: 29
voix 118.1
Sont
déclarés
élus
:
Représentant
titulaire
:
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
Représentant
suppléant
:
Madame
Nathalie
MOUGEL
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
JUIL.
2020 118.2
D'EPINAL
pa en SU Tin
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
—
SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
—
PETIT
-
GIURANNA
-
PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUPRÈS
DU
LYCÉE
LOUIS
LAPICQUE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21,
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
décret
n°2014-1236
du
24
octobre
2014
relatif
à
la
composition
du
Conseil
d'administration
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant, Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
du
LYCÉE
LOUIS
LAPICQUE.
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
Représentant
titulaire
:
-
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
Représentant
suppléant
:
-__
Monsieur
Antoine
LABAT
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu:
29
voix Sont
déclarés
élus :
Représentant
titulaire
:
-
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
Représentant
suppléant
:
-_
Monsieur
Antoine
LABAT
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
1/8.2 1/8.3
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
— SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
-— PETIT
— GIURANNA
-— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUPRÈS
DU
LYCÉE
PIERRE-MENDÉS
FRANCE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21,
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
décret
n°2014-1236
du
24
octobre
2014
relatif
à
la
composition
du
Conseil
d'administration
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant, Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
auprès
du
LYCÉE
PIERRE-
MENDES
FRANCE.
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
»
:
Représentant
titulaire
:
-_
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
Représentant
suppléant
:
-
Madame
Nathalie
PARMENTIER
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
: 29
voix Sont
déclarés
élus :
Représentant
titulaire
:
-
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
Représentant
suppléant
:
-_
Madame
Nathalie
PARMENTIER
118.3 1/8.4
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté
:
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
—
SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
-— JOURDAIN
—
PETIT
— GIURANNA
—
PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la
loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUPRÈS
DU
LYCÉE
ISABELLE
VIVIANI
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21,
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
décret
n°2014-1236
du
24
octobre
2014
relatif
à
la
composition
du
Conseil
d'administration
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant, Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
auprès
du
LYCÉE
ISABELLE
VIVIANI. Sont
candidats
:
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
Représentant
titulaire
:
-
Madame
Amira
HAMMAMI
Représentant
suppléant
:
-_
Monsieur
Alexandre
REMY
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
: 29
voix Sont
déclarés
élus :
Représentant
titulaire
:
- _
Madame
Amira
HAMMAMI
Représentant
suppléant
:
-_
Monsieur
Alexandre
REMY
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
1/8.4 1/8.5
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé :
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
-
RAFIKI
- SMAÏNE
-
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
—
PETIT
— GIURANNA
—
PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUPRÈS
DU
COLLEGE
GEORGES
CLEMENCEAU
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21,
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
décret
n°2014-1236
du
24
octobre
2014
relatif
à
la
composition
du
Conseil
d'administration
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant, Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
auprès
du
COLLÈGE
GEORGES
CLEMENCEAU.
Sont
candidats :
- Pour
le groupe
« Épinal
à
votre
image
» :
Représentant
titulaire
:
-
Monsieur
Jacques
GRASSER
Représentant
suppléant
:
-
Monsieur
Nicolas
BRAUN
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
: 29
voix 118.5
Sont
déclarés
élus
:
Représentant
titulaire
:
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
Représentant
suppléant
:
-
Monsieur
Nicolas
BRAUN
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
17
JUL
2620 118.6
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent :
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-— BÉGEL
-— RAFIKI
— SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
-— PETIT
—
GIURANNA
— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPÉSENTANTS
AUPRÈS
DU
COLLÈGE
JULES
FERRY
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21,
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
décret
n°2014-1236
du
24
octobre
2014
relatif
à
la
composition
du
Conseil
d'administration
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant, Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
auprès
du
COLLÈGE
JULES
FERRY. Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
:
Représentant
titulaire
:
-
Madame
Amira
HAMMAMI
Représentant
suppléant
:
-
Madame
Julie
BEDON
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
: 29
voix Sont
déclarés
élus :
Représentant
titulaire
:
-
Madame
Amira
HAMMAMI
Représentant
suppléant
:
-_
Madame
Julie
BEDON
1/8.6 1/8.7
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
-
SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
-— PETIT
— GIURANNA
-— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUPRÈS
DU
COLLÈGE
SAINT-EXUPÉRY
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21,
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
décret
n°2014-1236
du
24
octobre
2014
relatif
à
la
composition
du
Conseil
d'administration
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant, Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
auprès
du
COLLÈGE
SAINT-EXUPERY. Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
» :
Représentant
titulaire
:
-
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
Représentant
suppléant
:
-_
Monsieur
Alexandre
REMY
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
:29
voix 1/8.7
Sont
déclarés
élus :
Représentant
titulaire
:
-
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
Représentant
suppléant
:
-_
Monsieur
Alexandre
REMY
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
JÜUils
(LÉ
17
!UL.
2020
Ke
ï
ji
Es
n
EC
)
& 1/8.8
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
—
RAFIKI
- SMAÏNE
-
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
—
PETIT
— GIURANNA
— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
. DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUPRÈS
DE
L'ÉTABLISSEMENT
RÉGIONAL
D'ENSEIGNEMENT
ADAPTÉ
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21,
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
1
membre
titulaire
et
1
membre
suppléant, Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
auprès
de
l'ÉTABLISSEMENT
REGIONAL
D'ENSEIGNEMENT
ADAPTÉE.
Sont
candidats :
- Pour
le groupe
« Épinal à votre
image
» :
Représentant
titulaire
:
-
Monsieur
Denis
HARPIN
Représentant
suppléant
:
-
Madame
Martine
FRANÇOIS
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
: 29
voix Sont
déclarés
élus
:
Représentant
titulaire
:
-
Monsieur
Denis
HARPIN
Représentant
suppléant
:
-_
Madame
Martine
FRANÇOIS
FE
Fa
17
JUL.
