Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 484 Sub excep asso AFL
Déliberation - 2022 325 Devoir mémoire Sub excep ADIRP 45 Cérém
Déliberation - Decision 2025 07 Demande sub SACEM GU 2025
Déliberation - Decision 2025 06 Demande sub Conseil Departemental
Déliberation - 2023 401 Attribution subv excep asso A vélo sans â
Déliberation - Décision 2022 16 a Dem sub 30ème festival Grand Un
Déliberation - 2024 480 Dénomination parc rue de Bagneaux
Déliberation - Décision 2024 86 inscriptions 2024 2025 au Conserv
Déliberation - 2025 664 Sub asso et orga publics 2025
Déliberation - 2024 535 a Rapport sur lévaluation des charges rel
Déliberation - 2024 559 Sub excep photoruelle
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 559 Sub excep photoruelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DU LOIRET
KEHKENE
VILLE DE
SAINT JEAN DE LA RUELLE
Nombre de Conseillers en exercice : 33
OBJET: 2024-559 Attribution d’une subvention
exceptionnelle à l’association PhotoRuelle.
Le Maire, soussigné, certifie que la convocation du
Conseil Municipal et la liste des délibérations
examinées par le Conseil Municipal ont été
affichées en Mairie, conformément aux articles
L2121-10, L 2121-25, et R 2121-11 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Véronique DESNOUES
Secrétaire de séance
EE 32- T
& 2
Ar
Envoyé en préfecture le 04/12/2024
Reçu en préfecture le 04/12/2024 S L
Publié le 04/12/2024 C
ID : 045-214502858-20241202-DELIB2024559-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 DECEMBRE 2024
L'An Deux Mille Vingt-quatre, le 2 décembre à
19 heures, le Conseil Municipal de SAINT JEAN DE
LA RUELLE légalement convoqué, s'est réuni à la
salle Anna Marly sous la Présidence de Monsieur
Fabien RIVIERE DA SILVA, Maire.
PRESENTS : M. RIVIERE DA SILVA, Mme DESNOUES,
M. LAVAL, M. VILLARET, M. PAOLI, Mme BEELIZIO,
M. PIVAIN, Mme BUREAU, M. PASSEGUE,
Mme PARAŸYRE, M. AMSTUTZ, Mme GAMBONI,
Mme DANGE, Mme BOIS, M. CHAILLOU,
M. LACOU, Mme NOGUES, Mme LOQUET,
M. HUBERT, Mme CAKIR, M. HUYGHUES DES
ETAGES, Mme DAHOU.
Formant la majorité des membres en exercice.
ABSENTS ET REPRESENTES : Mme HAMEAU a
donné pouvoir à Mme LOQUET, Mme LE BIHAN a
donné pouvoir à M. HUBERT, Mme MOULIN a
donné pouvoir à Mme DESNOUES,
Mme GAUTHIER a donné pouvoir à M. RIVIERE DA
SILVA, M. LAFRAŸYHI a donné pouvoir à M. PAOLI,
M. MABOUSSOU a donné pouvoir à Mme BUREAU,
Mme PAROU à donné pouvoir à M. VILLARET,
Mme DUGUE a donné pouvoir à Mme BELILZIO.
ABSENTS : M. DIARRA, M. ZING TSALA, M. DUPRE.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DESNOUES Envoyé en préfecture le 04/12/2024
Conseil Municipal du 2 décembre 2024 FER EN PRO OR CU Do Publié le 04/12/2024
ID : 045-214502858-20241202-DELIB2024559-DE
2024-559 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association PhotoRuelle.
L'association PhotoRuelle participe à un projet collectif dit PhotoPluriel, donnant lieu à la
présentation de photographies dans divers espaces publics de communes de la métropole, afin de
sensibiliser les publics à lart photographique et mettre en lumière des sujets sociétaux et
événements marquants. Le projet porte le titre « Les gens d'ici» et s’est inspiré, en 2024, des
thématiques sportives en lien avec les Jeux Olympiques de Paris 2024.
Le projet artistique poursuit la démarche de faire connaître la pratique photographique, qui ne
dispose pas encore de la même visibilité que d’autres arts, notamment sur le territoire orléanais.
: .
En soutien à ce projet, la commune de Saint Jean de la Ruelle apporte à chaque fois une aide
matérielle pour l'installation des photographies, ainsi d’une aide financière permettant l'impression
des photographies sur des supports adaptés à l'exposition en extérieur.
Le projet est également soutenu par le conseil départemental du Loiret au titre de sa politique
culturelle.
Ce sont ainsi 22 photos qui ont été exposées au Parc des Dominicaines, de fin juin à début
septembre.
L'association sollicite une subvention exceptionnelle de 500 euros.
Vu l'avis favorable de la commission municipale de la culture, coopération et vie associative réunie le
13 novembre 2024,
Vu l'avis favorable du bureau municipal du 18 novembre 2024,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de verser une subvention exceptionnelle de 500 euros à l'association PhotoRuelle,
DIT que les crédits nécessaires seront imputés au compte 6745 du budget 2024.
VIERE DA SILVA, Véronique DESNOUES
int Jean de la Ruelle Secrétaire de séance
« Le MaireÆ£ertifi /ous sa fesponsabilité :
- le actère ecutoire de cet acte,
- jrforme e la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif d'Orléans par l'application
atique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr, et ce, dans le délai de deux mois à
Compter de sa publication et sa transmission aux services de l'Etat,
- informe que dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, que cette démarche
interrompt le délai de recours contentieux qui recommencera à courir, soit à compter de la notification de la réponse de
l'autorité territoriale, soit deux mois après l'introduction du recours gracieux en absence de réponse de l'autorité territoriale
pendant ce délai. »
1/1
HOTEL de VILLE — 71 rue Charles Beauhaire B.P.74. 45142 SAINT JEAN DE LA RUELLE CEDEX
TEL. 02 38 79 33 00 E. MAIL : cabinet.maire@ville-saintjeandelaruelle.fr
|