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Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 21 mars 2026 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Uza. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 21 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, DEPARTEMENT DES LANDES

MAIRIE D'UZA

e

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 21 MARS 2026

L’an deux mil vingt-six et le vingt et un du mois de mars à dix-huit heures trente, les membres du Conseil

Municipal d’Uza,. après convocation légale en date du 25 février 2026, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques LEBLOND.

Etaient__ présents _: Catherine BENAIM, Catherine CASTAING, Bernard CALIOT, Pascale

COUCOURUS, Jean-Jacques LEBLOND, Maryse MERCIER, François MOURRE, Marie-Noëlle PARCOLLET, Bernard POMMIER, Patrick RIOS, Denis SALLES

Absents excusés :

Pouvoirs :

Absents :

Membres en exercice : 11 - Présents : 11 - Pouvoirs : 0

M. le Maire procède à l’appel des nouveaux élus.

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

Mme BENAIM Catherine est désignée de secrétaire de séance par le conseil.

Le Conseil Municipal s’est prononcé sur les points suivants inscrits à l’ordre du jour :

Ordre du jour :

1 — Election du Maire

2 — Détermination du nombre d’adjoints

3 — Elections des adjoints

4 — Lecture de la charte de l’élu local1 — Election du Maire

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, M. Jean-Jacques LEBLOND), prend la présidence

de l’assemblée. Il procède à l’appel nominatif des membres du conseil, dénombre onze conseillers présents

et constate que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.

Il invite ensuite le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Mme CASTAING Catherine et M. MOURRE François se proposent de remplir les rôles d’assesseurs sur la

séance.

Le doyen lance un appel de candidatures: une seule candidature est proposée: M. LEBLOND Jean-

Jacques.

Il est ensuite procédé au vote.

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, récupère une enveloppe, et procède au dépôt de son

vote dans l’urne. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur

nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................... 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ..…................................................ 11

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .......... 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) .................................. 0

e. Nombre de suffrages exprimés [bc —d] sisi 11

f. Majorité absolue 4 sise 6

Nom prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus

En chiffre En toutes lettres

LEBLOND Jean-Jacques 11 onze

M. LEBLOND Jean-Jacques a été proclamé maire et a été immédiatement installé.2 — Détermination du nombre d’adjoints — délibération 2026006

Monsieur le Maire indique à l’assemblée que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger, sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal.

Il précise que le pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de trois adjoints. Lors des

précédents mandats, le nombre d’adjoints était porté à deux.

Sur proposition du maire, le Conseil Municipal décide, par 11 voix pour, de créer deux postes d’adjoints au maire.

3 — Election des adjoints

Sous la présidence de M. LEBLOND Jean-Jacques, élu maire, le conseil municipal est invité à procéder à l’élection des adjoints.

Le maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de Liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal décide de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de

candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que

d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, le maire constate qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a

été déposée. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du

candidat placé en tête de chaque liste. Il est ensuite procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le

contrôle du bureau précédemment désigné.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................. 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ................................................... 11

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .…......… 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ................................. 1

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d] ....................................... 10

Ë Mäjorité:absolue cn RD de nn nnonnenennanennnee 6Nom prénom des candidats

placés en tête de liste

Nombre de suffrages obtenus

En chiffre En toutes lettres

CALIOT Bernard 10 dix

Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. CALIOT Bernard

Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe :

1° adjoint : CALIOT Bernard

- _ 2èle adjoint : COUCOURUS Pascale

4 — Lecture de la charte de l’élu local

M. le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local, dont une copie est distribuée aux conseillers.

5 — Points divers

Le Maire propose de fixer le prochain conseil municipal au mercredi 1% avril 2026, à 18h30. Ce conseil portera sur la mise en place des commissions et délégations.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h45

La secrétaire de séance Le Maire Catherine BENAIM Jean-Jacques LEBLOND