20
&
Ui
Vi:
f
“AE
s
%
,
cents
rie
TR
re
LA
Secréigrial
das
Acse:
SE
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
1/8.8 1/9
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent :
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
-
RAFIKI
- SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
-— PETIT
— GIURANNA
- PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DE
LA
SOCIÉTÉ
D'ÉCONOMIE
MIXTE
DE
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
ET
D'AMÉNAGEMENT
D’'ÉPINAL-GOLBEY
ET
DE
SA
RÉGION
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick,
Maire,
Vu
les
articles
L.1524-5,
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
2
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
la
désignation
du
représentant
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
SOCIÉTÉ
D'ÉCONOMIE
MIXTE
DE
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
ET
D'AMÉNAGEMENT
D'ÉPINAL-GOLBEY
ET DE SA RÉGION.
Est
candidat
:
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
Sonant
a
|
lé:
|
-__
Monsieur
Patrick
NARDIN
un
0
|
- _
Monsieur
Mustafa
OZCELIK
17
JUL.
2020
|
Ville
d'Ebirul
|
Pas
d'autre
candidat.
Secrétariat
des
sesemblées
|
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
: 29
voix
Sont
déclarés
élus :
-_
Monsieur
Patrick
NARDIN
-_
Monsieur
Mustafa
OZCELIK 1/10
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé :
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté
:
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DE
LA SOCIÉTÉ
D'ÉCONOMIE
MIXTE
PALACE
ÉPINAL
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.1524-5,
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
7
membres,
Considérant
que
dans
un
souci
de
pluralisme,
il
est
attribué
6
sièges
au
groupe
«
Epinal
à
votre
image
»
et
un
siège
à
la
minorité,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
SOCIÈETE
D'ÉCONOMIE
MIXTE
PALACE
EPINAL
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-_
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI
-_
Madame
Elisabeth
LASSERONT
-_
Monsieur
Hervé
POIRAT
-_
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
- Pour
le
groupe
« Épinal
2020
»
:
-
Madame
Margot
SMAÏNE
- Pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Pas
d'autre
candidat. 1/10
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu :
29
voix
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
« Épinal
2020
»
ont
obtenu
:
8
voix
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l’avenir
»
ont
obtenu :
2
voix
Sont
déclarés
élus
:
-_
Monsieur
Patrick
NARDIN
-_
Madame
Elisabeth
DEL
GENINI
-_
Madame
Elisabeth
LASSERONT
-_
Monsieur
Hervé
POIRAT
-_
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
-__
Monsieur
Jacques
GRASSER
-
Madame
Margot
SMAÏNE
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire 111.1
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé :
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
-
RAFIKI
—
SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
— PETIT
— GIURANNA
— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la loi en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES MEMBRES
DU
COMITÉ
D'ÉTHIQUE
DU
CRÉMATORIUM
D'ÉPINAL
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
d'Épinal
du
11
octobre
2012
relatif
à
la
création
d'un
Comité
d'Ethique
du
Crématorium
d’Epinal,
Considérant
que
le
Maire
est
membre
de
droit,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
3
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
3
représentants
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
du
COMITE
D'ÉTHIQUE
DU
CRÉMATORIUM
de
la Ville
d'Epinal
:
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
:
Âete
transe
au
contrôle
ce |
-_
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
17
LL
2020
-
Madame
Lydie
ADAM
|
| |
-_
Monsieur Adel BEN-OMRANE
Vite
déc
|
Pas
d’autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
: 29
voix
Sont
déclarés
élus :
-
Madame
Lydie
ADAM
-
Monsieur
Jean-Jacques
CROISILLE
-_
Monsieur
Adel
BEN-OMRANE
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire 1/11.2
D'EPINAL
L
VILLE Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé :
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DU
COMITÉ
D’ÉTHIQUE
DE
LA
VIDÉOPROTECTION
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
d'Épinal
du
3
octobre
2019
relatif
à
la
création
d’un
Comité
d’Ethique
de
la Vidéoprotection,
Considérant
que
le
Maire
est
membre
de
droit,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
au
vu
de
la
charte
du
comité
d'éthique
de
la
vidéoprotection
de
désigner
4
membres
pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
et
3
membres
de
la
minorité
(soit
2
pour
le
groupe
«
Épinal
2020
»
et
1
pour
le
groupe
« Épinal
ouverte
sur
l’avenir
»),
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
7
représentants
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
du
COMITÉ
D'ÉTHIQUE
DE
LA
VIDÉOPROTECTION
de
la
Ville
d'Épinal
:
Sont
candidats :
- Pour
le groupe
« Épinal
à
votre
image
» :
-_
Monsieur
Alexandre
REMY
- _
Madame
Nathalie
PARMENTIER
-_
Madame
Caroline
DRAPP
-
Monsieur
Adel
BEN-OMRANE 141.2
- Pour
le
groupe
«
Épinal
2020
» :
-_
Madame
Afafe
RAFIKI
-_
Monsieur
Stéphane
GIURANNA
- Pour
le
groupe
«
Épinal
ouverte
sur
l'avenir
»
:
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Pas
d'autre
candidat.
