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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 7. pvcm 15.06 2026 affichage liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
DELIBERATION
SEANCE
DU
LUNDI
15
JUIN
2026
COMMUNE
DE
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
BELLEVAUX
L'an
deux
mil
vingt-six
Le
quinze
juin
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
-------"-""""""""
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
-----------------
sous
la
présidence
de
Mr
CORBET
Nicolas,
Maire,
Etaient
présents
:
CORBET
Nicolas,
BERNAZ
Célia,
MEYNET
Yves,
VERRIER
Emilie,
MEYNET-
MEUNIER
Damien,
DELAHAYE
Séverine,
VUAGNOUX
Jean-Louis,
MEYNET
Vanessa,
FAVRAT
Armand,
MEYNET
Justine,
CORNIER
Julien,
JACQUIER
Hélène,
BATUT
Nadine,
conseillers
municipaux
Étaient
absents
:REY
Emmanuel
Avaient
donné
procuration
:CORNIER
Daniel
à
BATUT
Nadine
Date
de
la
convocation
:
09
juin
2026
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice :
15
Présents
ou
représentés
:
14
Secrétaire
de
séance
:
MEYNET
Vanessa
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
NOMINATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Approuvée
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26.05.2026
Approuvée
1.
CREATION
D’UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
D’AGENT
TECHNIQUE
POUR
REMPLACER
DES
AGENTS
PUBLICS
MOMENTANEMENT
INDISPONIBLES
ApProuxés
2. CONTRAT
DE
PRESTATION
DE
SERVICES
- FOURRIERE
ANIMALE
Approuvée
3. GESTION
DES
ETANGS
: DEMANDE
DE
REPRISE
DE
BAIL
Approuvée
Date
d’affichage
19.06.2026