Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2015 09 11 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 02 20 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2019 09 13 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2021 02 11 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2023 11 17 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 06 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 05 19 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2018 04 13 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 12 04 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 03 27 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 11 13 cr conseil municipal
Document publié le Vendredi 13 novembre 2015 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 11 13 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 13 Novembre 2015
Date de convocation : 06/11/15 Début de séance : 20h04
Présents : MME Marie-Claire LEPEUT MM Denis BRENIAUX, Jean-Marc GERDY, Jean-Jacques MOREY, Joël BOURGEOIS, Jean-Louis NAPPEY, Jean-Louis MONCEAUX.
Absents excusés : MM Philippe CHARLES, Jean-Luc SAULNIER.
Secrétaire de séance : M Joël BOURGEOIS.
LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 11 SEPTEMBRE. Adopté à l’unanimité des membres présents.
1 °) DELEGATIONS DU SECOND ADJOINT :
M Jean-Jacques MOREY, 2nd adjoint est délégué dans les commissions suivantes : Voirie, Bâtiments, Communication, Forêts, et Préservation du Patrimoine. Approbation du contenu de l’arrêté à l’unanimité des membres présents.
2°) TAXE D’AFFOUAGE 2015-2016 :
- La taxe d’affouage est maintenue à 35€ par feu, à l’unanimité des membres présents.
3°) ASSIETTE, DEVOLUTION ET DESTINATIONS DES COUPES 2016-2017 :
Le Conseil Municipal : - Approuve l’état d’assiettes 2016-2017 dans sa totalité, : - Décide de vendre les produits et les chablis de la parcelle N°2 et 1 p,
: - Destine le produit de la parcelle N°12 et 2 à l’affouage,
: - Approuve la prestation d’assistance technique de l’ONF,
: - Autorise le maire à signer tout document relatif à ce dossier,
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
4°) POSTE ADJOINT ADMINITRATIF 1ERE CLASSE :
Suppression du poste d’adjoint administratif 2ème classe et création du poste d’adjoint 1ère classe, aux fonctions de secrétaire de mairie à partir du 1er janvier 2016, à raison de 11 heures hebdomadaires.
Délibérations adoptées à l’unanimité des membres présents.
5) TAXE D’AMENAGEMENT 2016 :
Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas mettre en place la taxe d’aménagement.
(6 voix contre, et 1 abstention) 6) DESIGNATION D’UN MEMBRE SUPPLEANT AU SEIN DU SIVOS DU VAL D’ORAIN :
M Jean-Marc GERDY se porte délégué. Il est élu à l’unanimité des membres présents.
7) DESIGNATION DE MEMBRES DU BUREAU DE L’AFR DE BRAINANS :
Après avoir lancé un appel à candidature par affichage au panneau principal de la commune de Brainans.
MM Jean-Louis MONCEAUX, Richard MAITRE, Joël BOURGEOIS sont désignés comme membres du bureau de l’AFR de Brainans par 5 voix pour. (Les deux membres du Conseil Municipal n’ont pas participé au vote).
8) ORGANISATION DU BUREAU DE VOTE LES 06 ET 13 DECEMBRE :
Il est procédé à la constitution du bureau de vote. Un appel à candidature sera lancé par voie d’affichage pour volontaires pour tenir le bureau de vote.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
- La renégociation du contrat d’assurance a permis d’en réduire le coût de 500€, - Indication de l’aménagement et du nettoyage du dépôt des déchets au cimetière, - Communauté de Communes : du fait du transfert des compétences à la Communauté de Communes. Le PLU deviendra PLUI à compter du 1er avril 2017.
- Fusion des Communautés de Communes : le prochain conseil devra se prononcer à titre consultatif sur le projet de fusion des Communautés de Communes.
- Compte rendu de réunion du SIVOS par Mme Marie-Claire LEPEUT.
Fin de séance : 21h20