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Déliberation - 1. cm du 26.01 2026 affichage liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 1. cm du 26.01 2026 affichage liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
AFFICHAGE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BELLEVAUX
SEANCE
DU
LUNDI
26
JANVIER
2026
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
L'an
deux
mil
vingt-six
ne
Le
26
janvier
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
----
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
BRUNEL
Nathalie,
MORAND
Frédéric,
REY
Emmanuel,
CORNIER
Daniel
conseillers
municipaux
Etait
absente
excusée
: MEYNET
Vanessa
Étaient
absents
: MEYNET-CORDONNIER
Armony,
CORNIER-PASQUIER
Dominique,
TORNIER
Anne-Laurence
Avait
donné
procuration
: MEYNET
Vanessa
à VUAGNOUX
Jean-Louis
3
Date
de
la
convocation
:
19
janvier
2026
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
12
Election
d’un
secrétaire
de
séance
:
BERNAZ
Célia
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
01
— 26.01.2026
: RÉHABILITATION
GROUPE
SCOLAIRE
-
Présentation
de
l’avancement
du
projet
-
Résultats
de
l’appel
d'offres
-
Validation
du
montant
prévisionnel
des
travaux
Approuvée
02
—
26.01.2026
:CCHC
—
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
HAUT-
CHABLAIS
-
Modification
n°
18
des
statuts
Approuvée
03
—
MISE
A
DISPOSITION
DE
SALLES
COMMUNALES
POUR
LES
CANDIDATS
AUX
ELECTIONS
-__
Fixation
condition
d'utilisation
et
tarifs
en
complément
de
la
délibération
du
24
novembre
2025
Approuvée
Date
d’affichage
28.01.2026
Jean-Louis
VUAGNOUX
Maire
de
Bellevaux