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
ont
obtenu
:
29
voix
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Épinal
2020
»
ont
obtenu
:
8
voix
Les
candidats
présentés
par
le
groupe
«
Epinal
ouverte
sur
l’avenir
»
ont
obtenu :
2
voix
Sont
déclarés
élus
:
-_
Monsieur
Alexandre
REMY
-_
Madame
Nathalie
PARMENTIER
-
Madame
Caroline
DRAPP
-_
Monsieur
Adel
BEN-OMRANE
-_
Madame
Afafe
RAFIKI
-_
Monsieur
Stéphane
GIURANNA
-_
Madame
Anne-Sophie
MANGIN
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire 1.12
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
—
BÉGEL
—
RAFIKI
- SMAÏNE
- MANGIN
Messieurs
MENNECIER
-— JOURDAIN
-— PETIT
- GIURANNA
—
PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
_ -
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRÈS
DES CONSEILS
DES ÉCOLES
MATERNELLES
ET
ÉLÉMENTAIRES
D'ÉPINAL
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
l’article
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
larticle
D.411-1
du
code
de
l'éducation,
Considérant
que
le
Maire
est
membre
de
droit,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
1
membre,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : DE
PROCÉDER
à
la
désignation
des
représentants
appelés
à
siéger
au
sein
des
Conseils
des
écoles
maternelles
et
élémentaires
:
-
École
maternelle
Ambrail
:
Sont
candidats
:
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
- _
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu :
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS -
École
élémentaire
Ambrail
:
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-_
Madame
Marie-Christine
SERIEYS
-
École
maternelle
du
Champbeauvert :
Sont
candidats
:
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
-
Madame
Amira
HAMMAMI
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Madame
Amira
HAMMAMI
-
École
élémentaire
du
Champbeauvert
:
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
:
-_
Madame
Amira
HAMMAMI
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Madame
Amira
HAMMAMI -
École
maternelle
Louis
Pergaud :
Sont
candidats
:
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu :
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
-
École
élémentaire
Louis
Pergaud
:
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu :
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
-
École
maternelle
de
la
Loge
Blanche :
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-
Madame
Julie
BEDON
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Madame
Julie
BEDON -
École
élémentaire
de
la
Loge
Blanche :
Sont
candidats
:
- Pour
le groupe
« Épinal à votre
image
» :
-_
Madame
Caroline
DRAPP
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Madame
Caroline
DRAPP
-
École
maternelle
Luc
Escande
:
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
- _ Madame
Nathalie
MOUGEL
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-_
Madame
Nathalie
MOUGEL
-
École
maternelle
Les
Epinettes/Jean
Macé :
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-
Madame
Vanessa
GREWIS
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Madame
Vanessa
GREWIS -
École
maternelle
Eugène
Rossignol
:
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-_
Madame
Martine
FRANÇOIS
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
:29
voix
Est
déclaré
élu
:
-_
Madame
Martine
FRANÇOIS
-
École
maternelle
Guilgot
:
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-_
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
Pas
d’autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
:29
voix
Est
déclaré
élu
:
-_
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
-
École
élémentaire
du
Saut-le-Cerf :
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
« Épinal
à
votre
image
» :
-__
Monsieur
Pascal
LIÉNARD
Pas
d’autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
:29
voix
Est
déclaré
élu
:
-_
Monsieur
Pascal
LIÉNARD -
École
élémentaire
Jean
Macé :
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
:
-_
Madame
Vanessa
GREWIS
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Madame
Vanessa
GREWIS
-
École
élémentaire
Maurice
Ravel :
Sont
candidats :
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
-
Madame
Caroline
DRAPP
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Madame
Caroline
DRAPP
-
École
élémentaire
du
Centre :
Sont
candidats :
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-_
Monsieur
Kévin
GUELLAFF
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Monsieur
Kévin
GUELLAFF -
École
élémentaire
Gaston
Rimey
:
Sont
candidats
:
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
:
-_
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
Pas
d’autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
-
Groupe
Scolaire
du
149€
RL. :
Sont
candidats :
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
-
Madame
Stéphanie
MULLER
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu :
-_
Madame
Stéphanie
MULLER
-_
Groupe
Scolaire
Emile
Durkheim :
Sont
candidats :
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-_
Madame
Vanessa
GREWIS
Pas
d’autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-_
Madame
Vanessa
GREWIS - Groupe
Scolaire
Victor
Hugo
:
Sont
candidats :
- Pour
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
» :
-
Madame
Stéphanie
MULLER
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-_
Madame
Stéphanie
MULLER
- Groupe
Scolaire
Paul-Émile
Victor
:
Sont
candidats :
- Pour
le groupe
« Épinal
à votre
image
» :
-_
Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu :
- _ Madame
Abiba
CICOLELLA-FILALI
-
Groupe
scolaire
de
Saint-Laurent :
Sont
candidats :
| |
- Pour
le groupe
« Epinal
à
votre
image
» :
Ville
g'Emin
3
| }
-__
Monsieur
Denis
HARPIN
OS
Pas
d'autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le
groupe
«
Épinal
à
votre
image
»
a
obtenu
:29
voix
Est
déclaré
élu
:
-
Monsieur
Denis
HARPIN
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire 1.13
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
D’IMPOTS
DIRECTS
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
l’article
L.2121-32
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
1650
du
Code
Général
des
Impôts,
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
doit
proposer
32
candidats,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PRÉSENTER
la
liste
des
trente-deux
candidats
afin
de
siéger
au
sein
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
qui
sera
annexée
à
la
présente
délibération. D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
où
son
représentant
à
transmettre
la
présente
délibération
et
son
annexe
au
Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
du
Département
des
Vosges. Can.
d'Épinal
Nouvelle
CCID
Année
2020
(huit
commissaires
titulaires
et
huit
commissaires
suppléants
désignés
par
le
Directeur
des
services
fiscaux
sur
une
liste
de
contribuables
en
nombre
double).
1.
