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Document publié le Vendredi 11 septembre 2015 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 09 11 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Banque, Tourisme, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 11 septembre 2015
Date de convocation : 04/09/2015 Début de séance : 20h35
Présents : MME et MM, Marie-Claire LEPEUT MM Denis BRENIAUX, Jean-Marc GERDY, Joël BOURGEOIS, Philippe CHARLES, Jean-Jacques MOREY, Jean-Louis MONCEAUX, Jean-Luc SAULNIER.
Absents excusés : M Jean-Louis NAPPEY.
Secrétaire de séance : M Philippe CHARLES.
Ajout à l’ordre du jour : nomination d’un second délégué titulaire au SIVOS du Val d’Orain : Point accepté à l’unanimité des membres présents.
LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 26 JUIN 20215. Adopté à l’unanimité des membres présents.
Lecture du courrier de la démission de Mme Aline Breniaux, conseillère municipale
1 °) Vacance du poste de 2ème adjoint :
Jean-Jacques Morey présente sa candidature.
Election de M Jean-Jacques Morey au poste de 2ème adjoint : neuf voix POUR Procuration de M Jean-Louis Nappey donnée au Maire.
2) Désignation d'un délégué communal au comité syndical du SIDEC :
M Jean-Louis Monceaux est désigné délégué communal au comité syndical du SIDEC.
3) Désignation d'un membre suppléant au comité syndical du SICTOM :
Il n’est pas nécessaire de désigner un suppléant.
4) Désignation d'un membre titulaire au SIE Arbois Poligny :
M Jean-Jacques Morey est désigné membre titulaire.
4) Désignation d’un membre titulaire au sein du SIVOS du Val d’Orain :
Mme Marie-Claire Lepeut est désignée membre titulaire.
5) Désignation de membres au sein des commissions communautaires des finances, de l’économie, et de l’enfance est des sports :
Commission Finances : Denis Breniaux, titulaire, Jean-Jacques Morey, suppléant, Commission Economie : M Joël Bourgeois,
Commission Enfance et Sports : Mme Marcie-Claire Lepeut, 6) Désignation d’un membre au CCAS :
M Joël Bourgeois est nommé au C.C.A.S.
7) Désignation des membres du bureau de l'AFR de Brainans :
Un appel à candidature sera lancé par voie d’affichage.
8) Désignation de membres au sein des commissions communales : bâtiments communaux, voirie, forêt, fleurissement environnement, finances communales, communication, préservation du patrimoine et cimetière :
M Denis Breniaux s’inscrit à la commission voirie.
8) Communauté de Communes du Comté de Grimont et Schéma de mutualisation 2015-2020 :
Adopté à 5 voix POUR et 3 absentions.
9) Adhésion à l'école du Chat :
La commune décide d’adhérer à l’association et de verser 20 € de cotisation annuelle ainsi qu’une subvention de 200.00€.
10) Ouverture de la procédure de révision du P.L.U :
Le maire informe de la prise d’un arrêté prescrivant l’ouverture de la procédure de modification de certains articles du règlement écrit. Une réunion sera programmée pour étudier le projet de révision, proposé par Jura Habitat.
11) Autorisation de passage sur terrain communal :
La commune autorise le propriétaire de la parcelle ZC 156 à passer par la parcelle ZC 19 pour accéder à sa propriété, la zone dite de réserve est prévue à cet effet dans le PLU actuel.
12) Ligne de trésorerie, et renégociation du prêt :
La ligne de trésorerie est renouvelée pour un montant de 35000 euros. Elle est adoptée dans les conditions proposées par la BPFC, Euribor 3 mois + 1.50%.
La renégociation du prêt à moyen terme est acceptée au taux de 2.80% sur la durée restante.
- Informations et questions diverses :
- L’inscription sur les listes électorales est permise jusqu’au 30 septembre 2015, en vue des élections régionales les 06 et 13 décembre 2015.
- Des renseignements seront pris pour la mise en place d’un sol souple sous l’aire de jeux du square. - Le Maire informe le Conseil : de la location depuis le 1er août , de l’appartement situé 1 rue des Ecoles, - De l’organisation d’une corvée pour évacuer les déchets de la poubelle du cimetière, - D’un point sur l’état des routes communales en vue de leur remise en état, - De la demande de la Communauté de Communes du Comté de Grimont, de consulter le Conseil Municipal sur l’intérêt de fusionner les communes et les EPCI.
Fin de séance : 22h59