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Procès Verbal - 9. pvcm 09.10 2023
Déliberation - cm 09.10 2023 affichage liste des deliberations
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - cm 09.10 2023 affichage liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
MAIRIE
DE
BELLEVAUX
Chef-Lieu
AFFICHAGE
26 ROUTE
DE THONON
74470
BELLEVAUX
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Tel Gs07s 7012
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
E.mail
: secretariat@bellevaux.fr À à ——
SEANCE
DU
LUNDI
9 OCTOBRE
2023
L’an
deux
mil
vingt
trois
Le
9
octobre
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute- -Savoie)
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
L'an
deux
mil
vingt
trois
Le
9
octobre
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute- Savoie)
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
FAVRAT
Armand,
BRUNEL
Nathalie,
MORAND
Frédéric,
MEYNET-CORDONNIER
Armony,
REY
Emmanuel,
CORNIER-PASQUIER
Dominique,
TORNIER
Anne-Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux Etaient
absents
excusés
: CORBET
Nicolas,
MEYNET
Vanessa,
VOISIN
Benoit
Avaient
donné
procuration
:CORBET
Nicolas
à
MEYNET
Yves,
VOISIN
Benoit
à
BERNAZ
Célia,
MEYNET
Vanessa
à
GOUNANT
Ophélie
Date
de
la
convocation
:
2
octobre
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice :
15
Présents
ou
représentés
:
15
Election
d’un/une
secrétaire
de
séance
:
MEYNET-CORDONNIER
Armony
ORDRE
DU
JOUR
01-09.10.2023
: INSTALLATION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
APRES
UNE
DEMISSION
Adopté
à
l'unanimité
02-09.10.2023
: COMMISSIONS
MUNICIPALES
ET
EXTRA-MUNICIPALES
:
Mise
à jour
à
la
suite
d’une
démission
et
installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
Adopté
à
l'unanimité
03-09.10.2023
: STEP
CHEZ
GIRARD
-
Modernisation
et
extension
Présentation
du
nouveau
projet
Dossier
de
demande
de
subvention
auprès
des
financeurs
Adopté
à
l'unanimité
04-09.10.2023
BUDGET
PRINCIPAL
: - Décision
Modificative
n°
2/2023
Adopté
à
l'unanimité
05-09.10.2023
HAUTE-SAVOIE
HABITAT
:
Mise
en
œuvre
de
la
Loi
ELAN
(Evolution
du
Logement
et
de
l'Aménagement
et
du
Numérique)
-__
Gestion
en
flux
des
logements
sociaux
-
convention
de
réservation
Adopté
à l'unanimité
06-09.10.2023
: CONTRIBUTION
AU
SCHEMA
REGIONAL
DE
SANTE
2023/2028
Demande
nouvelle
autorisation
d'équipement
en
appareils
de
radiothérapie
sur
le
secteur
de
Thonon-Les-Bains
- Motion
de
soutien
Adopté
à
l'unanimité
Date
d’affichage
12.10.2023
Jean-Louis
VUAGNOUX
Date
de
publication
12.10.2023
Maire
de
Bellevaux