Odile
BASCIN
(commissaire
suppléant
2008-2014)
(commissaire
titulaire
2014-2020)
27,
quai
Lapicque
Inscription
Rôle
:TH
2.
Robert
MULLER
(commissaire
titulaire
2008-2020)
94,
Rue
Salvador
Allendé
Inscription
rôle
: TFPB
et TH
3.
Claude
THIRIET
(commissaire
titulaire
2008-2020)
12,
rue
des
Anciens
d’AFN
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
4.
Jean-Robert
IUNG
(commissaire
titulaire
2014-2020)
42,
quai
des
Bons
Enfants
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
5.
Jeanine
TISSERANT
(commissaire
titulaire
2008-2020)
24,
rue
de
la Viage
Saint-Laurent
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
6.
Jean-Paul
AZAMBOURG
(commissaire
titulaire
2014-2020)
53,
rue
des
Epinettes
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
7.
Jean-Claude
MORETTON
52,
rue
d’Olima
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
8.
Pascale
DEAU
30
bis,
rue
Thiers
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
9.
Daniel
VALENTIN
10,
rue
Jacques
Callot
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
10.
Joëlle
MERGER
27,
Quai
Lapicque
Inscription
Rôle
: TH
Page
1 sur
3 IL. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22, 23.
André-Pierre
KAUFFMANN
1, rue
Robert
Schuman
Inscription
Rôle
: TH
Yannick
DE
MOURA
20,
rue
de
la Tranchée
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Eliane
HOUILLON
Chalet
les
Myrtilles
4 rue
Général
Séré
de
Rivières
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Sylvette
GATINEL
16,
rue
Koechlin
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Pierre
ROBIN
18,
rue
du
Moulin
Inscription
Rôle
: TH
Michèle
RUEZ
53,
rue
Notre
Dame
de
Lorette
Inscription
Rôle
: TH
Jean-Louis
SIDEL
23,
rue
des
Etats
Unis
Inscription
Rôle
: TH
Pascal
PELINGRE
(commissaire
titulaire
2014-2020)
1, rue
Michel
Hartmann
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Monique
RINDERNECK
8, rue
de
l’Etang
GOLBEY
Inscription
Rôle
: TFPB
16
Quai
Jules
Ferry
- EPINAL
Michel
HEBERLE
10,
rue
Abel
Ferry
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Pierre
PELLERIN
(commissaire
suppléant
2014-2020)
1D,
rue
de
Bellevue
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Marie-Madeleine
LUNG
3, rue
du
Pâquis
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Marcel
BERNE
40,
rue
Albert
1%
Inscription
Rôle
: TH
Page
2
sur
3 24. 25. 26. 27. 28. 29, 30. 31. 32.
Isabelle
HUGUENOT
16,
rue
François
Blaudez
Inscription
Rôle
: TH
Jacques
IHLER
29,
avenue
Gambetta
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Philippe
MONANGE
52,
rue
du
Vallon
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Véronique
THEILLER
41,
rue
André
Vitu
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Bernard
ZIRNHELD
4,
rue
Louis
Blériot
Inscription
Rôle
: TH
Etienne
JACQUET
130,
rue
Salvador
Allendé
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Marie-Josée
FAURE
7,
rue
Gilbert
Grandval
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Marie-Christine
AUBEL
18,
Allée
du
Bois
Inscription
Rôle
: TFPB
et TH
Philippe
THIEBAUT
1, rue
du
Chapitre
Inscription
Rôle
: TH
7
fin
109
|
Î
Î
J'hils
LULI
|
Page
3
sur 3 1.14
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
-
SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
- JOURDAIN
-— PETIT
— GIURANNA
—
PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la
loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉSIGNATION
DU REPRÉSENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CHARGÉ
DES
QUESTIONS
DE DÉFENSE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Patrick
NARDIN,
Maire,
Vu
les
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
circulaire
du
26
octobre
2001
émanant
du
secrétariat
d'État
aux
anciens
combattants, Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
DE
PROCÉDER
au
scrutin
ordinaire
à
la
désignation
du
représentant
du
Conseil
Municipal
CHARGÉ
DES
QUESTIONS
DE
DÉFENSE.
Est
candidat
:
- Pour
le groupe
« Épinal à votre
image
» :
17
LL.
209
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER
Vie
génie
CS
arrbrar
+
©
&
A
CSI
2QS
À
Pas
d’autre
candidat.
Le
candidat
présenté
par
le groupe
« Épinal
à
votre
image
» a obtenu
: 29
voix
Est
déclaré
élu
:
-_
Monsieur
Jacques
GRASSER 3.1
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
37
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
2
voix
contre
M.
Fabrice
PISIAS
—
Mme
Anne-Sophie
MANGIN
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
_
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
AVENANT
N° 7
AU CONTRAT
DE DÉLÉGATION
DE SERVICE
PUBLIC
RELATIF AU CRÉMATORIUM
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Mustafa
OZCELIK,
Adjoint
au
Maire,
Vu
le
projet
d'avenant
n°
7
au
contrat
de
délégation
de
service
public
relatif
au
crématorium
avec
la
société
OGF.
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
D'APPROUVER
l'avenant
n°
7
au
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
du
crématorium
relatif
à
l'extension
des
horaires
d'ouvertures.
