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Compte-Rendu - 2019 09 13 cr conseil municipal
Document publié le Vendredi 13 septembre 2019 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 09 13 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Handicap et inclusivité,
1
CM du 13/09/2019
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 13 septembre 2019
Date de convocation : Le 06 septembre 2019 Début de séance : 20h10
Présents : Mme Marie-Claire Lepeut, MM Denis Breniaux, Jean-Marc Gerdy, Jean-Jacques Morey, Joël Bourgeois, Jean-Louis Monceaux, Jean-Louis Nappey, Philippe Charles.
Absent: M Jean-Luc Saulnier
Secrétaire de séance : MME Marie-Claire Lepeut
1°) LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 08 juillet 2019
Adopté à l’unanimité des membres présents.
2°) VENTE DE BRANCHAGES ET COUPE DE MURGIER:
Vente des branchages de Murgier à 5€ le stère pour un volume de 400 stères.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
3°) CREATION D’UN POSTE D’AGENT TECHNIQUE:
Suppression et création d’un poste d’agent technique pour l’entretien des espaces verts, et des locaux communaux, la gestion de la salle des fêtes et la distribution du courrier. Le nombre d’heures hebdomadaires est fixé à 4 heures. Le contrat est d’une durée d’un an.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
4°) DEVIS CHEMINEMENT PIETON DU CIMETIERE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS:
Le devis retenu s’élève à 1476€ T.T.C. Des subventions seront sollicitées auprès du Conseil Départemental du Jura, de la paroisse du Val d’Orain et de l’Etat au titre de la DETR concernant l’accessibilité des espaces publics.
Adoptée à l’unanimité des membres présents. 2
CM du 13/09/2019
5°) ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE:
Le Conseil Municipal décide d’adhérer à l’association « Fondation du Patrimoine » moyennant une cotisation 2019 de 55€. Cette association vient en appui des communes qui ont des projets patrimoniaux et qui recourent aux souscriptions pour financer leur réalisation. Adoptée à l’unanimité des membres présents.
6°) RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
Le Conseil Municipal décide de solliciter une ligne de trésorerie égale à 75000€ auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
- Rue des Rosiers, les travaux de voirie débuteront au 07 octobre,
- Réflexion sur l’importance des coupes et, sur le façonnage et la vente du bois de chauffage, - Réunion CCAS prévue le 25 septembre 2019.
Fin de séance : 22h00