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
le
dit
avenant,
avec
la
société
OGF.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
JUIL,
LUE
17
pet
2029
|
748
mn À
û Fais SE an
D'EPINAL
VILLE Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
_
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
AMODIATION
DE
PLACES
DE
STATIONNEMENT
AU
SEIN
DU
PARKING
EN
OUVRAGE
SAINT-NICOLAS
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Madame
Caroline
DRAPP,
Adjointe
au
Maire,
Vu
la
délibération
du
11
mai
2017
applicable
jusqu’au
31
décembre
2019
et
relative
à
la
définition
des
conditions
de
conclusion
d’amodiations
d’emplacements
de
stationnements
situés
dans
le parking
Saint-Nicolas,
Vu
l'avis
émis
le
26
février
2020
par
le
Service
des
Domaines
de
la
Direction
Immobilière
de
l'État,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : D'APPROUVER
le
tarif
de
5.000
€
pour
15
ans
dans
le
cadre
de
la
conclusion
des
amodiations
à
venir
pour
les
places
de
stationnement
dont
la
Ville
d'Épinal
est
propriétaire
au
sein
du
parking
en
ouvrage
Saint-Nicolas.
DE
PRÉCISER
que
ce
tarif
s’appliquera
jusqu'au
31
décembre
2021
aux
futures
amodiations.
Celles-ci
seront
rédigées
par
notaire
aux
frais
des
différents
bénéficiaires. D'INDIQUER
que
tout
bénéficiaire
d’une
amodiation
reste
redevable
des
frais
de
gestion
annuels
facturés
par
le
délégataire
du
stationnement
public.
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représenta
à
signer
tous
documents
afférents
à
la
mise
en
œuvre
à
prendre
toutes
décisions
et
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire 412
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent :
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi en
date
du
4
Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
INCORPORATION
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
D'UN
DELAISSE
SITUÉE
AU
2
BIS,
RUE
PONSCARME
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Nicolas
BRAUN,
Adjoint
au
Maire,
Vu
les
différents
échanges
intervenus
entre
la
Ville
d'Épinal
et
la
Copropriété
«
Petit
Prince
»
dans
le
cadre
d’un
transfert
à
la
Collectivité
d’un
délaissé
non
aménagé,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE : D'APPROUVER
l'acquisition,
par
la
Ville
d'Épinal
et
pour
l'euro
symbolique,
d'une
emprise
d'environ
10
m2?
à
détacher
de
la
parcelle
cadastrée
AL
16
appartenant
à
la
Copropriété
«
Petit
Prince
»
qui
se
rattache
à
l'immeuble
implanté
au
2
bis,
Rue
Ponscarme
à Épinal.
DE
PROCÉDER,
à
l'issue
du
transfert
de
propriété,
au
classement
de
l'emprise
acquise
dans
le
domaine
public
routier
communal.
DE
PRÉCISER
que
les
frais
de
notaire,
à
défaut
d’une
conclusion
de
cette
affaire
par
un
acte
administratif,
ainsi
que
les
dépenses
éventuelles
de
géomètre
seront
à
la
charge
de
la Ville
d'Épinal
en
tant
que
bénéficiaire
du
transfert
de
propriété.
DE
PERMETTRE
la
constitution
ou
la
suppression
de
toute
servitude
qui
s'avèrerait
nécessaire
dans
cette
affaire
ainsi
que
toute
modification
des
documents
de
la
copropriété
concernée.
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
engager
toute
dépense
qui
se
rattacherait
à
la
procédure
décrite
et
à
signer
toul
acte
et
tout
document
afférents
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire Présents : Excusé
:
Absent
:
Adopté :
413
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
38 1 0
Séance
du
10
JUILLET
2020
à
l'unanimité Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
PROTOCOLE
TRANSACTIONNEL
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Nicolas
BRAUN,
Adjoint
au
Maire,
Vu
le
projet
de
protocole
transactionnel
avec
Madame
Virginie
FAYS
relatif
à
la
clôture
du
litige
l’opposant
à
la
Ville
d'Épinal
dans
le
cadre
de
la
dégradation
de
la
copropriété
du
26,
rue
Jules
Méline,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
D'APPROUVER
le
protocole
transactionnel
avec
Madame
Virginie
FAYS
relatif
à
la
clôture
du
litige
l’opposant
à
la
Ville
d'Épinal
dans
le
cadre
de
la
dégradation
de
la
copropriété
du
26,
rue
Jules
Méline.
DE
PRÉCISER
que
l'indemnité
transactionnelle
est
fixée
à
15.500
€.
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
le
protocole
transactionnel
avec
Madame
Virginie
FAYS.
D'IMPUTER
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
ouverts
à
cet
effet
au
budget. 4l4
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
ACQUISITION
DE LA PARCELLE
FORESTIÈRE
CADASTRÉE
C 266 SITUÉE LIEUDIT LA GRANDE
NEUVE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
Denis
HARPIN,
Adjoint
au
Maire,
Vu
les
différents
échanges
intervenus
entre
la
Commune
et
les
propriétaires,
en
écho
à
leur
offre
de
cession
de
la
parcelle
cadastrée
C
266,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
D'APPROUVER,
pour
un
prix
de
170
€
hors
frais
d'acte
(soit
0,10
€
par
m°),
l'acquisition
amiable
de
la
parcelle
cadastrée
C
266
appartenant
aux
Consorts
HATON
et
sise
lieudit
«
LA
GRANDE
NEUVE
»
pour
une
surface
de
1.700
m°.
DE
PRÉCISER
que
l'ensemble
des
frais
afférents
à
cette
affaire
sera
à
la
charge
de
la
Commune.
D'IMPUTER
les
dépenses
correspondantes
sur
la
ligne
ouverte
à
cet
effet
au
budget.
DE
SOLLICITER
à
l'issue
et
auprès
de
Monsieur
le
Préfet
des
Vosges,
l’application
du
régime
forestier
à
cette
parcelle
cadastrée
C
266,
sise
lieudit
«
LA
GRANDE
NEUVE
»
pour
une
contenance
de
1.700
m°.
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
affaire.
Pour
extrait
conforme,
-e- Maire
een 5/1
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
FÊTE
DES
IMAGES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI,
Adjointe
au
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
D'APPROUVER
l'organisation
de
la
Fête
des
Images
qui
se
déroulera
du
17
au
19
septembre
2020,
D'APPROUVER
le
principe
de
remboursement
des
frais
de
transport
des
invités
(artistes,
illustrateurs,
etc.)
selon
la
base
des
tarifs
de
deuxième
classe
SNCF,
ou
coût
conseillé
sur
le
site
via
Michelin,
D'APPROUVER
le
principe
de
dotation
du
concours
de
mapping,
D'APPROUVER
l'organisation
du
workshop
de
la
Fête
des
Images,
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
cette
manifestation,
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
solliciter
toute
subvention
dans
le
cadre
de
cette
manifestation,
D'IMPUTER
les
dépenses
et
les
recettes
correspondantes
sur
les
lignes
budgétaires
prévues
à
cet
effet
au
budget.
Lénatisé
La
Î
VI
»
15
7
Et
ans
|
À
Ê
Uils
ÉUL
L
-
,
AR
Te
A
me
4
Garrétoriat
dax
£SS
V2
à 5/2
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
38 1 0
Séance
du
10
JUILLET
2020
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la
loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
CONVENTION
AVEC
LA
CAISSE
D'ÉPARGNE
ET
DE
PRÉVOYANCE
GRAND
EST
EUROPE,
POUR
LE
FESTIVAL
"RUES
ET
CIES"
DES
12,
13
ET
14
JUIN
2020
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI,
Adjointe
au
Maire,
Vu
le
projet
de
convention
avec
la
Caisse
d'Epargne
et
de
Prévoyance
Grand
Est
Europe
dans
le
cadre
d’un
partenariat
en
soutien
au
Festival
de
spectacles
de
rues
«
Rues
et
Cies
»,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
D'APPROUVER
le
projet
de
convention
avec
la
Caisse
d'Epargne
et
de
Prévoyance
Grand
Est
Europe
dans
le
cadre
d’un
partenariat
en
soutien
au
Festival
de
rues
«
Rues
et
Cies
»,
D'AUTORISER
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
entre
la
Caisse
d'Epargne
et
de
Prévoyance
Grand
Est
Europe,
pour
permettre
le
versement
d’un
montant
de
2.000
€
(deux
mille
euros),
en
soutien
au
Festival
de
spectacles
de
rues
«
Rues
et
Cies
»
qui
devait
se
tenir
les
12,
13
et
14
juin
2020.
D'IMPUTER
la
recette
correspondante
sur
les
crédits
ogverts
à
cet
effet
au
budget. 6/1
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
38 1 0
Séance
du
10
JUILLET
2020
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
_
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
PARTENARIALE
AVEC
E.D.F.
EN
MATIERE
DE
LUTTE
CONTRE
LA
PRECARITE
ENERGETIQUE
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE,
Adjointe
au
Maire, Vu
le
projet
de
convention
partenariale
avec
E.D.F.
relative
à
la
lutte
contre
la
précarité
énergétique,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
D'APPROUVER
le
projet
de
convention
partenariale
avec
Electricité
De
France,
relative
à
la
lutte
contre
la
précarité
énergétique,
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
ladite
convention
et
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
D'IMPUTER
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
ouverts
à
cet
effet
au
budget.
Line
famine
te
es
re
nm Le ee
À
Éseg
LUuiie
uZ
ce
Pour
extrait
conforme,
\K
Le
Maire 711.1
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
- SMAÏNE
— MANGIN
Messieurs
MENNECIER
— JOURDAIN
-— PETIT
— GIURANNA
-— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
INDEMNITÉS
DE
BASE
DE
FONCTION
DES
ADJOINTS
ET
DES
CONSEILLERS
DELEGUES
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI,
Adjointe
au
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
et
notamment
les
articles
L2123-20,
L2123-20-1,
L2123-21,
L2123-22,
L2123-23,
L2123-24,
L2123-24-1-III,
et
R2123-23, Vu
le
décret
n°
82-1105
du
23
décembre
1982
relatif
aux
indices
de
la
Fonction
Publique,
Vu
le
procès-verbal
d'installation
du
Conseil
municipal
en
date
du
4 juillet
2020
constatant
l'élection
du
Maire,
de
11
Adjoints
et
de
l’Adjoint
spécial
de
Saint-Laurent,
Vu
les
arrêtés
municipaux
portant
délégation
de
fonctions,
Considérant
que
la
loi
fixe
des
taux
maximum,
il
y
a
lieu
de
déterminer
le
taux
des
indemnités
de
base
allouées
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
municipaux
délégués,
Considérant
que
l'indemnité
de
base
du
Maire
est
fixée,
en
application
de
l’article
L2123-
20-1
du
CGCT,
par
défaut
et
sans
délibération,
à
son
taux
maximum,
soit
90
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
correspondant
à
3.500,46
€
brut
mensuel,
Considérant
que
l’article
L2123-22
dispose
que
«le
Conseil
Municipal
vote,
dans
un
premier
temps,
le
montant
des
indemnités
de
fonction,
dans
le
respect
de
l'enveloppe
indemnitaire
globale.
Dans
un
second
temps,
il
se
prononce
sur
les
majorations
sur
la
base
des
indemnités
votées
après
répartition
de
l'enveloppe.
Ces
deux
décisions
peuvent
intervenir
au
cours
de
la
même
séance
»,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
: 7.1
DE
FIXER
le
montant
des
indemnités
de
base
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués
aux
taux
suivants
:
Adjoints
:
76,272
%
de
33
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
Publique
Conseillers
municipaux
délégués
:
24,517
%
de
l'indemnité
de
base
versée
aux
Adjoints
selon
les
délégations
arrêtées
par
le
Maire.
DE
PRÉCISER
que
ces
indemnités
sont
indexées
sur
la
valeur
de
l'indice
de
la
Fonction
Publique. DE
PRÉCISER
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal.
DE
PRENDRE
ACTE
de
l'application
de
ces
dispositions
du
fait
du
renouvellement
général
des
Conseils
Municipaux,
à
compter
de
:
-
la
date
de
leur
désignation,
pour
le
Maire
et
les
Adjoints
-
lentrée
en
vigueur
de
l'arrêté
portant
délégation,
pour
les
Conseillers
municipaux
délégués.
Pour
extrait
conforme, 711.2
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé :
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
avec
10
abstentions
Mesdames
CHAMPAGNE
-
BÉGEL
—
RAFIKI
—
SMAÏNE
—
MANGIN
Messieurs
MENNECIER
—
JOURDAIN
—
PETIT
—
GIURANNA
— PISIAS
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
MAJORATION
DES
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS
ET
DES
CONSEILLERS
DÉLÉGUÉS
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI,
Adjointe
au
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
et
notamment
les
articles
L2123-20,
L2123-20-1,
L2123-21,
L2123-22,
L2123-23,
L2123-24,
L2123-24-1-II|,
et
R2123-23, Vu
le
décret
n°
82-1105
du
23
décembre
1982
relatif
aux
indices
de
la
fonction
publique,
Vu
le
procès-verbal
d'installation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
4
juillet
2020
constatant
l'élection
du
Maire,
de
11
Adjoints
et
de
l’Adjoint
spécial
de
Saint-Laurent,
Vu
les
arrêtés
municipaux
portant
délégation
de
fonctions,
Considérant
que
la
loi
fixe
des
taux
maximum,
il
y
a
lieu
de
déterminer
le
taux
des
indemnités
de
base
allouées
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
municipaux
délégués,
Considérant
que
l'indemnité
de
base
du
Maire
est
fixée,
en
application
de
l’article
L2123-
20-1
du
CGCT,
à
son
taux
maximum,
soit
90
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
Fonction
Publique
correspondant
à
3.500,46
€
brut
mensuel,
Considérant
que
l’article
L2123-22
dispose
que
«le
Conseil
Municipal
vote,
dans
un
premier
temps,
le
montant
des
indemnités
de
fonction,
dans
le
respect
de
l'enveloppe
indemnitaire
globale.
Dans
un
second
temps,
il
se
prononce
sur
les
majorations
sur
la
base
des
indemnités
votées
après
répartition
de
l'enveloppe.
Ces
deux
décisions
peuvent
intervenir
au
cours
de
la
même
séance
»,
Considérant
le
précédent
point
à
l’ordre
du
jour
portant
sur
les
indemnités
de
base
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués,
Considérant
que
la
commune
est
le
chef-lieu
du
département, 711.2
Considérant
que
la
commune
a
été
attributaire
de
la
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
et
de
Cohésion
Sociale
au
cours
de
l’un
au
moins
des
trois
exercices
précédents,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
D'APPLIQUER
la
majoration
‘commune
chef-lieu
de
département’
élevant
les
indemnités
de
fonction
de
base
de
25
%
maximum
:
Maire
:
100
%
de
25
%
de
100
%
de
90
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
Publique
Adjoints
:
100
%
de
25
%
de
76,272
%
de
33
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
Publique
Conseillers
municipaux
délégués
:
100
%
de
25%
de
l'indemnité
de
base
versée
aux
conseillers
municipaux
délégués
D'APPLIQUER
la
majoration
liée
à
l'attribution
de
la
‘Dotation
de
Solidarité
Urbaine’
permettant
de
fixer
des
indemnités
de
fonction
dans
les
limites
correspondant
à
l'échelon
immédiatement
supérieur
à
celui
de
la
population
de
la
commune
:
Maire
:
100
%
de
110
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
Publique
Adjoints
:
76,272
%
de
44
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
Publique
DE
PRÉCISER
que
ces
indemnités
sont
indexées
sur
la
valeur
de
l'indice
de
la
Fonction
Publique. DE
PRÉCISER
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal.
DE
PRENDRE
ACTE
de
l'application
de
ces
dispositions
du
fait
du
renouvellement
général
des
Conseils
Municipaux,
à
compter
de
:
-
la
date
de
leur
désignation,
pour
le
Maire
et
les
Adjoints
-__
l'entrée
en
vigueur
de
l'arrêté
portant
délégation,
pour
les
Conseillers
municipaux.
DE
PRENDRE
ACTE
de
la
communication
du
tableau
récapitulatif
de
l'ensemble
des
indemnités
allouées
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire d'Epinal
Nos
cé
Conseil
Municipal
du
10
juillet
2020
17
HN
90
ù
die
ÊVÉ
i }
Tableau
annexe
à la
délibération
Ville
d'Epinal
|
récapitulant
l’ensemble
des
indemnités
|
Secréts
Het
des
Assemsiés
S |
Article
L2123-20-1
du
CGCT
Tableau
indicatif en
date
du
10 juillet
2020
ne
tenant
pas
compte
des
éventuelles
évolutions
de
la valeur
du
point
d’indice
ou
de
l'indice
terminal
de
la
fonction
publique.
Elus
Montant
de
A
titre
indicatif,
l'indemnité
en
€
montant
BRUT
mensuel
approximatif
de
l'indemnité
en
€
NET
mensuel
Maire
- NARDIN
Patrick
5
153,
45
4
128,98
ler
Adjoint
-
JEANDEL-JEANPIERRE
Ghislaine
1 550,
01
1341
2e
Adjoint
-
OZCELIK
Mustafa
1 550,
01
1341
3e
Adjoint
-
LASSERONT
Elisabeth
1 550,
01
1 341
4e
Adjoint
-
ANDRES
Dominique
1 550,
01
1 341
5e
Adjoint
-
DEL
GENINI
Elisabeth
1 550,
01
1 341
6e
Adjoint
-
POIRAT
Hervé
1 550,
01
1 341
7e
Adjoint
-
SERIEYS
Marie-Christine
1 550,
01
1341
8e
Adjoint
-
REMY
Alexandre
1 550,
01
1341
9e
Adjoint
-
DRAPP
Caroline
1 550,
01
1341
10e
Adjoint
-
BRAUN
Nicolas
1 550,
01
1341
11e
Adjoint
- ADAM
Lydie
1 550,
01
1341
Adjoint
spécial
-
HARPIN
Denis
1 550,
01
1341
Conseiller
délégué
- GRASSER
Jacques
300
259,50
Conseiller
délégué
- CROISILLE
Jean-Jacques
300
259,50
Conseiller
délégué
- FRANCOIS
Martine
300
259,50
Conseiller
délégué
- REMY
Philippe
300
259,50
Conseiller
délégué
- LIENARD
Pascal
300
259,50
Conseiller
délégué
- CICOLELLA
FILALI
Abiba
300
259,50
Conseiller
délégué
- PARMENTIER
Nathalie
300
259,50
Conseiller
délégué
- MULLER
Stéphanie
300
259,50
Conseiller
délégué
- LABAT
Antoine
300
259,50
Conseiller
délégué
- GREWIS
Vanessa
300
259,50
Conseiller
délégué
- MOUGEL
Nathalie
300
259,50
Conseiller
délégué
- BEN
OMRANE
Adel
300
259,50
Conseiller
délégué
- GUELLAFF
Kévin
300
259,50
Conseiller
délégué
- HAMMAMI
Amira
300
259,50
Conseiller
délégué
- BEDON
Julie
300
259,50
TOTAL
28
253,57
24
113,48 712
VILLE
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé
:
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à la loi en
date
du
4 Juillet 2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
DÉPLACEMENTS
DES
ÉLUS
DANS
LE CADRE
D'UN
MANDAT
SPÉCIAL
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI,
Adjointe
au
Maire,
Vu
les
articles
L.2123-18
et
L.2123-19
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
que
les
fonctions
de
Maire,
d’Adjoint,
de
Conseiller
Municipal
et
membre
de
délégation
spéciale
donnent
droit
au
remboursement
de
frais
que
nécessite
l'exécution
des
mandats
spéciaux,
Considérant
que
le
mandat
spécial
exclut
les
activités
courantes
de
l'élu
municipal
et
doit
correspondre
à
une
opération
déterminée
de
façon
précise
quant
à
son
objet,
Considérant
que
le
mandat
spécial
est
autorisé
par
le
Conseil
Municipal
qui
détermine
précisément
les
missions
entrant
dans
le
cadre
de
ce
mandat
spécial,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
La
mission
entrant
dans
le
cadre
de
ce
mandat
spécial
est
la
suivante
:
-
Prix
Imaginales
Bande
Dessinée,
le
14
mars
2020,
à
Paris,
pour
Monsieur
Jacques
GRASSER,
-
Commission
nationale
du
patrimoine
historique,
le
9
juillet
2020,
à
Paris,
pour
Monsieur
Jacques
GRASSER, 712
Les
dépenses
exposées
par
les
élus
dans
le
cadre
des
missions
ci-dessus
énumérées
du
mandat
spécial
devront
être
produites
sur
un
état
de
frais
et
accompagnées
d’un
ordre
de
mission.
D'APPROUVER
les
dépenses
exposées
par
les
élus
dans
le
cadre
d'un
mandat
spécial
et
ceci
conformément
à
la
liste
ci-avant
énoncée.
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
où
son
représentant
à
signer
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
D'IMPUTER
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
ouverts
à
cet
effet
au
budget.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire 713
D'EPINAL
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Présents
:
38
Excusé :
1
Absent
:
0
Séance
du
10
JUILLET
2020
Adopté :
à
l'unanimité
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
conformément
à
la
loi
en
date
du
4 Juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Espace
Cours
d'Épinal,
Présidence
de
Monsieur
Patrick
NARDIN
-
Secrétaire
Madame
Ghislaine
JEANDEL-JEANPIERRE
GROUPEMENT
D'ACHAT
EN
VUE
DE
LA
PASSATION
DE
MARCHES
POUR
L'ACHAT
DE
TITRES
RESTAURANT
POUR
LES
AGENTS
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le
rapport
de
Madame
Elisabeth
DEL
GÉNINI,
Adjointe
au
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
D'APPROUVER
la
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
avec
la
Communauté
d'Agglomération
d'Épinal,
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
d'Épinal
et
La
Souris
Verte
relatif
à
des
marchés
concourant
à
l'achat
de
titres
restaurant
pour
les
agents,
D'APPROUVER
que
la
consultation
sera
passée
suivant
une
procédure
formalisée,
D'APPROUVER
que
la
Ville
d'Épinal
est
désignée
par
les
parties
comme
Coordonnateur
du
Groupement,
DE
PRÉCISER
que
la
Commission
d'Appel
d'Offres
du
groupement
est
la
Commission
d'Appel
d'Offres
de
la
Ville
d'Épinal,
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
correspondante
D'IMPUTER
les
dépenses
correspondantes
sur
lescrédits
ouverts
à
cet
effet
au
budget.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire